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Les PV des réunions de la CTN
   
 

Procès verbal de la réunion du 18 septembre 2004 à Niolon

 

 

CTR présentes ou représentées

Atlantique Sud

Jean Louis DINDINAUD

Bretagne Pays de Loire
Claude OLLIVIER
Centre
Bernard NOWAK
Corse
Jo VRIJENS
Côte d’Azur
Philippe BERNARDI
Est
Michel GAUCHET
Guadeloupe
non représenté
Ile de France Picardie
Gérard MARICELLE
Ile de la Réunion
Jean-Louis BLANCHARD
L R. M.P.
Jean Pierre MONTSENY
Martinique
Jean Louis BLANCHARD
Nord Pas de Calais
François DESPRETS
Nouvelle Calédonie
Claude MARTIN
Normandie
Denis RANÇON
Polynésie Française
René CAVALLO
Provence
Daniel HURON
R A B.A
Jean Luc BESQUEUT

Liste des instructeurs nationaux présents : -ordre alphabétique-

René Cavallo, DTN; Serge Césarano, IN ; Pascal Chauvière, IN; Roland Colomb, IN ; Gérard Dépit, IN; Claude DUBOC, IN ; Jean Escales, IN; Christian Ferchaud, IN; Camille Gelebart, IN; Alain Germain, IN ; Francis Imbert, IN ; Jean Yves Kersalé, IN ; Ruddy Jean, IN ; Henri Lebris, IN ; Pascal Lecointre, IN ;Raymond Lefèvre, IN ; Pascal Monestiez, IN ; Richard Pothier, IN ; Jacques Tersinet, IN ; Guy Zonberg, IN.

Sont également présents

Philippe Aizpurua, INS ; Gérard Lambert, INS.

Excusé

Roland BLANC, Président de la FFESSM.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, Président de la CTN.

1) Approbation du P.V. de la réunion C.T.N. du 05 juin 2004. à Lyon.

Le P.V. de la réunion de CTN du 05 juin 2004 à Lyon est approuvé à l’unanimité des présents ou représentés.

2) Harmonisation des diplômes AFPS et AFCPSAM délivrés par la FFESSM. (Philippe Bernardi)

Après concertation auprès des comités départementaux qui ont obtenu l’agrément (*) et qui ont communiqué à Philippe les mises en page de leurs diplômes AFPS ou AFCPSAM, Philippe présente les différentes versions de diplômes utilisées. Une grande disparité est constatée.
Le texte de l’arrêté du 29 juin 2001 du ministère de l’Intérieur précise que l’attestation doit être d’un modèle conforme.
Extrait de cet arrêté : “ “ Art. 4. - L'attestation……. est d'un modèle conforme à celui figurant à l'annexe III du présent arrêté. Elle est délivrée, sur la proposition du moniteur responsable de la session, par le directeur de l'organisme public habilité ou le président de l'association agréée ayant assuré la formation, au candidat qui a participé activement à l'ensemble de la formation. Elle fait l'objet d'un enregistrement sous la responsabilité de l'organisme public habilité ou de l'association nationale agréée…..Chaque association nationale agréée dépose son modèle d'attestation auprès du ministre chargé de la sécurité civile. ”
Il est donc décidé de se conformer au texte et de créer un modèle unique pour la fédération. Ce modèle unique permet l’insertion de la charte graphique préconisée par la FFESSM.
Les départements ont la possibilité d’écouler les stocks existant, dans la mesure où ces modèles de diplômes sont en conformité avec le texte ministériel. Il est bien entendu que toute nouvelle impression devra respecter la charte graphique fédérale.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité des présents et représentés.

(*) La FFESSM est une association nationale agréée pour les formations aux premiers secours, de même pour ses représentations départementales (CODEP) lorsque celles-ci passent convention avec les services préfectoraux dont elles dépendent.

3) Groupes d’épreuves et coefficients dans l’examen MF1 : (Jean Louis Blanchard)

Suite aux travaux menés lors de la réunion précédent de la CTN la proposition est la suivante :

  • Réglementation et sauvetage sont regroupés au sein du même groupe d’épreuves.
  • Coefficient 1 pour la réglementation. Note éliminatoire en dessous de 10/20.
  • Coefficient 2 pour le sauvetage. Note éliminatoire en dessous de 05/20.
  • Le groupe est acquis lorsque la moyenne y est atteinte ou dépassée.
  • Le groupe des 3 épreuves de pédagogie est inchangé.
  • Le brevet de MF1 est acquis lorsque dans chacun des 2 groupes la moyenne est atteinte ou dépassée. Pas de compensation entre les deux groupes, et pas de conservation d’un groupe lorsqu’un seul sur deux est acquis.

Cette proposition est acceptée à l’unanimité des présents et représentés.
La date de mise en application est fixée au 1er janvier 2005.

4) Synthèse retours d’expérience “ initiateur de club nouveau ” : coefficients, entrée en tutorat, nombre de plongées en autonomie, etc… : (Jean Pierre Montseny)

Suite à de nombreux retours, certains points doivent être discutés et amendés. J-L Blanchard rappelle que cette période de retour d’expérience a duré un an, ce qui devrait avoir permis la concertation et l’émergence des problèmes à rectifier.
Après débat et suite aux travaux déjà abordés lors de la réunion précédente de la CTN, les propositions suivantes sont soumises à l’approbation des représentants de CTR :

a) Les CTR peuvent organiser des stages de formation sur 2 jours, ciblés sur la formation au second degré, pour les MF1 souhaitant devenir tuteur de stage. Les contenus de ce stage sont laissés à l’appréciation des organisateurs qui sont MF2 ou BEES 2 licenciés, mais doivent largement s’appuyer sur le contenu de formation du stage initial “ initiateur ”.
Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.

b) Demande d’archivage de listes des tuteurs de stages. (MF1 ayant participé à un stage initial initiateur ou à un stage de formation CTR sur 2 jours ou à un stage initial MF2). Méthode d’un tel archivage.
C’est au deuxième degré ayant encadré le stage initial initiateur (ou le stage CTR) d’envoyer à l’issue du stage le listing des nouveaux tuteurs à la CTR. Une attestation sera disponible en téléchargement sur le site officiel de la CTN.
Chaque CTR est libre d’organiser ou pas l’exploitation de cette base de donnée “ tuteurs ” à partir de l’archivage ainsi créé.
Contre : Provence et RABA, abstention : 0. Cette mesure est adoptée.

c) Modification des coefficients des trois épreuves de l’examen :
Cette année prototype a permis de mettre l’accent sur quelques problèmes, dont la faiblesse du “ poids ” de l’épreuve pédagogie, mais aussi la dévalorisation de l’épreuve mannequin (celle-ci attirant l’attention des pouvoirs publics, notamment des municipalités, en terme de crédibilité de nos formations eu égard aux problèmes de surveillance des bassins).
Le nouveau coefficientage est le suivant

  • Pédagogie : 4
  • Mannequin : 1 (avec note éliminatoire en dessous de 10/20)
  • Réglementation : 2.

Adopté à l’unanimité.

d) Nombre de plongées en milieu naturel et en autonomie :

Après débat, le principe de 12 plongées minimum en milieu naturel et en autonomie est maintenu, mais avec une souplesse dans le cursus, puisque ces 12 plongées minimum sont demandées en conditions d’inscription à l’examen final, et non en entrée dans le cursus.
Adopté à l’unanimité.

e) Nouvelle grille d’évaluation de l’épreuve de mannequin : voir point 13 de l’ordre du jour.

f) Possibilité de conduire la formation et l’examen en stage bloqué groupé sur 7 jours pleins (stage initial + stage en situation avec groupes de compétences à valider + examen) : Adopté à l’unanimité.

g) L’ensemble des décisions ci-dessus vont intégrer le Manuel du Moniteur avec mise en application à effet immédiat (dès le 17 octobre 2004 sous réserve d’approbation par le CDN). Par ailleurs, et ainsi que prévu, la période transitoire entre l’ “ ancien ” et le “ nouvel ” initiateur s’éteint. Il n’y a plus de possibilité de conduire l’examen initiateur suivant l’ancien schéma.

5) Livret pédagogique “ initiateur de club ” : Synthèse sur le prototype.

Ce livret pédagogique prototype est très complet. Un tour de table est effectué afin de vérifier les derniers points. JP Montseny intègre au prototype toutes les décisions prises ce jour.
L’édition avec charte fédérale harmonisée (carnet, passeport, RIFAP, etc…), et la mise en fournitures fédérales de ce document, sont proposées au vote : adopté à l’unanimité.

6) Délégués CTR en examens initiateur, niveau 4, MF1 : Harmonisation des procédures.

Il s’agit d’harmoniser sur ces trois examens la définition de la représentation technique régionale. La proposition est la suivante : Pour chacun de ces examens, le cadre représentant la CTR est appelé “ délégué de la CTR ”, il est donc missionné par le Président de la CTR et par la CTR.

• Pour l’initiateur, le délégué de la CTR est un MF2 ou BEES2 licencié au minimum. Il est chargé de vérifier les dossiers des candidats et la conformité du déroulement de cet examen.
• Pour le niveau 4 : le délégué de la CTR est un instructeur régional au minimum. Il est chargé de vérifier les dossiers des candidats et la conformité du déroulement de cet examen.
• Pour le MF1 : le délégué de la CTR est un instructeur national. Il est chargé de vérifier la conformité du déroulement de cet examen. En cas d’absence du Président de la CTR, il vérifie également les dossiers des candidats.
Nota : la composition des jurys est inchangée (confer Manuel du Moniteur).
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

7) Nouvelle épreuve de pédagogie au MF2 : Synthèse et retour d’expérience. (Claude Olivier)

Claude nous livre la synthèse de cette épreuve depuis l’examen du MF2 d’août 2003. Des axes de progrès sont définis. Le Président de la CTN demandera au collège des instructeurs nationaux de consacrer une partie de ses travaux, lors du colloque de novembre 2004 à Cherbourg, à préciser les modalités et l’évaluation de cette épreuve.
Pièce jointe n°1

8) Problème de la “ carte mer ”, des permis étrangers et du secourisme étranger.

Suite à la parution de l’Arrêté du 05 mai 2004, le Ministère a indiqué que :
“ A compter du 1 janvier 2005, il conviendra de demander aux candidats au BEES 1 une attestation de “ permis mer côtier ”. Il paraît dès lors nécessaire de repréciser les conditions d’accès au MF1.

Proposition : à compter du 1 janvier 2005, c’est le permis mer côtier qui sera au minimum demandé en conditions d’inscription à l’examen MF1, et la carte mer ne sera plus acceptée.

Adopté à l’unanimité.

Par ailleurs les équivalences de permis étrangers sont à demander par les candidats aux services des affaires maritimes ; ce n’est pas au Président de CTR ou au Président de Jury de juger de l’équivalence ou pas d’un permis !.
Problème des diplômes étrangers de secourisme : ce sont les services préfectoraux de protection civile (SIDPC ou SIRACEDPC) qui valident la reconnaissance ou pas de tels diplômes. Là aussi, ce n’est au Président de CTR ou au Président de Jury de juger de l’équivalence ou pas d’un tel diplôme !.

9) Certification en ligne : information et retour d’expérience. (Jacques Tersinet)

Jacques nous fait le point sur l’expérimentation de la certification en ligne. Ce système présente de nombreux avantages, notamment au niveau de la fiabilité des données enregistrées. (base de données). JL Blanchard rappelle que le mode d’emploi a déjà été fourni aux Présidents de CTR en pièce jointe du PV de CTN du 5 juin 2004.
La base de données de l’expérience pilote archive pour l’instant les brevets délivrés depuis 3 ou 4 ans dans la région Côte d’Azur. Le système est prêt à fonctionner au niveau national en 2005.

Demandes de la CTN :

• Il est demandé que le même principe soit retenu pour les diplômes “ régionaux ” (TIV, initiateur, niveau 4, MF1) et que ce développement soit réalisé.
• il restera à la charge des présidents de club, ou de CTR, de vérifier les conditions de délivrance et d’obtention, et surtout de pouvoir justifier des conditions le cas échéant.

Par exemple : la qualification nitrox confirmé ne peut être délivrée qu’à un niveau 2 minimum. Ce contrôle est exercé par l’administration fédérale, qui devra recevoir le justificatif de niveau 2 dans le cas où celui-ci n’apparaîtrait pas dans la base de données nationale (niveau 2 fédéral trop ancien, ou niveau 2 délivré hors FFESSM, ou plongeur 2 étoiles Cmas).

10) Le nouvel arrêté mélanges : Commentaires (René Cavallo et Jean Louis Blanchard)

Une relecture de l’arrêté du 09 juillet 2004 est faite. Une incohérence au niveau de l’annexe 2b et de l’article 17 concernant l’autonomie au nitrox est relevée par Philippe Bernardi. Il convient de remonter l’information et de faire préciser la prééminence de l’article 17 sur le tableau édité.

Gérard Maricelle fait remarquer que l’article 13 pose un problème avec les guides de palanquées qui plongent au nitrox avec des plongeurs qui plongent à l’air ; en réponse, Jean Yves Kersalé rappelle que le guide de palanquée doit respecter l’obligation de moyens lors de telles sorties. En effet, il doit s’assurer que même respirant du nitrox, il reste en mesure d’intervenir sur les membres de sa palanquée, et d’assurer toute intervention nécessaire au maintien de la sécurité.

11) Les contenus de formation trimix : (Serge Césarano)

Etat des lieux : 2 groupes de travail constitués d’experts fédéraux ont œuvré pour la CTN : l’un, le groupe « trimix » était coordonné par serge Césarano, et l’autre, le groupe «recycleurs », était coordonné par Patricia Breton. Chacun de ces groupes a ainsi construit des contenus de formation et des progressions ; il s’agit maintenant d’harmoniser le tout avec le nouvel arrêté, et il suffit d’une dernière lecture de vérification pour disposer de contenus officiels totalement accordés avec l’arrêté.

Ces contenus de formation iront rejoindre ceux du nitrox, complétant ainsi un spectre très riche de formations fédérales. Par ailleurs les cartes Trimix Cmas sont désormais disponibles.

Deux qualifications sont définies : Trimix élémentaire et Trimix, la deuxième qualification étant celle qui existait déjà. Conformément à l’arrêté les prérogatives sont :

• Trimix élémentaire pour la zone jusqu’à 70m
• Trimix pour aller jusqu’à 120m ( ! !)

Moniteur trimix : Le groupe de travail souhaite que le MF1 ou le MF2 ou le BEES1 licencié ou le BEES2 licencié, dès lors qu’ils ont la qualif de plongeur trimix, aient de plus une expérience lors de l’organisation d’un stage de formation trimix, et cela avant de pouvoir être reconnus « moniteurs trimix FFESSM » ; Cette attestation pourrait être délivrée par un E4 fédéral moniteur trimix ”. Après débat, il est décidé de conseiller fortement cette démarche, sans l’imposer. Dès lors : Les enseignants E3 et E4 de la Ffessm, qualifiés plongeurs Trimix, peuvent enseigner la plongée Trimix dans le cadre de leurs prérogatives.

Quant aux recycleurs, ils sont intégrés dans l’arrêté en fonction du mélange utilisé…
Nota : contenus de formation Trimix à insérer sur le site CTN et dans le Manuel du Moniteur (Pièce joint 4).

12) Qualifications nitrox, leurs contenus de formation, quelques corrections.

Quelques adaptations sont à apporter :

• Le plongeur nitrox peut utiliser tout mélange suroxygéné, dans la limite de 40% d’oxygène. (confirmé dans l’arrêté)
• Les 8 plongées imposées pour la certification “ nitrox confirmé ” semblent inadaptées. Jean Louis Blanchard pense que 4 plongées acquises pendant la formation “ nitrox confirmé ” seraient suffisantes. Après débat, la proposition est la suivante : pour obtenir la qualification de plongeur nitrox confirmé, il faut justifier au moins de 6 plongées au nitrox, dont un minimum de 4 réalisées pendant la formation « nitrox confirmé ».
Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.

Jean Yves Kersalé propose un cursus comprenant des plongées spécifiques (paliers à l’oxygène, plongées à 40 mètres) ; Daniel Huron souligne le caractère “ rédhibitoire ” de certains projets proposant de nouveaux cursus, qui risquent d’alourdir ce système.

13) Définition et critères d’évaluation dans les épreuves suivantes :

Assistance-sauvetage (P2, P3, P4) :
RSE (P4 et MF2) :
Mannequin, harmonisation capacitaire et MF2 :

Assistance-sauvetage (P2, P3, P4) : L’approche de la remontée PA est différente suivant que l’on se situe aux niveaux 2 et 3 (compétences factuelles), ou au niveau 4. (compétences de démonstration technique). Il est bien entendu que l’évaluation doit tenir compte de ces contextes différents.

Rappel : dans le P2, P3, P4, l’épreuve d’assistance sauvetage doit déboucher sur une remontée effective en réel. Il ne s’agit pas de démonstration technique ; elle se fait de 20 mètres au niveau 2, de 40 mètres au niveau 3, et également de 40 mètres au niveau 4 (mais dans ce dernier cas elle est englobée dans l’épreuve globale à 40 mètres dans laquelle on trouve, après descente dans le bleu et stabilisation, divers exercices d’aisance et d’interprétation de signes qui débouchent éventuellement sur la remontée en assistance ou sauvetage d’un plongeur en rupture d’air). Du coup, au niveau 4, l’épreuve d’assistance sauvetage de 30 mètres est contrairement à celle de 40 mètres une épreuve de démonstration technique.
Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.

Il est par ailleurs rappelé que, en ce qui concerne l’organisation d’un examen de niveau 4, la plongée à 40 mètres et la plongée à 30 mètres sont distinctes.

RSE (P4 et MF2) : Doit-on tenir compte d’un temps minimum pour réaliser ces épreuves ? Une proposition est faite : 45’’ pour la remontée de –20 mètres à –3 mètres au niveau 4, et 1’ pour la remontée de -30 mètres à -3 mètres au MF 2. En dessous de ces temps, le candidat est éliminé.
Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.

Mannequin, harmonisation initiateur, capacitaire et MF2 : Christian Ferchaud nous présente la grille d’évaluation de cette épreuve pour le MF 2.
Cette grille est approuvée à l’unanimité des présents ou représentés.
Pour le niveau 4, cette grille mériterait d’être modifiée, ainsi que pour l’initiateur. L’objectif est de produire une évaluation type pour le mannequin, adaptable pour les trois examens. Gérard Maricelle et Richard Pothier proposent de préparer ces 2 grilles corrigées, telles que définies lors de la réunion.

Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.
Pièces jointes 2 et 3

14) Recrutement d’INS pour 2005, estimations, comparaison argumentée des besoins régionaux.

Une consultation est menée auprès de chaque représentant de CTR. Compte tenu du nombre trop important d’Instructeurs, Jean Louis Blanchard fait appel à “ l’esprit civique fédéral ” auprès des CTR afin de ne pas engorger le système. Le nouveau RI du Collège National a été fait pour réussir un bon lissage par concertation mutuelle ; c’est le moment de faire vivre ce RI !
Les besoins nationaux pour la saison à venir sont nuls. Reste à exprimer les besoins régionaux :

Est Pas de demande.
Corse 9 examens de MF1 dans l’année et un stage initial de MF2, et besoin d’un IN de plus.
Ile de France Picardie Demande pour deux candidats.
Normandie 3 postes pourvus en 2002, 2003, et 2004. Cinq instructeurs nationaux pour cinq départements et 6000 licenciés. Pas de demande par solidarité avec les régions déficitaires.
Centre Des besoins mais pas de candidat potentiel pour la saison à venir.
Nouvelle Calédonie Pas d’information.
Sud Atlantique Pas de besoin cette saison.
LRMP Huit IN et deux en formation : demande pour un candidat de plus.
Côte d’Azur 12 IN, pas de demande cette année, par solidarité avec les régions déficitaires.
Nord - Pas de Calais Pas de candidature.
RABA Pas de demande, par solidarité avec les régions déficitaires.
Bretagne Un candidat potentiel.
Provence Pas de demande.
Guadeloupe, Réunion, Martinique, Polynésie Pas de demande.

Après beaucoup de discussions et en ayant pointé le fait qu’un seul candidat par région est plus raisonnable pour l’instant, Jean Louis Blanchard envisage de proposer trois postes pour la saison à venir. Cette proposition est soumise au vote de la CTN.

Adopté à l’unanimité des présents ou représentés.

15) Questions diverses et informations.

RIPE 2004 :

Du 25 au 28 octobre 2004, puis du 29 octobre au 1 novembre 2004.
Deux hébergements retenus : Les Palmiers (140 lits) et Villa Camille (120 lits).
Prévisionnel pour chacune des sessions : 70 enfants + 70 ados + 140 adultes + 60 bénévoles = 340 personnes.
A noter : une nouvelle activité intègre les RIPE, il s’agit de la spéléo (animée par S. Césarano).

Région Nord : “ Ne peut on pas revenir sur le fait que dans les associations, les TIV ne peuvent pas visiter les bouteilles nitrox ” ?
Le nouvel arrêté précise qu’en dessous de 40%, le matériel peut être qualifié “ air ”. Ne restent que les bouteilles dépassant les 40% de mélanges en oxygène. Pour celles-ci, le TIV n’est pas qualifié. C’est le cas notamment des stations de gonflage utilisant des bouteilles de gaz purs et des lyres de transfert. Cette interrogation sera portée à la connaissance de Jean Pierre Montagnon, le référent fédéral sur ce sujet.

Lors des examens d’initiateur, de niveau 4 et de MF2, peut on substituer un plongeur au mannequin normalisé ?
Réponse : Non.

Les structures professionnelles affiliées ne devraient elles pas délivrer un minimum de licences en regard de leur activité ?
Cette question aborde un angle “ politique ” qui n’a pas à être traité en CTN. Elle sera transmise au comité directeur national.

Lors de l’épreuve de plongée libre au niveau 4, le manuel du moniteur permet deux essais. Dans quelles circonstances ce deuxième essai est-il autorisé ? Le manuel ne le précise pas.
Réponse : Cette notion de deux essais sera supprimé dans le manuel.

Comité Côte d’Azur : Il existe une réelle ambiguïté au sujet des prérogatives du stagiaire pédagogique au sein des structures commerciales.
Réponse : il s’agit d’un problème de fiscalité. Notre ministère sera interrogé sur ce point épineux.

Ouvrages de référence de la fédération :

• Fascicule niveau 1, cet ouvrage n’est pas abandonné, et c’est JL Blanchard qui a le texte réécrit à partir des contributions des différents auteurs.
• Ouvrage (s) de référence sur la préparation aux examens fédéraux d’enseignants. Il est rappelé la décision de CTN du 20 septembre 2003 : « S’il s’agissait d’un ouvrage d’auteur, le principal écueil serait de figer la pédagogie ou de retomber sur des standards, ou bien de créer des modèles fermés (le « syndrome du gourou » !). L’essence de la méthode choisie par la FFESSM depuis quelques années étant la « liberté pédagogique sur la base de compétences à faire acquérir », un ouvrage d’auteur pris comme livre de référence ne s’impose pas à l’heure actuelle ». Cependant dès cette époque là JL Blanchard avait signalé qu’il pourrait être opportun de travailler via un collectif traitant de la pédagogie aux divers niveaux d’enseignants. Ce collectif doit être, par essence même, la CTN et son corps de spécialistes, le Collège des Instructeurs. De plus, JL Blanchard signale que Alain Foret a quant à lui déjà entamé l’écriture d’ouvrages concernant l’enseignement ; il souhaite que la CTN ne se prive pas du talent de celui-ci et il pense que la place de Alain Foret au sein du collectif serait une bonne chose. Le projet est donc le suivant : le Président de la CTN doit lancer un projet de réalisation d’ouvrages de référence concernant l’initiateur, le MF1 et le MF2 ; il s’appuiera sur les membres de la CTN et sur le Collège des IN suivant une méthodologie à définir (dates buttoir, relectures, écrivains à définir…) ; il proposera à Alain Foret d’intégrer le projet plutôt que d’écrire à titre personnel ces ouvrages.
Contre : Ile de France, abstention : 0, pour : les autres. Adopté.

La prochaine réunion de C.T.N. se tiendra : Le samedi 08 janvier 2005. Le lieu sera à préciser.

Le secrétaire de la C.T.N. :Denis Rançon

Documents joints :
Annexes : 1 à 4

Rappels : une feuille de déplacement, accompagnée des justificatifs, doit être retournée dûment remplie à l’administration fédérale sous 8 jours.

 
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