Diffusion (PV + annexes) : Président de la FFESSM, Directeur Technique National, Présidents des Commissions Techniques Régionales, Délégué du Collège des IN, Bureau de la CTN.
Pour information (PV sans annexe) : Autres membres du CDN, Président de la Commission Médicale et de Prévention Nationale, Président de la Commission Environnement et Biologie Subaquatiques Nationale, Instructeurs Nationaux.
Représentation des
régions
Aquitaine, Limousin, Poitou, Charentes |
Eric HEBERT |
Bretagne Pays de la Loire |
Paul TERRIER |
Centre |
Bernard NOWAK |
Corse |
Jean-Pierre VIGNOCCHI |
Côte d’Azur |
Georges COPPOLA |
Est |
Michel GAUCHET |
Guadeloupe |
représentée par Yvon FAUVEL |
Ile de France, Picardie |
Patrick LAMERAT |
Pyrénées Méditerranée |
Bernard FABIANI |
Martinique |
représentée par Bernard NOWAK |
Nouvelle Calédonie |
représentée par Claude MARTIN |
Nord, Pas de Calais |
représentée par François DESPRETS |
Pays Normands |
Bertrand MARTIN (à partir du point 3) |
Polynésie française |
représentée par René CAVALLO |
Provence Alpes |
Claude DUBOC |
Rhône, Alpes, Bourgogne, Auvergne |
Jean-Luc BESQUEUT |
La Réunion |
représentée par Jo VRIJENS |
Sont également présents
Francis MERLO président adjoint de la FFESSM - Claude MARTIN directeur technique national, IN - Eric BERGMANN représentant de la CMPN – Christian FERCHAUD suppléant du président de CTN et IN - Jean-Noël TRUCCO délégué du Collège des IN – Pascal CHAUVIERE référent Handisub et Recycleurs, IN - Camille GELEBART, IN – Richard POTHIER, IN – Raymond LEFEBVRE, IN – Yves GAERTNER, IN.
Compte-rendu
La réunion est animée par Jo VRIJENS, président de la CTN.
1 - Mot du Président
Jo VRIJENS souhaite la bienvenue aux participants à cette réunion de la CTN, et en particulier à Francis MERLO président adjoint de FFESSM. Jean-Louis BLANCHARD, président de la FFESSM, devrait nous rejoindre en fin de réunion.
2 - Approbation du PV de la réunion de la CTN du 21 mai 2011
Le procès verbal de la réunion du 21 mai 2011 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
3 - Informations diverses (Jo Vrijens)
3.1 - Nécrologie
Décès de Joël TALON, délégué du collège des instructeurs d’Aquitaine Limousin Poitou Charente, à l’âge de 70 ans.
Eric HEBERT, président de la CTR rappelle les qualités et l’importante contribution régionale de notre défunt collègue.
3.2 - Année Handisub (plus de détails au point 4 de l’ordre du jour)
L’accord national signé entre la FFH (fédération française handisport) et la FFESSM a permis, notamment, de concrétiser les contenus de formation des plongeurs en situations de handicap (PESH) et de leurs formateurs.
Ces documents communs aux deux fédérations seront insérés dans notre MFT vers le 15 septembre 2011.
Les qualifications correspondantes permettront d’obtenir une carte délivrée par la FFESSM et portant les logos des deux fédérations.
Nomination des premiers MFEH2 puis stage FFH/FFESSM les 8 et 9/10/2011 destiné à des formateurs C3 en vue de leur qualification MFEH1.
Rappel : le nom et le logo sont la propriété de la FFESSM
3.3 - Promotion 2012 des MF2
Les sessions 2012 de l’examen de MF2 seront honorées par le nom de Guy POULET.
3.4 - Conditions de candidature à l’examen de plongeur niveau 4 (P4 - Guide palanquée)
La CTN rappelle que l’obligation d’être qualifié plongeur niveau 3 pour se présenter à l’examen N4 entre en vigueur au 15/09/2011. Les plongeurs titulaires du niveau 2 qui ont présenté avant cette date l’examen de N4 en échouant à la pratique mais en obtenant le bénéfice de la partie théorique, pourront présenter à nouveau la partie pratique dans le délai de 9 mois prévu.
3.5 - Carte RIFAP
Suite à de nombreuses questions, la CTN précise que la détention de la carte RIFAP est obligatoire pour se présenter à l’examen des qualifications fédérales qui l’exigent, néanmoins cette obligation n’existe pas pour les personnes titulaires d’une qualification version papier (exemple P5 ou Tuteur de Stage Initiateur) désirant obtenir la carte correspondant à cette qualification.
3.6 - Collège des instructeurs nationaux
La réunion administrative annuelle des IN se tiendra désormais pendant l’assemblée générale annuelle à l’exception des AG électives qui verront la réunion administrative des IN organisée durant le salon de la plongée.
3.7 - Dossier Handi-plongée
-
PE40 : 354 cartes délivrées
-
PA20 : 69 cartes délivrées
-
PA40 : 183 cartes délivrées
Il est demandé aux présidents de CTR,
- de renforcer la communication sur les nouveaux produits fédéraux à destinations des clubs,
- d’inclure la randosub dans les cursus de formation et d’examen des cadres fédéraux (y compris N4-GP).
Création d’un GT animé par G. COPPOLA, J-N. TRUCCO, P. YAN (référent fédéral) ainsi qu’un représentant de la Commission Nationale d’Apnée, chargé de proposer une meilleure intégration de la randosub dans les contenus de formation du MFT.
3.8 - GP associés et moniteurs associés par convention
Par le canal des fédérations et organismes étrangers avec lesquels la FFESSM a établi une convention, environ 1 600 cartes de cadre associé ont été délivrées par le siège fédéral.
La CTN rappelle que les prérogatives reconnues et matérialisées par la carte de cadre associé sans licence ne s’appliquent en France qu’à l’auto-encadrement des structures étrangères signataires de l’accord. L’encadrement au sein d’une structure FFESSM nécessite la prise d’une licence.
Il est également précisé que tous les examens de cadre fédéral nécessitent une expression francophone des candidats. Ce point sera précisé dans les chapitres correspondant du MFT.
Par ailleurs, les MF2 associés n’ont pas accès à la fonction d’instructeur.
3.9 - Unité pédagogique de la formation de plongeur niveau 2
Suite à plusieurs questions posées à la CTN, il est précisé que l’unité pédagogique requise pour la validation des compétences pour qualifier un plongeur N2, ne s’applique qu’à chacune des 7 compétences, indépendamment les unes des autres.
Cela signifie clairement qu’il n’y a pas obligation de validation de l’ensemble des 7 compétences d’un plongeur en formation N2 au sein d’une seule et même structure.
Précision (en italique) à inclure dans le MFT au § Organisation générale.
- L’acquisition de chacune des compétences 1 à 7 (voir référentiel des contenus de formation) doit se faire au sein d’une même équipe pédagogique; il n’y a pas de chronologie dans la validation des capacités constitutives des compétences, ni dans la validation globale des compétences elles-mêmes. Il n’y a pas obligation d’acquérir l’ensemble des 7 compétences au sein d’une même équipe pédagogique. Cependant les exercices qui concernent les compétences 2, 3 et 4 doivent être organisés et réalisés dans l’espace 0 - 20 m proche de la profondeur de 20 mètres, sauf mention contraire (voir contenus de formation). Les exercices concernant la compétence 5 sont obligatoirement réalisés en fin de formation.
Décision adoptée à l’unanimité.
4 - L’année Handisub (cf. PJ CTN 2011 09 10 Annexe au point 4 Handisub.pdf)
Pascal CHAUVIERE, référent Handi Plongée, fait le point des actions réalisées et à venir, actions conjointes de la FFH et la FFESSM signataires de l’accord national du 21/07/2011.
Points particuliers évoqués : le nom Handisub et le logo associé, le respect de la loi « handicap » de 2005, l’esprit du certificat médical, la distinction des 2 niveaux de handicap, les 4 niveaux de plongeurs en situation de handicap, les 4 niveaux d’enseignants répartis en 2 filières, les équivalences, la durée des formations.
P. CHAUVIERE rappelle l’abandon des propres cursus de la FFH et l’adoption des nouveaux cursus communs aux deux fédérations à paraitre dans le MFT à partir du 15/09/2011. A cette même période, le processus d’enregistrement informatique des qualifications Handisub délivrées par les clubs sera mis en service par l’équipe du siège fédéral.
Il souligne également l’étroite coopération fédérale de la CTN et de la CMPN dans le traitement de ce long dossier qui vient d’aboutir.
Le docteur Eric BERGMANN, représentant de la CMPN, rappelle qu’en cas de handicap mental, la profondeur maximale ne peut excéder 6 mètres.
5 - Modalités de réalisation de la remontée par tous moyens au MF1 (cf. PJ CTN 2011 09 10 Annexe au point 5 Intervention 25 m MF1.pdf)
Après avoir rappelé les différences entre les pratiques mises en œuvre par les différentes CTR, Eric HEBERT présente les travaux et propositions du GT qu’il a animé dans le but d’harmoniser les critères de formation, de réalisation et d’évaluation de cette épreuve de l’examen de MF1.
Afin de limiter certaines dérives, il est proposé de préciser les conditions de réalisation de l’épreuve dans le MFT :
"… remontée d’un plongeur en difficulté, équilibré à la profondeur de 25 mètres et conscient."
Décision : proposition adoptée à l’unanimité (NDR : la PJ tient compte de cette décision)
6 - Les ATP (cf. PJ CTN 2011 09 10 Annexe au point 6 ATP.pdf)
Jean-Noël TRUCCO présente à l’assemblée les Autres Titres de Participation (ATP) définis par la FFESSM et formalisant les activités sans prise de licence qu’il est possible de pratiquer dans les structures fédérales.
Puisque le ministère des sports observe annuellement le nombre de licences et d’ATP délivrés par les fédérations sportives, on comprend l’intérêt de ces ATP.
Si les ATP les plus connues sont le Baptême, le Pack Découverte et le Pack Rando, il conviendrait de mieux formaliser les activités de découverte de plusieurs commissions fédérales.
Afin de mieux faire connaître les ATP fédéraux, la CTN suggère que les épreuves de réglementation des examens de cadres fédéraux comprennent une question concernant la licence et les ATP.
7 - Les INS 2012 (J. VRIJENS)
Région |
Nouvelle demande d'INS en 2012 |
INS en cursus
en 2012 |
IN réintégrés
en 2012 |
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ALPC |
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1 |
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BPL |
1 |
1 |
2 |
Centre |
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Corse |
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Côte d'Azur |
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|
|
Est |
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|
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IdF-Picardie |
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Nord-Pas de Calais |
1 |
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Pays normands |
1 |
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Provence-Alpes |
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|
Pyrénées Méditerranée |
|
|
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RABA |
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|
|
Guadeloupe |
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|
|
Martinique |
|
1 |
|
Nouvelle Calédonie |
|
|
|
Réunion |
|
|
|
Polynésie française |
|
|
|
Total |
3 |
3 |
2 |
8 - Equivalence de l’UC 7b du MF1 pour le P5
Le président de la CTN propose d’attribuer par équivalence l’UC 7b du cursus MF1 au plongeurs niveau 5 (P5 – DP exploration).
Plusieurs avis différents sont exprimés s’appuyant sur la différence des contenus de formation et d’expérience des DP en exploration (N5) et DP en formation (MF1).
Absence de consensus. Proposition abandonnée.
9 - Le nouveau Code du Sport et les filières PRO (cf. PJ CTN 2011 09 10 Annexe au point 9 CdS2012 F. Pro.pdf)
9.1 Modification du Code du Sport
Une nouvelle édition du code du sport est attendue dans les mois prochains. Elle devrait réunir dans un même arrêté la plongée à l’air et aux autres mélanges gazeux.
D’autres hypothèses, non confirmées, font l’objet d’une attention particulière de la FFESSM.
9.2 La filière professionnelle
Les 3 arrêtés concernant les nouveaux brevets d’état (BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS) sont parus au JO.
Ce sujet fait l’objet d’un article très détaillé rédigé par Jean-Louis BLANCHARD, président de la FFESSM, inséré dans le numéro 238 (septembre-octobre) de notre revue SUBAQUA.
10 - Questions diverses
10.1 - CTR Corse
Proposition de création d’une qualification de PE12 pour les plongeurs ayant réalisé un Pack Découverte et titulaires d’une licence et d’un CMNCI. Souhait d’une réflexion complémentaire vers une qualification de PA12.
Réponse : Sujet à cadrer par le CDN avant poursuite des travaux en CTN.
10.2 - CTR Ile de France - Picardie
Suite à une demande régionale d’un moniteur, est-il possible de délivrer le brevet de MF1 par équivalence à un moniteur BEES1 ?
Réponse : Non. Si l’équivalence de prérogatives est une réalité, il n’y a pas équivalence de brevet.
10.3 - CTR Midi Pyrénées
Demande de limitation de la durée maximum de remontée lors de la RSE 30 mètres à l’examen de MF2.
Réponse : C’est déjà le cas, puisqu’au-delà d’une durée de remontée (de 30 à 3 m) de 2 minutes le candidat n’a pas de point supplémentaire. Réflexion à poursuivre également pour l’épreuve de l’examen N4 et à présenter lors d’une prochaine CTR.
10.4 - Commission Médicale et de Prévention Nationale
Proposition de reconnaître l’équivalence des capacités 4, 5 et 6 du RIFAP et la qualification ANTEOR aux infirmiers hyperbares comme c’est déjà le cas pour les infirmiers anesthésistes.
Décision : proposition adoptée à l'unanimité.
10.5 - CTR Ile de France – Picardie (cf. CTN 2011 09 10 Annexe au point 10.5 MF2.pdf)
Proposition d’une précision concernant les connaissances des candidats MF2 dans le domaine de la préparation technique et physique.
Décision : modification à insérer dans le MFT.
La prochaine réunion de la CTN aura lieu le samedi 21 janvier 2012 à Marignane
Jean-Louis BLANCHARD président de la FFESSM et IN est venu saluer l’assemblée en fin de réunion.
Fin de la réunion à 16h15. Tous les sujets de l'ordre du jour ont été abordés.
Yvon FAUVEL
Secrétaire de séance
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Jo VRIJENS
Président de la CTN |
Il est rappelé que les pièces
jointes sont des documents de travail et ne sont pas publics. |