CTR présentes ou représentées
Atlantique Sud
|
Jean Louis DINDINAUD
|
Bretagne Pays de Loire |
Claude OLLIVIER |
Centre |
Bernard NOWAK |
Corse |
Jo VRIJENS |
Côte d’Azur |
Philippe BERNARDI |
Est |
Michel GAUCHET |
Guadeloupe |
non représenté |
Ile de France Picardie |
Gérard MARICELLE |
Ile de la Réunion |
Jean-Louis BLANCHARD |
L R. M.P. |
Jean Pierre MONTSENY |
Martinique |
Jean Louis BLANCHARD |
Nord Pas de Calais |
François DESPRETS |
Nouvelle Calédonie |
Claude MARTIN |
Normandie |
Denis RANÇON |
Polynésie Française |
René CAVALLO |
Provence |
Daniel HURON |
R A B.A |
Jean Luc BESQUEUT |
Liste des instructeurs nationaux présents : -ordre alphabétique-
René Cavallo, DTN; Serge Césarano,
IN ; Pascal Chauvière, IN; Roland Colomb, IN ; Gérard
Dépit, IN; Claude DUBOC, IN ; Jean Escales, IN; Christian
Ferchaud, IN; Camille Gelebart, IN; Alain Germain, IN ; Francis
Imbert, IN ; Jean Yves Kersalé, IN ; Ruddy Jean, IN ;
Henri Lebris, IN ; Pascal Lecointre, IN ;Raymond Lefèvre,
IN ; Pascal Monestiez, IN ; Richard Pothier, IN ; Jacques Tersinet,
IN ; Guy Zonberg, IN.
Sont également présents
Philippe
Aizpurua, INS ; Gérard Lambert, INS.
Excusé
Roland BLANC, Président
de la FFESSM.
Compte-rendu
La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD,
Président de la CTN.
1) Approbation du P.V. de la réunion
C.T.N. du 05 juin 2004. à Lyon.
Le P.V. de la réunion de CTN du 05 juin 2004 à Lyon
est approuvé à l’unanimité des présents
ou représentés.
2) Harmonisation des diplômes AFPS
et AFCPSAM délivrés par la FFESSM. (Philippe
Bernardi)
Après concertation auprès des
comités départementaux qui ont obtenu l’agrément
(*) et qui ont communiqué à Philippe les mises
en page de leurs diplômes AFPS ou AFCPSAM, Philippe présente
les différentes versions de diplômes utilisées.
Une grande disparité est constatée.
Le texte de l’arrêté du 29 juin 2001 du ministère
de l’Intérieur précise que l’attestation
doit être d’un modèle conforme.
Extrait de cet arrêté : “ “ Art. 4.
- L'attestation……. est d'un modèle conforme à celui
figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Elle est délivrée, sur la proposition du moniteur
responsable de la session, par le directeur de l'organisme public
habilité ou le président de l'association agréée
ayant assuré la formation, au candidat qui a participé activement à l'ensemble
de la formation. Elle fait l'objet d'un enregistrement sous la
responsabilité de l'organisme public habilité ou
de l'association nationale agréée…..Chaque
association nationale agréée dépose son
modèle d'attestation auprès du ministre chargé de
la sécurité civile. ”
Il est donc décidé de se conformer au texte et
de créer un modèle unique pour la fédération.
Ce modèle unique permet l’insertion de la charte
graphique préconisée par la FFESSM.
Les départements ont la possibilité d’écouler
les stocks existant, dans la mesure où ces modèles
de diplômes sont en conformité avec le texte ministériel.
Il est bien entendu que toute nouvelle impression devra respecter
la charte graphique fédérale.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité des
présents et représentés.
(*) La FFESSM est une association nationale
agréée pour les formations aux premiers secours,
de même pour ses représentations départementales
(CODEP) lorsque celles-ci passent convention avec les services
préfectoraux dont elles dépendent.
3) Groupes d’épreuves et
coefficients dans l’examen MF1 : (Jean Louis Blanchard)
Suite aux travaux menés lors de la réunion précédent
de la CTN la proposition est la suivante :
- Réglementation et sauvetage sont regroupés
au sein du même groupe d’épreuves.
- Coefficient 1 pour la réglementation. Note éliminatoire
en dessous de 10/20.
- Coefficient 2 pour le sauvetage. Note éliminatoire
en dessous de 05/20.
- Le groupe est acquis lorsque la moyenne y est atteinte ou
dépassée.
- Le groupe des 3 épreuves de pédagogie est inchangé.
- Le brevet de MF1 est acquis lorsque dans chacun des 2 groupes
la moyenne est atteinte ou dépassée. Pas de compensation
entre les deux groupes, et pas de conservation d’un groupe
lorsqu’un seul sur deux est acquis.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité des
présents et représentés.
La date de mise en application est fixée au 1er
janvier 2005.
4) Synthèse retours d’expérience “ initiateur
de club nouveau ” : coefficients, entrée
en tutorat, nombre de plongées en autonomie, etc… :
(Jean Pierre Montseny)
Suite à de nombreux retours, certains
points doivent être discutés et amendés.
J-L Blanchard rappelle que cette période de retour d’expérience
a duré un an, ce qui devrait avoir permis la concertation
et l’émergence des problèmes à rectifier.
Après débat et suite aux travaux déjà abordés
lors de la réunion précédente de la CTN,
les propositions suivantes sont soumises à l’approbation
des représentants de CTR :
a) Les CTR peuvent organiser des stages de
formation sur 2 jours, ciblés sur la formation au second
degré, pour les MF1 souhaitant devenir tuteur de stage.
Les contenus de ce stage sont laissés à l’appréciation
des organisateurs qui sont MF2 ou BEES 2 licenciés, mais
doivent largement s’appuyer sur le contenu de formation
du stage initial “ initiateur ”.
Adopté à l’unanimité des présents
ou représentés.
b) Demande d’archivage de listes des tuteurs
de stages. (MF1 ayant participé à un stage initial
initiateur ou à un stage de formation CTR sur 2 jours
ou à un stage initial MF2). Méthode d’un
tel archivage.
C’est au deuxième degré ayant encadré le
stage initial initiateur (ou le stage CTR) d’envoyer à l’issue
du stage le listing des nouveaux tuteurs à la CTR. Une
attestation sera disponible en téléchargement sur
le site officiel de la CTN.
Chaque CTR est libre d’organiser ou pas l’exploitation
de cette base de donnée “ tuteurs ” à partir
de l’archivage ainsi créé.
Contre : Provence et RABA, abstention : 0. Cette mesure est adoptée.
c) Modification des coefficients des trois épreuves
de l’examen :
Cette année prototype a permis de mettre l’accent
sur quelques problèmes, dont la faiblesse du “ poids ” de
l’épreuve pédagogie, mais aussi la dévalorisation
de l’épreuve mannequin (celle-ci attirant l’attention
des pouvoirs publics, notamment des municipalités, en
terme de crédibilité de nos formations eu égard
aux problèmes de surveillance des bassins).
Le nouveau coefficientage est le suivant
- Pédagogie : 4
- Mannequin : 1 (avec note éliminatoire en dessous de
10/20)
- Réglementation : 2.
Adopté à l’unanimité.
d) Nombre de plongées en milieu naturel
et en autonomie :
Après débat, le principe de 12
plongées minimum en milieu naturel et en autonomie est
maintenu, mais avec une souplesse dans le cursus, puisque ces
12 plongées minimum sont demandées en conditions
d’inscription à l’examen final, et non en
entrée dans le cursus.
Adopté à l’unanimité.
e) Nouvelle grille d’évaluation
de l’épreuve de mannequin : voir point 13 de l’ordre
du jour.
f) Possibilité de conduire la formation
et l’examen en stage bloqué groupé sur 7
jours pleins (stage initial + stage en situation avec groupes
de compétences à valider + examen) : Adopté à l’unanimité.
g) L’ensemble des décisions ci-dessus
vont intégrer le Manuel du Moniteur avec mise en application à effet
immédiat (dès le 17 octobre
2004 sous réserve d’approbation par le CDN).
Par ailleurs, et ainsi que prévu, la période transitoire
entre l’ “ ancien ” et le “ nouvel ” initiateur
s’éteint. Il n’y a plus
de possibilité de conduire l’examen initiateur suivant
l’ancien schéma.
5) Livret pédagogique “ initiateur
de club ” : Synthèse sur le prototype.
Ce livret pédagogique prototype est très
complet. Un tour de table est effectué afin de vérifier
les derniers points. JP Montseny intègre au prototype
toutes les décisions prises ce jour.
L’édition avec charte fédérale harmonisée
(carnet, passeport, RIFAP, etc…), et la mise en fournitures
fédérales de ce document, sont proposées
au vote : adopté à l’unanimité.
6) Délégués CTR en examens
initiateur, niveau 4, MF1 : Harmonisation des procédures.
Il s’agit d’harmoniser sur ces trois
examens la définition de la représentation technique
régionale. La proposition est la suivante : Pour chacun
de ces examens, le cadre représentant la CTR est appelé “ délégué de
la CTR ”, il est donc missionné par le Président
de la CTR et par la CTR.
• Pour l’initiateur, le délégué de
la CTR est un MF2 ou BEES2 licencié au minimum. Il est
chargé de vérifier les dossiers des candidats et
la conformité du déroulement de cet examen.
• Pour le niveau 4 : le délégué de
la CTR est un instructeur régional au minimum. Il est
chargé de vérifier les dossiers des candidats et
la conformité du déroulement de cet examen.
• Pour le MF1 : le délégué de la CTR
est un instructeur national. Il est chargé de vérifier
la conformité du déroulement de cet examen. En
cas d’absence du Président de la CTR, il vérifie également
les dossiers des candidats.
Nota : la composition des jurys est inchangée (confer
Manuel du Moniteur).
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
7) Nouvelle épreuve de pédagogie
au MF2 : Synthèse et retour d’expérience.
(Claude Olivier)
Claude nous livre la synthèse de cette épreuve
depuis l’examen du MF2 d’août 2003. Des axes
de progrès sont définis. Le Président de
la CTN demandera au collège des instructeurs nationaux
de consacrer une partie de ses travaux, lors du colloque de novembre
2004 à Cherbourg, à préciser les modalités
et l’évaluation de cette épreuve.
Pièce jointe n°1
8) Problème de la “ carte mer ”,
des permis étrangers et du secourisme étranger.
Suite à la parution de l’Arrêté du
05 mai 2004, le Ministère a indiqué que :
“ A compter du 1 janvier 2005, il conviendra de demander
aux candidats au BEES 1 une attestation de “ permis mer
côtier ”. Il paraît dès lors nécessaire
de repréciser les conditions d’accès au MF1.
Proposition : à compter du 1 janvier
2005, c’est le permis mer côtier qui sera au minimum
demandé en conditions d’inscription à l’examen
MF1, et la carte mer ne sera plus acceptée.
Adopté à l’unanimité.
Par ailleurs les équivalences de permis étrangers
sont à demander par les candidats aux services des affaires
maritimes ; ce n’est pas au Président de CTR ou
au Président de Jury de juger de l’équivalence
ou pas d’un permis !.
Problème des diplômes étrangers de secourisme
: ce sont les services préfectoraux de protection civile
(SIDPC ou SIRACEDPC) qui valident la reconnaissance ou pas de
tels diplômes. Là aussi, ce n’est au Président
de CTR ou au Président de Jury de juger de l’équivalence
ou pas d’un tel diplôme !.
9) Certification en ligne : information et retour
d’expérience. (Jacques Tersinet)
Jacques nous fait le point sur l’expérimentation
de la certification en ligne. Ce système présente
de nombreux avantages, notamment au niveau de la fiabilité des
données enregistrées. (base de données).
JL Blanchard rappelle que le mode d’emploi a déjà été fourni
aux Présidents de CTR en pièce jointe du PV de
CTN du 5 juin 2004.
La base de données de l’expérience pilote
archive pour l’instant les brevets délivrés
depuis 3 ou 4 ans dans la région Côte d’Azur.
Le système est prêt à fonctionner au niveau
national en 2005.
Demandes de la CTN :
• Il est demandé que le même
principe soit retenu pour les diplômes “ régionaux ” (TIV,
initiateur, niveau 4, MF1) et que ce développement soit
réalisé.
• il restera à la charge des présidents de
club, ou de CTR, de vérifier les conditions de délivrance
et d’obtention, et surtout de pouvoir justifier des conditions
le cas échéant.
Par exemple : la qualification nitrox confirmé ne
peut être délivrée qu’à un niveau
2 minimum. Ce contrôle est exercé par l’administration
fédérale, qui devra recevoir le justificatif de
niveau 2 dans le cas où celui-ci n’apparaîtrait
pas dans la base de données nationale (niveau 2 fédéral
trop ancien, ou niveau 2 délivré hors FFESSM, ou
plongeur 2 étoiles Cmas).
10) Le nouvel arrêté mélanges
: Commentaires (René Cavallo et Jean Louis Blanchard)
Une relecture de l’arrêté du
09 juillet 2004 est faite. Une incohérence au niveau de
l’annexe 2b et de l’article 17 concernant l’autonomie
au nitrox est relevée par Philippe Bernardi. Il convient
de remonter l’information et de faire préciser la
prééminence de l’article 17 sur le tableau édité.
Gérard Maricelle fait remarquer que l’article
13 pose un problème avec les guides de palanquées
qui plongent au nitrox avec des plongeurs qui plongent à l’air
; en réponse, Jean Yves Kersalé rappelle que le
guide de palanquée doit respecter l’obligation de
moyens lors de telles sorties. En effet, il doit s’assurer
que même respirant du nitrox, il reste en mesure d’intervenir
sur les membres de sa palanquée, et d’assurer toute
intervention nécessaire au maintien de la sécurité.
11) Les contenus de formation trimix : (Serge
Césarano)
Etat des lieux : 2 groupes de travail constitués
d’experts fédéraux ont œuvré pour
la CTN : l’un, le groupe « trimix » était
coordonné par serge Césarano, et l’autre,
le groupe «recycleurs », était coordonné par
Patricia Breton. Chacun de ces groupes a ainsi construit des
contenus de formation et des progressions ; il s’agit maintenant
d’harmoniser le tout avec le nouvel arrêté,
et il suffit d’une dernière lecture de vérification
pour disposer de contenus officiels totalement accordés
avec l’arrêté.
Ces contenus de formation iront rejoindre ceux
du nitrox, complétant ainsi un spectre très riche
de formations fédérales. Par ailleurs les cartes
Trimix Cmas sont désormais disponibles.
Deux qualifications sont définies : Trimix élémentaire
et Trimix, la deuxième qualification étant celle
qui existait déjà. Conformément à l’arrêté les
prérogatives sont :
• Trimix élémentaire pour
la zone jusqu’à 70m
• Trimix pour aller jusqu’à 120m ( ! !)
Moniteur trimix : Le groupe de travail souhaite
que le MF1 ou le MF2 ou le BEES1 licencié ou le BEES2
licencié, dès lors qu’ils ont la qualif de
plongeur trimix, aient de plus une expérience lors de
l’organisation d’un stage de formation trimix, et
cela avant de pouvoir être reconnus « moniteurs trimix
FFESSM » ; Cette attestation pourrait être délivrée
par un E4 fédéral moniteur trimix ”. Après
débat, il est décidé de conseiller fortement
cette démarche, sans l’imposer. Dès lors
: Les enseignants E3 et E4 de la Ffessm, qualifiés plongeurs
Trimix, peuvent enseigner la plongée Trimix dans le cadre
de leurs prérogatives.
Quant aux recycleurs, ils sont intégrés
dans l’arrêté en fonction du mélange
utilisé…
Nota : contenus de formation Trimix à insérer sur
le site CTN et dans le Manuel du Moniteur (Pièce
joint 4).
12) Qualifications nitrox, leurs contenus de
formation, quelques corrections.
Quelques adaptations sont à apporter
:
• Le plongeur nitrox peut utiliser tout
mélange suroxygéné, dans la limite de 40%
d’oxygène. (confirmé dans l’arrêté)
• Les 8 plongées imposées pour la certification “ nitrox
confirmé ” semblent inadaptées. Jean Louis
Blanchard pense que 4 plongées acquises pendant la formation “ nitrox
confirmé ” seraient suffisantes. Après débat,
la proposition est la suivante : pour obtenir la qualification
de plongeur nitrox confirmé, il faut justifier au moins
de 6 plongées au nitrox, dont un minimum de 4 réalisées
pendant la formation « nitrox confirmé ».
Adopté à l’unanimité des présents
ou représentés.
Jean Yves Kersalé propose un cursus
comprenant des plongées spécifiques (paliers à l’oxygène,
plongées à 40 mètres) ; Daniel Huron souligne
le caractère “ rédhibitoire ” de certains
projets proposant de nouveaux cursus, qui risquent d’alourdir
ce système.
13) Définition et critères d’évaluation
dans les épreuves suivantes :
Assistance-sauvetage (P2, P3, P4) :
RSE (P4 et MF2) :
Mannequin, harmonisation capacitaire et MF2 :
Assistance-sauvetage (P2, P3, P4) : L’approche
de la remontée PA est différente suivant que l’on
se situe aux niveaux 2 et 3 (compétences factuelles),
ou au niveau 4. (compétences de démonstration technique).
Il est bien entendu que l’évaluation doit tenir
compte de ces contextes différents.
Rappel : dans le P2, P3, P4, l’épreuve
d’assistance sauvetage doit déboucher sur une remontée
effective en réel. Il ne s’agit pas de démonstration
technique ; elle se fait de 20 mètres au niveau 2, de
40 mètres au niveau 3, et également de 40 mètres
au niveau 4 (mais dans ce dernier cas elle est englobée
dans l’épreuve globale à 40 mètres
dans laquelle on trouve, après descente dans le bleu et
stabilisation, divers exercices d’aisance et d’interprétation
de signes qui débouchent éventuellement sur la
remontée en assistance ou sauvetage d’un plongeur
en rupture d’air). Du coup, au niveau 4, l’épreuve
d’assistance sauvetage de 30 mètres est contrairement à celle
de 40 mètres une épreuve de démonstration
technique.
Adopté à l’unanimité des présents
ou représentés.
Il est par ailleurs rappelé que, en ce
qui concerne l’organisation d’un examen de niveau
4, la plongée à 40 mètres et la plongée à 30
mètres sont distinctes.
RSE (P4 et MF2) : Doit-on tenir compte d’un
temps minimum pour réaliser ces épreuves ? Une
proposition est faite : 45’’ pour la remontée
de –20 mètres à –3 mètres au
niveau 4, et 1’ pour la remontée de -30 mètres à -3
mètres au MF 2. En dessous de ces temps, le candidat est éliminé.
Adopté à l’unanimité des présents
ou représentés.
Mannequin, harmonisation initiateur, capacitaire
et MF2 : Christian Ferchaud nous présente la grille d’évaluation
de cette épreuve pour le MF 2.
Cette grille est approuvée à l’unanimité des
présents ou représentés.
Pour le niveau 4, cette grille mériterait d’être
modifiée, ainsi que pour l’initiateur. L’objectif
est de produire une évaluation type pour le mannequin,
adaptable pour les trois examens. Gérard Maricelle et
Richard Pothier proposent de préparer ces 2 grilles corrigées,
telles que définies lors de la réunion.
Adopté à l’unanimité des
présents ou représentés.
Pièces jointes 2 et 3
14) Recrutement d’INS pour 2005, estimations,
comparaison argumentée des besoins régionaux.
Une consultation est menée auprès de chaque représentant
de CTR. Compte tenu du nombre trop important d’Instructeurs,
Jean Louis Blanchard fait appel à “ l’esprit
civique fédéral ” auprès des CTR afin
de ne pas engorger le système. Le nouveau RI du Collège
National a été fait pour réussir un bon
lissage par concertation mutuelle ; c’est le moment de
faire vivre ce RI !
Les besoins nationaux pour la saison à venir sont nuls.
Reste à exprimer les besoins régionaux :
| Est |
Pas de demande. |
| Corse |
9 examens de MF1 dans l’année et un stage
initial de MF2, et besoin d’un IN de plus. |
| Ile de France Picardie |
Demande pour deux candidats. |
| Normandie |
3 postes pourvus en 2002, 2003, et 2004. Cinq instructeurs
nationaux pour cinq départements et 6000 licenciés.
Pas de demande par solidarité avec les régions
déficitaires. |
| Centre |
Des besoins mais pas de candidat potentiel pour la saison à venir. |
| Nouvelle Calédonie |
Pas d’information. |
| Sud Atlantique |
Pas de besoin cette saison. |
| LRMP |
Huit IN et deux en formation : demande pour un candidat
de plus. |
| Côte d’Azur |
12 IN, pas de demande cette année, par solidarité avec
les régions déficitaires. |
| Nord - Pas de Calais |
Pas de candidature. |
| RABA |
Pas de demande, par solidarité avec les régions
déficitaires. |
| Bretagne |
Un candidat potentiel. |
| Provence |
Pas de demande. |
| Guadeloupe, Réunion, Martinique, Polynésie |
Pas de demande. |
Après beaucoup de discussions et en ayant
pointé le fait qu’un seul candidat par région
est plus raisonnable pour l’instant, Jean Louis Blanchard
envisage de proposer trois postes pour la saison à venir.
Cette proposition est soumise au vote de la CTN.
Adopté à l’unanimité des
présents ou représentés.
15) Questions diverses et informations.
RIPE 2004 :
Du 25 au 28 octobre 2004, puis du 29 octobre
au 1 novembre 2004.
Deux hébergements retenus : Les Palmiers (140 lits) et
Villa Camille (120 lits).
Prévisionnel pour chacune des sessions : 70 enfants +
70 ados + 140 adultes + 60 bénévoles = 340 personnes.
A noter : une nouvelle activité intègre les RIPE,
il s’agit de la spéléo (animée par
S. Césarano).
Région Nord : “ Ne
peut on pas revenir sur le fait que dans les associations, les
TIV ne peuvent pas visiter les bouteilles nitrox ” ?
Le nouvel arrêté précise qu’en dessous
de 40%, le matériel peut être qualifié “ air ”.
Ne restent que les bouteilles dépassant les 40% de mélanges
en oxygène. Pour celles-ci, le TIV n’est pas qualifié.
C’est le cas notamment des stations de gonflage utilisant
des bouteilles de gaz purs et des lyres de transfert. Cette interrogation
sera portée à la connaissance de Jean Pierre Montagnon,
le référent fédéral sur ce sujet.
Lors des examens d’initiateur,
de niveau 4 et de MF2, peut on substituer un plongeur au mannequin
normalisé ?
Réponse : Non.
Les structures professionnelles affiliées
ne devraient elles pas délivrer un minimum de licences
en regard de leur activité ?
Cette question aborde un angle “ politique ” qui
n’a pas à être traité en CTN. Elle
sera transmise au comité directeur national.
Lors de l’épreuve
de plongée libre au niveau 4, le manuel du moniteur
permet deux essais. Dans quelles circonstances ce deuxième
essai est-il autorisé ? Le manuel ne le précise
pas.
Réponse : Cette notion de deux essais sera supprimé dans
le manuel.
Comité Côte
d’Azur : Il existe une réelle ambiguïté au
sujet des prérogatives du stagiaire pédagogique
au sein des structures commerciales.
Réponse : il s’agit d’un problème de
fiscalité. Notre ministère sera interrogé sur
ce point épineux.
Ouvrages de référence
de la fédération :
• Fascicule niveau 1, cet ouvrage n’est
pas abandonné, et c’est JL Blanchard qui a le texte
réécrit à partir des contributions des différents
auteurs.
• Ouvrage (s) de référence sur la préparation
aux examens fédéraux d’enseignants. Il est
rappelé la décision de CTN du 20 septembre 2003
: « S’il s’agissait d’un ouvrage d’auteur,
le principal écueil serait de figer la pédagogie
ou de retomber sur des standards, ou bien de créer des
modèles fermés (le « syndrome du gourou » !).
L’essence de la méthode choisie par la FFESSM depuis
quelques années étant la « liberté pédagogique
sur la base de compétences à faire acquérir »,
un ouvrage d’auteur pris comme livre de référence
ne s’impose pas à l’heure actuelle ».
Cependant dès cette époque là JL Blanchard
avait signalé qu’il pourrait être opportun
de travailler via un collectif traitant de la pédagogie
aux divers niveaux d’enseignants. Ce collectif doit être,
par essence même, la CTN et son corps de spécialistes,
le Collège des Instructeurs. De plus, JL Blanchard signale
que Alain Foret a quant à lui déjà entamé l’écriture
d’ouvrages concernant l’enseignement ; il souhaite
que la CTN ne se prive pas du talent de celui-ci et il pense
que la place de Alain Foret au sein du collectif serait une bonne
chose. Le projet est donc le suivant : le Président de
la CTN doit lancer un projet de réalisation d’ouvrages
de référence concernant l’initiateur, le
MF1 et le MF2 ; il s’appuiera sur les membres de la CTN
et sur le Collège des IN suivant une méthodologie à définir
(dates buttoir, relectures, écrivains à définir…)
; il proposera à Alain Foret d’intégrer le
projet plutôt que d’écrire à titre
personnel ces ouvrages.
Contre : Ile de France, abstention : 0, pour : les autres. Adopté.
La prochaine réunion de C.T.N. se tiendra
: Le samedi 08 janvier 2005. Le
lieu sera à préciser.
Le secrétaire de la C.T.N. :Denis Rançon
Documents joints :
Annexes : 1 à 4
Rappels : une feuille de déplacement, accompagnée
des justificatifs, doit être retournée dûment
remplie à l’administration fédérale
sous 8 jours. |