Les
activités
physiques et sportives
Arrêté du 15
décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article
L.131-14 du code du sport : Téléchargez
l'arrêté
Arrêté du
2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 10 avril
1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique
du Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième
degré, option plongée subaquatique
Arrêté du
5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril
1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique
du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,
option plongée subaquatique, à l'issue d'une
formation modulaire
Décret n° 2001-792 du 31
août 2001 portant règlement général
du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation
populaire et du sport délivré par le ministère
de la jeunesse et des sports
Arrêté du 14 août
2001 relatif à la
composition de la commission de suivi de l'Observatoire des
activités physiques, des pratiques sportives et des métiers
du sport
Décret n° 2001-252
du 22 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement
du Conseil national des activités physiques et sportives
Loi n° 2000-627
du 6 juillet 2000 modifiant la loi no 84-610 du 16
juillet 1984 relative à l'organisation
et à la promotion des activités physiques et sportives
Arrêté du 1er février
2000 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la
composition et au rôle du comité consultatif de
l'enseignement sportif de la plongée subaquatique
Arrêté du
22 juin 1998 modifiant
l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la
composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement
sportif de la plongée subaquatique
Arrêté du
8 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 17 juin
1986 relatif à la composition et au rôle du comité consultatif
de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique
Arrêté du
4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996
fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique
du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième
degré, option Plongée subaquatique
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