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Les PV des réunions de la CTN
   
 

PV de la réunion de la Commission Technique Nationale

Samedi 22 septembre 2007,  de 9h30 à 18h30
 

Diffusion : Présidents de Commissions Techniques Régionales, Délégué du Collège des IN, Denis Rançon secrétariat CTN, Yvon Fauvel suppléant CTN, René Cavallo gestion budget CTN.
Pour info : Président de la FFESSM, DTN, représentant du CDN à la CTN, Médecin Fédéral National, Président de la Commission Médicale et de Prévention Nationale.
Membres du CDN, Instructeurs Nationaux.

Représentation des régions

Atlantique Sud :
Jean Louis BLANCHARD
Bretagne Pays de la Loire
Pascal YAN
Centre
Pascal YAN
Corse
Jo VRIJENS
Côte d’Azur 
Philippe BERNARDI
Est
Michel GAUCHET
Guadeloupe
Jean Louis BLANCHARD
Ile de France, Picardie
Patrick LAMERAT
Pyrénées Méditerranée
Jean-Pierre MONTSENY
Martinique 
Jean Louis BLANCHARD
Nouvelle Calédonie
Claude MARTIN
Nord, Pas de Calais 
Bruno ANGELS
Normandie
Bertrand MARTIN
Polynésie
René CAVALLO
Provence Alpes
Daniel HURON
Rhône, Alpes, Bourgogne, Auvergne
Jean Luc BESQUEUT
La Réunion
Jean Louis BLANCHARD

Sont également présents

Eric BERGMANN , représentant de la CMPN; Claude DUBOC, IN  Yvon FAUVEL, IN suppléant de la CTN ; Christian FERCHAUD, IN ; Francis IMBERT , IN ; Jean Pierre MONTAGNON ; IN Richard POTHIER, IN ; Sylvie LEURETTE, secrétaire de la CTR Centre ; Bob SEVERIN , IN.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, président de la Commission Technique Nationale.

1 - Approbation du PV de la réunion de CTN du 2 juin 2007 à Vitrolles

Le procès verbal de la réunion de CTN du 02 juin 2007 est adopté à l’unanimité des présents et représentés.

2 - Informations

Séminaire des instructeurs nationaux ; réunion administrative du collège national du 8 au 11 novembre 2007. ( Daniel HURON )
Le séminaire et la réunion administrative sont regroupés afin de réduire les coûts de fonctionnement du collège.
La fin de réservations pour l’hébergement est fixée à fin septembre.
Le nombre d’IN inscrits devrait atteindre la cinquantaine.

Séminaire premiers secours des 17 et 18 novembre 2007 : Précisions.
Ce séminaire est budgété par la CTN sur la saison 2007. Sont pris en charge les repas et l’hébergement des représentants régionaux.
Dates et lieux : samedi 17 novembre 2007 et dimanche 18 novembre 2007, Hôtel Mercure Paris-Montparnasse, 20, Rue de la Gaité, 75014 Paris
Le programme prévisionnel est le suivant :

Vendredi 16 novembre 2007
Samedi 17 novembre 2007
Dimanche 18 novembre 2007
20h30
Repas avec les premiers participants arrivés en soirée
9h00 - 12h30 :
- Ouverture du séminaire/tour de table
- Présentation ordre du jour
- Travail sur le module « formateur oxygénothérapie »
12h30 – 14h00 Repas
14h00 – 19h00 :
Synthèse des propositions destinée à la CTN sur le « module formateur oxygénothérapie »
Toilettage RIFAP
Synthèse des propositions destinées à la CTN sur la compétence « RIFAP »
20h00 Repas / Soirée libre.

9h00 – 13h00
- Projet diplôme secouriste plongeur sécurité civil
- Présentation du contexte

Utilisation du DAE

13h00 Repas

Fin du séminaire après le repas

Filière moniteurs associés : Premiers retours d’expérience
Une dizaine de demandes ont été enregistrées et ont conduit à l’émission de cartes de moniteurs associés. Toutefois, des problèmes concernant les profils des postulants et l’origine de leurs cartes CMAS sont récurrents, ce qui conduit la commission d’intégration à manquer de repères quant à sa prise de décision. Le fonctionnement est à améliorer au niveau administratif, et celui-ci sera à nouveau abordé devant le prochain CDN. Dans l’attente de modification de la procédure (le CDN se réunit le 26 octobre 2007), il est conseillé aux régions de « geler » les dossiers.
Parmi les modifications à apporter il y a celles qui apparaissent en questions diverses dans le présent pv.
Enfin, Jean-louis Blanchard demande à Pascal Yan, président de la CTR BPL, s’il est possible de communiquer à toutes les régions l’organigramme créé par la CTR BPL, car il le considère comme clair et efficace.
Cet organigramme, corrigé, est en pièce jointe.
Pièce jointe n°1

Saisie en ligne des diplômes et certifications :
Des difficultés persistent quand au fonctionnement de la saisie en ligne. Ce point sera à nouveau évoqué lors de la prochaine réunion de CDN.

Contrôle anti-dopage pendant l’examen MF2, le jeudi 20 septembre 2007, à Niolon :
Un contrôle anti-dopage a été effectué lors du dernier examen de MF2 à Niolon. Jean-Louis Blanchard explique de façon factuelle les étapes de cet événement.
Il rappelle que lors de la réunion de CTN du samedi 27 janvier 2007 à Vitrolles, il a été décidé de recommander au CDN de ne pas mettre en place de contrôle anti-dopage sur les examens de plongée loisir. Lors de la réunion de CDN qui a suivi en février, cette recommandation a été adoptée à l’unanimité.
Cependant, un contrôle inopiné a été effectué sur cinq candidats au MF2.
Les candidats ont très mal vécu ce con trôle.
L’effet médiatique de tels contrôles sur une activité de loisir ne  risque t’il pas de ternir l’image de notre activité ?

Le docteur Eric BERGMAN souhaite apporter des précisions :
La position de la commission médicale est conforme aux statuts de la fédération. Ceux-ci stipulent que les actions de lutte anti-dopage sont du domaine spécifique du médecin fédéral national. A noter que la partie du règlement médical relevant du médecin fédéral national n’a toujours pas été validée par le CDN.

Suite à la présentation qui précède, Yvon FAUVEL déclare,

  • "Sur le fond, je m’étonne qu’une décision prise unanimement par le CDN ne soit pas respectée. Si un responsable fédéral a pris l’initiative de cette procédure à l’insu des autres membres du CDN et des organisateurs de l’examen, il me semble que nous sommes en présence d’un dysfonctionnement grave.
  • Sur la forme, ce type de contrôle inopiné à l’issue, non pas d’une compétition mais d’un examen de formateur de cadres bénévole comportant de nombreuses épreuves pratiques, théoriques et pédagogiques, s’étalant sur une semaine, est d’une maladresse évidente vis-à-vis de candidats soumis au stress habituel de ce type de situation. L'examen de MF2 étant souvent l'aboutissement d'une préparation pédagogique de plusieurs années, nous avons pu constater l'effet très perturbant pour les candidats de ce type de contrôle inopiné."

Cartes plongée jeunes
Sure demande de la CTN puis approbation par le CDN, La fédération édite 3 cartes destinée aux jeunes : plongeur de bronze, d’argent et d’or. Un exemplaire de chaque carte est remis aux CTR.

Doctorat sur l’analyse et la gestion des risques
Un projet de doctorat concernant l’analyse et la gestion des risques en plongée est initié par la faculté des sciences du sport de Poitiers. Une convention de recherche est signée avec la FFESSM.

3 - Certifications recycleurs circuits fermés APD : Intégration des titulaires autres. Précisions. (Jean Pierre MONTSENY )

Rappelons que la CTN a développé 3 qualifications pour les plongeurs :
- plongeur recycleur inspiration vision air
- plongeur recycleur inspiration vision trimix élémentaire
- plongeur recycleur inspiration vision trimix
Par ailleurs ont été créées 2 qualifications pour les moniteurs :
- moniteur recycleur inspiration vision air
- moniteur recycleur inspiration vision trimix.
Enfin, pour couronner cet édifice dédié à la tek, il ya une qualification de moniteur formateur de moniteurs recycleur. Cette dernière qualification ne peut être obtenue que dans un stage national mis en place par la CTN.

Les chapitres ad hoc sont désormais intégrés dans le Manuel du moniteur, et donnent tous les détails opérationnels (conditions de candidature, prérogatives, etc…). La saisie informatique de ces qualifications plongeurs est prévue sur le net, dans des conditions similaires aux autres certifications (brevets de plongeurs, nitrox, trimix, etc…).
Pièce jointe n° 4

Enfin, et jusqu’au 31 décembre 2007, une procédure d’intégration des qualifications obtenues hors FFESSM est mise en place.
En ce qui concerne cette « passerelle », il est proposé que les candidats certifiés sur des appareils « dilant air », donc plongeant sous nitrox,  n’ont pas à justifier de  la qualification de plongeur nitrox confirmé préalable à l’obtention de la carte plongeur CCR.
Par contre, les candidats certifiés sur des appareils utilisant du Trimix doivent posséder la qualification de plongeur trimix FFESSM (ou Anmp ou Snmp ou Fsgt exclusivement).

Cette proposition est soumise au vote, et acceptée à l’unanimité.

En ce qui concerne la gestion de cette passerelle valable jusqu’au 31décembre 2007, une procédure mise en place par la CTR Pyrénées Méditerranée est présentée aux régions.
Pièce jointe n° 2 et n° 3

4 - Proposition de grilles d’évaluation pour les épreuves d’apnée et de RSE à l’examen N4 (Jo VRIJENS et Daniel HURON)

Un travail issu de la réflexion déjà menée sur le MF2 doit conduire à définir des grilles pour l’apnée et la RSE au niveau 4.
Ces deux gilles sont présentées et commentées.
Suite au débat  provoqué, il est décidé à l’unanimité de reporter la décision afin d’intégrer les apports de chacun. Les retours des régions sont à envoyer au groupe de travail.

5 - Proposition d’un kit à l’attention des clubs organisant l’activité jeunes. Décision. (Pascal MONESTIEZ)

Pascal a proposé lors de la dernière CTN un kit à destination des clubs. Ce travail restait à finaliser. Il l’est toujours.

6 - Retour sur les prérogatives du E2 fédéral : Décision

Lors de la réunion de CTN du 2 juin 2007, la décision suivante a été prise : (rappel du PV en italique gras)

Modification prérogatives du E2 FFESSM

« Actuellement le E2 peu enseigner jusqu’à 20 m mais ses prérogatives s’arrêtent à l’enseignement du niveau 2. Cependant, il a les compétences de valider les niveaux 1 et 2 d’apnée, et le niveau 2 concerne l’apnée jusqu'à une profondeur de 15 mètres. Sur ce, nous demandons que les E2, à travers leurs prérogatives, puissent enseigner les épreuves d’apnée, de mannequin et de nages du niveau 4 jusqu'à une profondeur de 15 mètres. ».
Après concertation, il est décidé d’étendre les prérogatives du E2 à la formation des niveaux 3 et 4, dans l’espace médian.
Il existe une formation complémentaire (GC4) permettant la formation à l’enseignement dans l’espace médian pour les E1. Les formateurs de cadres techniques sont invités à valoriser cette formation complémentaire.

Les prérogatives du E2 ont donc été étendues à l’enseignement au niveau 3 et 4, dans la limite des 20 mètres.
Cette décision a provoqué des réactions, et le débat est à nouveau ouvert, dans la mesure où cette décision a élargi le champ de compétence du E2.
Après ce débat, la décision est maintenue, à l’unanimité des présents et représentés.

7 - Profil du moniteur Trimix FFESSM ; Profil du moniteur Recycleur SCR : Décision

Rappel : Le moniteur Nitrox est moniteur fédéral ou associé et plongeur Nitrox confirmé.

Pour le Trimix, il convient de mieux identifier la nature de la qualification plongeur Trimix.
Proposition : le moniteur Trimix doit être en possession du MF2 ou du BEES2 exclusivement, et de la qualification de plongeur Trimix de l’école française de plongée (c'est-à-dire FFESSM ou FSGT ou ANMP ou SNMP exclusivement). La même logique est appliquée pour les recycleurs fermés.
Cette proposition est soumise au vote : Adapté à l’unanimité.

8 - Durée de validité du RIFAP. Notion de recyclage : Décision

Il est proposé d’adopter la décision suivante : Pour présenter un niveau de qualification technique supérieure au niveau 2, il est nécessaire de présenter le Rifap. Ce Rifap doit avoir moins de trois ans. Le débat porte sur ce délai de validité. Cette proposition est soumise au vote. A l’unanimité des présents et représentés, cette proposition est rejetée.

9 - Abrogation de l’arrêté du 22 juin 1998 : Débat d’orientation générale

Un premier travail consiste à répartir entre les représentants régionaux les différents chapitres devant constituer cet arrêté. Les contenus de formation, compétences, savoir faire et savoir être pour chaque niveau de plongeur doivent être révisés. Des groupes de travail sont ainsi constitués, pour chaque étage de la formation du plongeur ainsi que de façon transversale sur la globalité du cursus.
La feuille de route proposée est la suivante :
Les groupes de travail sont constitués par les CTR. Ces CTR confronteront le travail effectué dans les différents compartiments lors de la prochaine réunion de la CTN, prévue en janvier 2008.
Cependant un très long débat s’installe sur le fait que oui ou non l’architecture proposée est opportune.  Malgré les rappels de la chronologie des faits (crise au niveau de la SPCCP en janvier, prise de position de JLB devant la CTN de janvier, décision du CDN en février, courriers divers échangés entre le MJSVA et la FFESSM, courrier explicatif de JLB en juin suite à la précipitation ressentie par certains quant à l’avancée du dossier, etc…), il faut beaucoup échanger avant d’aboutir au fait que l’architecture proposée sur deux filières (plongeur encadré et plongeur autonome) soit confirmée à l’unanimité par la CTN, ceci afin de rendre le système compatible avec l’accueil des plongeurs étrangers.
Les réflexions déjà impulsées vont être échangées entre les CTR afin d’optimiser les travaux.
Le collège des instructeurs nationaux se propose d’effectuer un travail en parallèle sur les contenus de formation.
Pour information, Jean-Louis Blanchard fournit, en pièce jointe, la dernière lettre émanant du MJSVA, et celle adressée par la FFESSM au MJSVA le 12 juillet 2007
Pièces jointes n° 5, 6, 7, 8.

10 - Recrutement INS 2008, estimation, comparaison argumentée des besoins régionaux

Un premier tour de table laisse apparaître, en terme de besoins régionaux, 6 candidatures dont trois en métropole.
Comme les années précédentes, les besoins au niveau national sont nuls.

  • La Martinique n’aura plus d’IN à la fin de l’année et demande un stagiaire.
  • La Réunion n’a plus qu’un IN et demande un stagiaire.
  • La côte d’Azur formule une demande de stagiaire en argumentant sur le volume d’activité de la région.
  • Le Nord Pas de Calais demande un stagiaire, cette région ne comptant qu’un IN.
  • La Bretagne Pays de Loire demande un stagiaire.
  • La Polynésie demande un stagiaire.

JL Blanchard propose alors de présenter au CDN un besoin de « 3+3 », et non pas 6, en argumentant sur le fait que les candidatures d’outre-mer sont atypiques, et ne généreront pas de toutes façons un surnombre sur l’activité du collège en métropole.

 Questions diverses

Précisions dans le cursus pour moniteurs associés.

Filière E3 : Préciser la notion de « participation complète à un stage et examen de niveau 4 

Il convient de définir une durée harmonisée entre les différentes régions. Après un tour de table au cours duquel chacun fait un retour d’expérience, il est décidé de fixer la participation des demandeurs à 6 jours de stage niveau 4, examen inclus.
Cette décision est mise au vote et adoptée à l’unanimité des présents et représentés.

Un dossier ne peut arriver devant la commission d’intégration que si l’avis favorable par le président de CTR est acquis.

Tant que l’avis favorable du président de CTR n’est pas acquis, le dossier ne peut être envoyé devant la commission d’intégration. Cette décision est proposée au vote et adoptée à l’unanimité des présents et représentés.
Il est rappelé que ces stages sont avant tout un « bain culturel », et qu’ils ne doivent en aucun cas se transformer en examen.

Reconnaît-on un statut réglementaire particulier à un stagiaire initiateur.

Non. Il n’est pas prévu, règlementairement, de statut particulier au stagiaire initiateur. Un initiateur en formation n’a donc aucune prérogative spécifique d’enseignement.

 

La prochaine réunion de commission technique nationale est fixée au samedi 19 janvier 2008 à Vitrolles.

Denis Rançon, chargé du secrétariat de la CTN

 

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