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PV de la réunion de la Commission Technique Nationale

Diffusion : Présidents des Commissions Techniques Régionales, Délégué du Collège des IN, Bureau de la CTN.
Pour information : Président de la FFESSM, membres du CDN, DTN, Président de la Commission Médicale et de Prévention Nationale, Président de la Commission Environnement et Biologie Subaquatiques Nationale, Instructeurs Nationaux.

Représentation des régions

Sont également présents

Sont excusés

Claude MARTIN, DTN - Jean-Pierre MONTAGNON, Référent TIV.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jo VRIJENS, président de la CTN.

1 - Mot du Président

Jo VRIJENS souhaite la bienvenue aux participants à cette réunion de la CTN, présente l'ordre du jour récemment modifié et augmenté en raison des récents travaux relatifs à la modification du Code du Sport organisés par notre ministère de tutelle (MSS), et annonce que Jean-Louis BLANCHARD, président de la FFESSM, rejoindra la réunion en fin de matinée pour présenter et commenter cette actualité réglementaire.

2 - Informations diverses

2.1 - Evolution du Code du Sport

Jo VRIJENS rappelle les travaux menés depuis 2 ans et leur accélération récente décidée par le MSS suite à la mise en demeure de la France par la Commission Européenne de modifier la réglementation nationale avant la fin du 1er semestre 2010 pour répondre à la plainte d'un organisme professionnel international.

Jean-Louis BLANCHARD commentera cette situation de façon plus détaillée devant nous en fin de matinée mais retenons que le rythme des travaux s'est brusquement accéléré à l'initiative du MSS ces dernières semaines.

Jo VRIJENS présente les points principaux du texte dont la version finale n'a pas été transmise à la FFESSM.

NDR : afin de rendre cette information la plus claire possible pour le lecteur, l'intervention de Jean-Louis BLANCHARD sur ce même sujet un peu plus tard dans la réunion est relatée ci-dessous.

En raison de l'importance du sujet, et malgré un emploi du temps très contraint, le président fédéral, Jean-Louis BLANCHARD, a tenu à venir donner un éclairage technique et politique des évènements et travaux concernant la parution prochaine au JO de l'arrêté modificatif du Code du Sport (CdS), pour la partie plongée à l'air.

Les éléments de cette de cette présentation font l'objet du document "La plongée dans le Code du Sport : bienvenue à tous les plongeurs" joint au présent procès-verbal (PJ 1).

2.2 - Accès des moniteurs à la base de données des certifications fédérales

Pour faire suite à de nombreuses demandes, le président de la CTN propose, après en avoir vérifié la faisabilité auprès du responsable des applications informatiques fédérales, que les moniteurs de notre fédération puissent avoir accès aux données concernant les certifications qu'ils ont eux-mêmes délivrées.

Vote : proposition adoptée à l'unanimité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

2.3 - Organisation des stages et examens MF2

Jo VRIJENS fait part des difficultés de la CTN pour l'organisation de ces stages et examens, difficultés dues essentiellement aux retards d'inscription,

• certaines CTR transmettent tardivement les dossiers des candidats,
• on constate également l'insouciance de quelques candidats.

Il est pourtant nécessaire que la CTN dispose suffisamment tôt de la liste exhaustive des candidats afin de prévoir l'organisation et l'encadrement de ces stages et examens dont le coût représente une part significative du budget de notre commission.

En conséquence, tout dossier parvenant à la CTN hors du délai annoncé au calendrier national, sera désormais placé en liste d'attente (d'un éventuel désistement).

2.4 - ANTEOR

Le président de la CTN rappelle qu'en raison de sa spécificité il n'existe pas d'équivalence directe avec la compétence ANTEOR.

Si une CTR est confrontée à des demandes motivées par une qualification non connue, ces demandes doivent être traitées au cas par cas comme une "qualification autre", au besoin en liaison avec le référent "Premiers secours".

2.5 - Documents dédiés aux jeunes plongeurs

Actualisation en cours des passeports et brevets jeunes.
Projet de qualifications complémentaires pour jeunes plongeurs (qualification bateau, qualification gilet) avec délivrance d'une carte.

2.6 - Prérogatives des moniteurs Nitrox et Trimix

La saisie en ligne des certifications Nitrox pour plongeurs nécessitent que le moniteur soit référencé dans la base de données fédérale. Il est donc nécessaire qu'un moniteur Trimix soit titulaire d'une carte de moniteur Nitrox pour qu'il puisse délivrer une qualification de plongeur Nitrox.

Proposition : seuls les moniteurs Nitrox référencés (avec carte) peuvent délivrer des qualifications Nitrox.

Vote : proposition adoptée à l'unanimité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

3 - Création de la carte de Guide de Palanquée Associé

Le projet d'arrêté modificatif du Code du Sport prévoit que la qualification CMAS minimum pour être Guide de Palanquée doit être "Moniteur** CMAS".

Afin de ne pas pénaliser les Plongeurs*** CMAS (qui ont cette prérogative de GP dans l'actuel Code du Sport), le président de la CTN propose la création de la carte de Guide de Palanquée Associé FFESSM (GPA) dans le même esprit que les titres moniteurs associés E3 et E4 créés à l'initiative de son prédécesseur, Jean-Louis BLANCHARD.

Yvon FAUVEL présente le projet de procédure d'intégration en PJ2 qui,

• s'appuie sur une commission d'intégration régionale chargée d'étudier les dossiers des candidats, et notamment l'origine de la certification,
• permet la délivrance d'une carte numérotée portant la mention "Guide de Palanquée Associé FFESSM" qui n'est pas une équivalence mais qui permet au titulaire d'exercer au sein d'une structure fédérale la compétence de guide de palanquée (en respectant les directives du DP) et d'accéder aux cursus des formations fédérales dont la qualification de DP est requise.

Vote : la proposition de procédure d'intégration est adoptée à l'unanimité.

4 - Conditions de candidature à l'examen de MF1 

La création de la carte de GPA entraine la modification des conditions de candidatures à l'examen de MF1.

Proposition : dans les conditions de candidatures à l'examen de MF1,

• remplacer "être titulaire du Brevet de Plongeur Autonome Niveau IV capacitaire FFESSM ou d’un titre ou diplôme admis en équivalence",
• par "être titulaire du Brevet de Guide de palanquée FFESSM ou de la carte de Guide de Palanquée Associé FFESSM ou du niveau 4 de l'ANMP ou de la FSGT’.

5 - Le MF1 et le futur diplôme d' Etat (DE JEPS)

Lors de la réunion de la CTN de janvier 2010, le DTN nous a présenté la réforme de la filière professionnelle dont les diplômes du MSS sont le brevet professionnel (BP), le Diplôme d'Etat (DE), et le Diplôme d'Etat Supérieur (DES).

Jo VRIJENS rappelle que le DE remplacera l'actuel BEES1 et comportera les prérogatives supplémentaires suivantes :

• tuteur de stage,
• moniteur Nitrox,
• enseignement dans la zone de 0 à 60 m de profondeur.

Si la FFESSM veut conserver une équivalence de prérogatives avec le MF1, deux voies sont possibles :

• soit faire évoluer les contenus de formation du MF1,
• soit formaliser des aptitudes complémentaires.

La seconde voie semble préférable car les conditions d'accès à la fonction de tuteur de stage sont déjà prévues dans notre cursus et la qualification de moniteur Nitrox existe également. Il suffirait donc de créer un module de formation complémentaire "enseignement jusqu'à 60 m" pour "coller" au DE.

Jean-Noël TRUCCO confirme que ce module a fait l'objet d'étude au sein du collège des instructeurs nationaux.

Le président de la CTN demande au délégué du CIN d'inscrire ce point à la liste des travaux du prochain séminaire du collège afin qu'une proposition de module complémentaire "enseignement 60 m" puisse être reprise par le GT MF1 de la CTN en vue d'une mise en oeuvre pour la saison 2011-2012.

6 - Activités de surface en scaphandre autonome pour des jeunes plongeurs âgés de moins de 8 ans

Le président de la CTN fait part de son inquiétude devant le risque de dérive de ce type d'activité organisée par quelques structures associatives ou professionnelles, d'autant que cette activité dite de surface évolue naturellement vers une immersion, même faible.

Eric BERGMANN, représentant de la CMPN, rappelle que sa commission a déjà été interrogée sur les risques de cette activité par de si jeunes plongeurs mais qu'en l'absence de données relatives à l'utilisation d'un détendeur d'air comprimé en surface il est difficile à sa commission de donner un avis argumenté.

Yvon FAUVEL regrette que certains cherchent à développer ce type de pratique alors que la politique fédérale tend vers un développement de la randonnée palmée, activité propice au développement de l'aquaticité, notamment des plus jeunes.

René CAVALLO s'inquiète également du risque d'une dérive mercantile de ce type d'activité ciblée sur une clientèle spécifique.

Le président de la CTN propose de voter une mesure conservatoire interdisant ce type d'activité pour des jeunes de moins de 8 ans tant que des avis éclairés, notamment celui de la CMPN, ne permettent sa pratique en toute sécurité.

Avant de passer au vote, Bernard FABIANI, président de la CTR Pyrénées Méditerranée, regrette de découvrir ce dossier en séance car il mériterait également une information et un débat régional.

Yvon FAUVEL propose que la CTN se prononce de façon conservatoire pour ou contre l'activité de surface en scaphandre autonome pour les jeunes plongeurs âgés de moins de 8 ans, tout en se laissant la possibilité de réactiver la question après l'information et la réflexion des CTR et l'émission de l'avis de la CMPN.

Question soumise au vote : la CTN est-elle favorable à l'activité de surface en scaphandre autonome pour les jeunes plongeurs âgés de moins de 8 ans ?

Résultat du vote. Pour : 0 voix, abstention : 286 voix, contre : 1 252 voix. A la majorité, la CTN n'est pas favorable à cette activité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

7 - Modification du règlement intérieur du collège des instructeurs nationaux

Jean-Noël TRUCCO, délégué des IN, a fait parvenir aux membres de la CTN (cf. PJ 3), le projet de modification du RI sur lequel les IN se sont prononcés lors de la réunion administrative du CIN le 10 novembre 2009.

Vote : le projet de modification est adopté à l'unanimité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

Yvon FAUVEL attire l'attention des membres de la CTN sur l'adaptation automatique des modifications transposables au RI des collèges régionaux d'instructeurs qui doit rester en conformité avec le RI du CIN.

8 - GT Optimisation du cursus de formation MF2

Rapporteur du GT : J-P. Vignocchi,

Document support : projet de cursus MF2 daté du 03/06/2010, transmis aux CTR.

J-P. Vignocchi commente le document support (cf. PJ 4) qui reprend les observations formulées lors de la réunion de la CTN du 23/01/2010 et celles reçues par le GT depuis cette date.

Résumé du projet de cursus obligatoire.

• stage initial d'un volume de 6 jours,
• stage en situation

  • 15 jours de participation à des stages initiaux d'initiateurs et MF1, à des stages finaux MF1
  • 5 jours de participation à des examens d'initiateur, N4 et MF1,
  • 3 x 5 séances de pédagogie (préparatoire, pratique et théorique),

• stages facultatifs d'enrichissement des compétences de 1er degré,
• Stage final d'un volume de 6 jours avec présentation préalables des attestations d'aptitude technique,
• Examen avec possibilité de conservation des groupes d'épreuves acquis mais obligation de présenter tous les groupes non acquis

Au total, le volume de stages/examen se situe entre 43 et 43 jours, à rapprocher du volume de travail du cursus MF1 qui varie entre 48 et 62 jours.

Calendrier de mise en oeuvre proposé,

• 01/01/2011 : entrée en vigueur du nouveau cursus et de l'examen par groupes d'épreuves,
• du 01/01/2011 jusqu'à fin 2011, possibilité de conservation du bénéfice des stages et examen réalisés en 2009,
• du 01/01/2011 jusqu'à fin 2012, possibilité de conservation du bénéfice des stages et examen réalisés en 2010,
• 2011-2012 : période de rodage pouvant donner lieu à quelques ajustements,
• 01/01/2013 : le nouveau cursus restera en seul en vigueur.

Vote : le projet d’optimisation du cursus MF2 est adopté à l'unanimité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

9 - GT Retour d'expérience de la formation de MF1

Rapporteur du GT : G. Coppola,

Document support : Synthèse MF1 daté du 11/12/2009 transmis aux CTR.

G. Coppola commente le document support (cf. PJ 5) qui reprend les orientations validées lors de la réunion de la CTN du 23/01/2010 et celles reçues par le GT depuis cette date.

Toutefois, le positionnement de notre MF1 par rapport au DE JEPS amène une réflexion supplémentaire relative à l'encadrement dans la zone sub-lointaine.

Version du 04/07/2010 PV de la réunion de la CTN du 26 juin 2010 Page 6 / 8

Le GT s'appuiera sur les travaux du collège des IN cités au point 5 de l'ordre du jour, pour une décision souhaitable en janvier 2011.

Afin de compenser un manque d'expérience de nombreux candidats MF1, Yvon FAUVEL propose d'ajouter aux conditions de candidature, l'attestation (ou la preuve sur carnet de plongée ou livret pédagogique) de l'exercice réel des fonctions de guide de plongée et de directeur de plongée en exploration.

Réflexion à poursuivre au sein du GT.

10 - GT Retour d'expérience formation initiateur

Rapporteur de la proposition : J-M. Auffret,

Documents supports : 2 propositions de formation initiateur (cf. PJ 6 et 7), proposition de contenu de formation de la qualification "tuteur de stage initiateur" pour MF1 (cf. PJ 8), transmis aux CTR

J-M. Auffret commente la synthèse des documents supports, notamment les 2 propositions suivantes concernant l'épreuve de pédagogie.

• Proposition n° 1 : 1 épreuve de pédagogie à l'examen mais avec l'exigence d'une note minimale de 10/20,
• Proposition n° 2 : 1 épreuve de pédagogie et 1 épreuve d'entretien avec le jury, avec moyenne minimale de l'ensemble des 2 épreuves de 10/20.

Plusieurs représentants de CTR s'étonnent de voir réapparaitre la proposition d'ajout d'une seconde épreuve alors que cette solution a été clairement refusée par vote lors de la réunion de la CTN du 26/01/2010.

Afin d'éviter un nouveau vote de refus, Yvon FAUVEL propose une 3ème solution : conservation d'une seule épreuve de pédagogie, épreuve intégrant autant que de besoin du jury un court entretien complémentaire avec le candidat, ciblé sur son cursus de formation, afin de mieux cerner son profil. La note minimum exigée est 10/20.

Vote sur cette proposition. Pour : 1 070 voix – Abstention : 468 voix – Contre : 0 voix - Proposition adoptée à la majorité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

Proposition de cursus spécifique de tuteur initiateur (cf. PJ 8).

Vote sur cette proposition d'orientation mais contenu à affiner en liaison avec le délégué du collège des IN.

Pour : 1 278 voix – Abstention : 260 voix – Contre : 0 voix - Proposition adoptée à la majorité.

11 - Point sur le recycleur Submatix

Rapporteur de la proposition : Pascal CHAUVIERE

Pascal CHAUVIERE, rapporteur du GT "Recycleurs" présente le principe de fonctionnement de l'appareil Submatix MS100, recycleur à circuit fermé et à gestion mécanique de la PpO2 contrôlée par un analyseur.

Il propose également le principe d'un contenu de formation et la réalisation d'un stage national de formation.

François DESPRETS fait part de son expérience négative des recycleurs dont la fiabilité ne semble pas suffisante.

Yvon FAUVEL que la diffusion relativement confidentielle de ce type d'équipement le prive d'un développement comparable aux équipements "grand public".

Pascal CHAUVIERE confirme que ces équipements spécifiques doivent être utilisés maîtrisés par des plongeurs respectant scrupuleusement les procédures d'utilisation et d'entretien. C'est pour cette raison que le GT Recycleurs propose un contenu de formation spécifique.

Avant de passer au vote, la CTN rappelle que le CDN n'approuvera les résolutions prises pour les formations fédérales concernant ce type d'équipement qu'à la condition préalable de leur total agrément par les organismes compétents sur le territoire national.

Vote sur la mise en place d'un contenu de formation : Pour : 962 voix – abstention : 522 voix – contre : 54 voix - Proposition adoptée à la majorité.

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

12 - Point sur la plongée Handi

Rapporteur : Pascal CHAUVIERE référent plongée Handi

Pascal CHAUVIERE rapporte les contacts pris et les travaux menés avec la fédération Handisport.

Il rappelle également que pour les plongeurs en situation de handicap c'est la réglementation commune qui s'applique sous réserve d'un certificat médical adapté à chaque plongeur.

13 - Insertion de l'environnement dans les contenus de formations techniques

Rapporteur du GT : Marjorie DUPRE-POIGET

Document support : Contenus de formation Environnement transmise aux CTR

Marjorie DUPRE-POIGET commente le document en PJ 9.

La proposition de Marjorie DUPRE-POIGET est globalement bien accueillie mais nécessite d'être exploitée en étroite concertation avec les instructeurs nationaux qui participent aux différents GT sur le manuel de formation technique.

Marjorie DUPRE-POIGET et Jean-Noël TRUCCO, délégué du collège des IN sont chargés d'affiner les propositions de la CNEBS.

Yvon FAUVEL propose que les formateurs fédéraux du plus haut niveau soient, à titre d'exemple, sensibilisés les premiers sur l'intégration de ces contenus de formation environnementaux.

14 - Questions diverses

14.1 - La CTR Bretagne Pays de la Loire demande que l'ouvrage "Guide de découverte de la vie sous-marine à faible profondeur" soit recommandé par la CTN

Réponse : Cet ouvrage qui concerne uniquement l'Atlantique et la Manche ne peut recevoir de label national.

De plus il risque de faire double emploi avec un hors série de notre revue Subaqua en cours de préparation.

14.2 - Dans le cadre de l’éventuelle réforme du CdS sur la plongée aux mélanges, la FFESSM pourrait elle proposer que le formateur E2 titulaire de la qualification de plongeur Nitrox confirmé puisse enseigner la plongée au Nitrox dans la zone des 20 m ?

Réponse : Oui à l’unanimité

Résolution soumise à l'approbation du CDN.

14.3 - Recours justifié ou non à la procédure de réimmersion à mi-profondeur en cas de remontée rapide

Le président de la CTN, Jo VRIJENS, a constaté que plusieurs structures associatives généralisent la procédure de réimmersion à mi-profondeur en cas de remontée rapide, même lorsque les plongeurs utilisent des ordinateurs de plongée.

Jo VRIJENS rappelle que cette procédure est associée à l'utilisation des tables MN90 et que la CTN ne s'est jamais prononcée sur la généralisation de cette procédure en association avec d'autres protocoles de décompression contrôlés ou non par un instrument électronique.

Du fait des incertitudes des effets physiologiques des différents protocoles de décompression, il n'est pas possible de donner une réponse unique à cette question. Il appartient donc à chaque plongeur (ou à son encadrement) de rechercher la meilleure conduite à tenir en cas de remontée trop rapide, notamment en consultant attentivement le mode d'emploi de son instrument de gestion de la décompression.

La CMPN a été saisie par le Président de la CTN pour apporter une réponse scientifique à cette question.

La prochaine réunion de la CTN est prévue,
en provence, le 18 septembre 2010.

Fin de la réunion à 17h30. Tous les sujets de l'ordre du jour ont été abordés.

Il est rappelé que les pièces jointes sont des documents de travail qui ne sont pas publics.