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	Textes réglementaires
	Code du sport Les activités physiques et sportives La pratique de la plongée La formation aux premiers secours Les Brevets d'Etat Pratique de la pêche sous-marine Navigation et sécurité des navires Appareils à pression

	Code du sport Arrêté du 28 février 2008 qui abroge : L’arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l’air; L’arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l’air; Les arrêtés du 22 juin 1998 et du 9 juillet 2004 sont codifiés au sein du Code du Sport sous les numéros A.322-71 à A. 322-115, ainsi que l'arrêté relatif au CCESPS sous les numéros A. 142-33 à A. 142-35. Téléchargez l'arrêté du 28 février 2008 Télécharger les annexes (code du sport)

	Les activités physiques et sportives Arrêté du 2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire Décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports Arrêté du 14 août 2001 relatif à la composition de la commission de suivi de l'Observatoire des activités physiques, des pratiques sportives et des métiers du sport Décret n° 2001-252 du 22 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives Loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000 modifiant la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Arrêté du 1er février 2000 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique Arrêté du 22 juin 1998 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique Arrêté du 8 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique Arrêté du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique

	La pratique de la plongée Plongée à l'air : (abrogé par l'arrêté du 28 février 2008) Arrêté du 22 juin 1998 modifié par l'arrêté du 28 août 2000 relatif aux règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air. Plongée aux mélanges autres que l'air : (abrogé par l'arrêté du 28 février 2008) Arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air

	La formation aux premiers secours Arrêté du 30 mars 1990 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique Arrêté du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée subaquatique) Arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique Arrêté du 26 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 30 juin 1995, fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique

	Les Brevets d'Etat Arrêté du 2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire Arrêté du 30 mars 1990 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique Arrêté du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée subaquatique) Arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique Arrêté du 26 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 30 juin 1995, fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire Arrêté du 29 avril 2005 modifiant l’arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d’obtention de la partie spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l’issue d’une formation modulaire. Arrêté du 29 avril 2005 modifiant l’arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d’obtention de la partie spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique

	Pratique de la pêche sous-marine Décret N°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir Décret N° 99-1163 du 21 déc. 1999 modifiant le décret N° 90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir

	Navigation et sécurité des navires Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 110, 224, 240 et 333 du règlement annexé). Annexe à l'arrêté du 11 mars 2008 (Division 240) Commentaires de la division 240 L'équipement de sécurité des navires de plaisance Trousse de secours Les documents nautiques Site de référence : http://www.mer.gouv.fr/

	Appareils à pression Voir l'espace TIV
	Dernière mise à jour : 30 avril 2008

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