Les bases fédérales
Formation au MF2
Stages et examens
Matériel
Secourisme
Textes réglementaires
Informations Juridiques
Informations médicales
Articles divers

Liens utiles
Président de la CTN
Membres de la CTN
Webmaster
Statistiques du site
Liste de diffusion

Mises à jour
Actualités

CTR représentées

Sont également présents : -ordre alphabétique-

Roland BLANC, Président de la FFESSM ; Patricia BRETON, IN. ; Jean Marc BRONER, Chargé de mission, IN ; Jean CABARET, responsable secourisme ; René CAVALLO, Directeur Technique National, IN; Jean-Claude CAYOL, IN ; Serge CESARANO, IN stagiaire ; Didier CHASSIN, IN; Alain DOXINS, IN ; Claude DUBOC, IN. ; Olivier DUSSARAT, membre du CDN ; Pascal ENJALBERT, responsable plongée enfants ; Jean ESCALES, Président du comité régional Corse, IN ; Christian FERCHAUD, IN.; Alain FORET, responsable livres de référence CTN ; Camille GELEBART, IN ; Alain GERMAIN, IN ; Daniel HURON, IN. ; Francis IMBERT, IN. ; Raymond LEFEVRE, IN. ; Pascal MONESTIEZ, IN; Jean Michel OYHENART, Président adjoint de la FFESSM, IN ; Thierry PINOT, membre du CDN ; Alain PONTY, Conseiller Technique Régional, IN ; Richard POTHIER, IN, Roger RENAULT, membre du CDN ; Robert SEVERIN, IN ; Rodolphe VOISIN, secourisme Ile de France.

Excusé : André GROUSSET, médecin fédéral national

Excusé : Le Président de la Commission Nationale de Médecine et de Prévention, ou son représentant.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, Président de la CTN.

1) Approbation du P.V. de la réunion du 12 mai 2001.

Le P.V. de la réunion de CTN du 12 mai 2001 est adopté à l’unanimité.

Il est précisé que Jean Yves REDUREAU est le représentant du CDN à la CTN.

Rajouté au PV : sur demande du Président de la CTN, Daniel HURON s’est chargé de produire un logiciel de gestion des examens MF2.

2) Présentation de l’organigramme de la CTN. : Actualisation sept.2001 : Jean Louis Blanchard

Cet organigramme est désormais annexé au PV, non aux annexes. Une actualisation sera donnée lors de chaque nouvelle réunion de CTN.

A noter l’ouverture d’un nouveau groupe de travail : Plongée handicapés, référent Philippe Grand.

A la demande de Jo Vrigens, président de CTR Corse, la liste des présidents de CTR avec adresses, tel, fax, E-mail, sera remise à jour et envoyée à tous les présidents de CTR.

3) Précisions concernant le fonctionnement de la CTN : Jean Louis Blanchard.

Les groupes de travail oeuvrent sous l’autorité du président de CTN, qui décide de leur création et de leurs thèmes de travail. Une personne référente est désignée par le président de la CTN, et est régulièrement conviée en réunion de CTN pour présenter la synthèse des travaux de son groupe, ainsi que l’évolution des tâches. Il est souhaitable que les participants à un groupe de travail donné soient en nombre réduit, ceci par souci d’efficacité. La participation à un groupe de travail donné se fait sur la base du volontariat et de l’intérêt suscité par le thème développé. Jean-Louis Blanchard demande que, par courtoisie, tout membre d’un groupe de travail signale au Président de CTR dont il dépend qu’il participe à une action intéressant la CTN.

Il faut bien cerner les actions et maîtriser les frais de déplacement.

Jean Louis Blanchard rappelle le fonctionnement démocratique de la CTN et l’importance de la communication. En effet la transparence des activités et surtout la part active prise par les techniciens de toutes les régions via les présidents de CTR est fondamentale pour le président de la CTN. Jean-Louis Blanchard considère que ce type de fonctionnement est fédérateur. Lorsqu’un dossier technique ayant passé par le Bureau de la CTN n’est pas débattu en réunion de CTN pour diverses causes telles l’urgence ou la demande expresse du CDN, cela doit rester l’exception (confer le dossier "FFESSM/PADI").

4) Information : Projet de convention FFESSM/PADI , état d’avancement des travaux. Procédure envisagée en liaison avec la CTN : Roland Blanc, René Cavallo, Jean Louis Blanchard.

Le président Roland BLANC explique que le manque de reconnaissance mutuelle pénalise lourdement les licenciés plongeant à l’étranger et dans les structures françaises PADI.

Un projet de convention entre la FFESSM et PADI est présenté : il s’agit d’un document de synthèse créé par Jean-Louis BLANCHARD et René CAVALLO, à partir de la compilation de nombreuses contributions (ouvrages de référence PADI, documents de Raymond Lefèvre, Philippe Molle, etc…). Il porte essentiellement sur les passerelles plongeurs (niveau 1 à

3) à l’exclusion pour l’instant de toute recherche concernant le niveau 4.

Jean Louis BLANCHARD commente ce rapprochement et insiste sur le fait qu’il n’est pas question d’équivalences mais plutôt de passerelles entre les deux systèmes de certification.

Pièce jointe n°1.

5) Informations

5.1) Projet d’évolution du cadre réglementaire concernant les brevets d’état : Jean Marc Broner.

Beaucoup de réponses ont été enregistrées suite à l’enquête publique lancée en France (voir PV de CTN du 12 mai 2001, concernant les modalités de l’enquête publique). La majorité des réponses vient en opposition avec la proposition de réforme européenne.

5.2) Projet de normalisation européenne : Jean Marc Broner, Jean Louis Blanchard

La position de refus de la délégation française est étayée par les résultats de l’enquête. L’Afnor indique que dans la situation actuelle on pourrait très bien aboutir à une norme qui serait officiellement inapplicable en France. Prochaine réunion du Working Group 3 fin octobre à Antibes.

6) Décision : Passeport de plongée

Compte tenu du peu de retours et en fonction des remarques faites ce jour, il est décidé de reporter la décision, le nouveau passeport de plongée sera à nouveau discuté. Il est particulièrement demandé aux régions de bien étudier le prototype : rubrique à supprimer, rubriques manquantes, qualif diverses., etc…

Date buttoir : 01 décembre directement au Siège National, à l’attention du bureau CTN.

7) Décision : Procédure " formateur de TIV " et "formateur de formateurs de TIV".

La procédure présentée est acceptée à l’unanimité. Elle sera insérée dans le "Manuel du Moniteur et du Responsable fédéral".

8) Décision : Code Vagnon N4 de D. Ricou et P. Médalin, ouvrage "conseillé par la FFESSM".

Cette décision est prise à l’unanimité.

9) Conditions de candidature et de délivrance des qualifications Nitrox ou/et Trimix : René Cavallo, Jean Louis Blanchard.

En ce qui concerne les plongeurs trimix ou les moniteurs trimix fédéraux, une attestation provisoire est en place en attente de la production des cartes CMAS de qualification trimix.

René CAVALLO précise que certaines personnes possèdent des qualifications ou brevets obtenus dans des organismes délivrant des qualifications nitrox et/ou trimix, qui n’ont pas d’accord avec la fédération. Il n’est donc pas possible de valider des équivalences à ces personnes tant qu’il n’existe pas une convention entre la fédération et ces organismes.

10) Synthèse MF2 (compilation et statistiques) ; Rapport annuel d’examen, Jean Claude Cayol.

Les grandes lignes du groupe de travail sont présentées. Il s’agit de compiler et de synthétiser différents éléments pertinents et récurrents lors des sessions de MF2. Ce document prendra la forme d’un rapport annuel de jury MF2, à disposition des formateurs, des évaluateurs et des candidats. Ce document sera disponible en CTR.

11) Contenus de formation "initiateur de club", état d’avancement des travaux, Jean Pierre Montseny.

Jean-Pierre Montseny présente l’état d’avancement des travaux et les grands axes qui pourraient se dégager. Une enquête sera envoyée directement dans les clubs. La réflexion sera orientée par l’analyse des retours.

La date buttoir du retour d’enquête est fixée au 31 décembre 2001, suivant modalités indiquées dans le document d’enquête.

Le document d’enquête est joint au présent PV : pièce jointe n° 2 (7 pages).

12) MF1 : Document définitif UC. ; Point sur la rédaction des contenus de formation, Christian Ferchaud.

L’architecture votée lors de la dernière CTN est présentée en annexes : il s’agit du descriptif des UC ainsi que leur appellation. A ce sujet il est signalé que UC signifie Unité de Compétences et non pas Unité Capitalisable. Deux projets font l’objet de la discussion : Le descriptif exhaustif des contenus de chaque unité de compétence, et d’autre part la création du livret pédagogique, qui demande encore concertation et réflexion. Le principe présenté est retenu. Il s’agit d’un livret pédagogique provisoire mis à disposition des CTR, de façon à pouvoir fonctionner. L’an prochain, l’usage permettra de dégager les idées et les besoins pour produire un livret pédagogique imprimé (format analogue aux carnets et passeports ?).

Une phase transitoire d’au plus deux ans, pour ce qui concerne les stagiaires déclarés avant 2002 et n’ayant pas terminé leur cursus, est prévue. Durant cette période, le stage CTR de 14 jours sera maintenu dans les régions, cette transition est laissée à la discrétion des présidents de CTR et pourra cohabiter avec la nouvelle procédure. Toutefois il est fortement recommandé aux CTR d’organiser dès maintenant le cursus des nouveaux stagiaires (déclarés à partir du 22 septembre) suivant les nouvelles modalités, de façon à réduire au mieux la coexistence des 2 cursus.

Pièce jointe n° 3 (5 pages).

13) Livres de référence CTN, état d’avancement des travaux, projets et décisions, Alain Foret.

N4 et N5 : Un exemplaire est remis à chaque président de CTR.

Les réflexions sont à remonter à Alain FORET (voir organigramme CTN) avec date buttoir pour le 4 novembre 2001.

Une même charte graphique est appliquée aux différents ouvrages.

Le document N1 et N2 est séparé en deux volumes.

Les documents d’accompagnement vidéo sont en cours de montage.

Le fascicule N1 : le groupe de travail manque d’éléments, il est demandé aux CTR de remonter les éventuels documents existant. Date butoir : 4 novembre 2001.

A envoyer à Alain FORET, 24 place Auguste RODIN, 34090 MONTPELLIER.

Pièce jointe n°4.

14) Plongée pour handicapés moteurs : état des lieux, Philippe Grand.

Philippe GRAND présente l’équipe constituée ainsi que le cursus développé par la fédération handisport.

Un complément d’information est demandé sur les structures gérant la plongée handisport.

15) Revalorisation de la terminologie des brevets FFESSM, Synthèse des retours, Robert Severin.

Il y a peu de réponses à l’heure actuelle, trois priorités sont définies. Le E2, l’initiateur et le N4. Robert Séverin souhaite un retour des régions pour le premier décembre 2001.

Pièce jointe n° 5 (3 pages).

16) Secourisme fédéral : Synthèse du groupe de travail, Jean Cabaret.

Un projet de modification de l’enseignement du ´ secourisme fédéral ªest présenté. En effet la délivrance d’un diplôme de ´ secourisme fédéral ª est désormais illicite, suite à la publication des nouveaux textes en vigueur émanant du Ministère de l’Intérieur. Le problèmes semble en fait plus relever de la forme que du fond.

Prenant acte que le CFPS est illicite, la CTN demande, en situation d’urgence, d’attendre les conclusions de la réunion avec le Ministère de l’Intérieur (4 octobre 2001), dont l’objet serait de développer en concertation des modalités transitoires. Dès les modalités transitoires ou définitives précisées, les régions et les CTR seront immédiatement informées pour appliquer les modalités.

Le projet en annexe est soumis à relecture en régions. Les réponses doivent être retournées à Jean Cabaret pour le premier décembre 2001.

Pièce jointe n° 6 (3 pages).

17) Contenus de formation plongée enfants, travaux en cours, Pascal Enjalbert.

Les contenus de formation pour la plongée enfants sont présentés.

Un document est soumis à étude. Charge aux CTR de remonter les éventuelles réflexions avec date butoir au premier décembre 2001, directement à Pascal Enjalbert (voir organigramme CTN).

18) Précisions concernant la réglementation fédérale pour la plongée enfants, Pascal Monestier.

Les certificats médicaux ainsi que les normes d’encadrement en milieu naturel posent un problème de cohérence.

Pour les certificats médicaux il faut demander l’avis de la commission médicale.

Un résumé de ces réflexions est joint en annexes.

Pièce jointe n° 7 (2 pages).

19) RIPE 2001 : dernières mises au point, Gérard Puig, Pascal Enjalbert, Pascal Monestier.

Cette année des partenaires soutiennent l’organisation. Les inscriptions sont ouvertes. Il manque encore quelques bénévoles pour couvrir la manifestation.

Pièce jointe n° 8.

20) Instructeurs : Séminaire 2001 Banyuls ; lieu et date réunion administrative 2001, Gérard Puig.

Le séminaire aura lieu du 15 au 18 novembre 2001.

La réunion administrative aura lieu le samedi premier décembre 2001 au salon nautique de Paris.

Les courriers de convocation et les modalités de participation seront envoyés sous peu à l’ensemble des IN.

21) Projet : Nouveau règlement intérieur collège IN et collèges Régionaux, Jean Louis Blanchard, Gérard Puig.

Une actualisation du règlement du Collège des IN est demandée par le CDN, ce qui par rebond entraînera également une actualisation du règlement des Collèges Régionaux d’Instructeurs.

Quatre principes nouveaux sont proposés :

Après consultations et synthèse par un groupe de travail interne au Collège, une première mouture sera présentée et débattue lors du séminaire des IN du 15 au 18 novembre 2001.

C’est le collège des IN qui est en charge des travaux. Pour cela le Président de la CTN a préparé un courrier aux IN, mettant en place les différentes questions soulevées et les modalités du travail

23) Information CMAS, Jean Louis Blanchard.

Pas d’informations, car la date de réunion du Comité Technique de la CMAS, publié après l’envoi de l’ordre du jour de la CTN du 22 septembre, est postérieure à la réunion de la CTN.

24) Questions diverses

Elles seront débattues lors de la prochaine CTN : le 19 janvier 2001.

Les calendriers des CTR sont à fournir pour le 15 novembre 2001 dernier délai, directement au Siège National, à l’attention de Jean-Marc BRONER. Cela permet une parution dans la revue fédérale, édition de janvier 2002.

Le secrétaire de la CTN : Denis Rançon.

Documents joints :

Organigramme CTN au 22 sept. 2001

Annexes

Feuille de déplacement, à retourner dûment remplie à l’administration fédérale sous 8 jours, accompagnée des justificatifs.

(Les documents joints seront mis en ligne prochainement)