Commission Technique Nationale

Docteur Eric BERGMANN, délégué de la CMPN auprès de la CTN ; Roland BLANC, Président de la FFESSM ; Jean Marc BRONER, Chargé de mission, I.N ; Jean CABARET, référent secourisme ; René CAVALLO, Directeur Technique National, IN ; Patrice COUPEY, CTR Normandie, IN ; Claude DUBOC, I.N. ; Jean ESCALES, Président du comité régional Corse, IN; Alain FORET, secrétaire général du CDN; Francis IMBERT, IN ; Docteur Michel LYOEN, secrétaire de la CMPN ; Jean Pierre MONTAGNON, IN ; Gérard PUIG, Délégué du collège des IN ; Robert SEVERIN, IN.

Le P.V. de la réunion de CTN du 9 mars 2002 à Bordeaux est approuvé à l’unanimité des présents ou représentés.

2) Actualisation et mise en ligne du manuel du moniteur ( Jean-Pierre Montagnon et Jean-Louis Blanchard )

Le Manuel du Moniteur et du Responsable Fédéral est téléchargeable sur le site officiel de la Commission Technique Nationale : http://perso.wanadoo.fr/quai.rive-neuve/

Cela n’interdit pas, comme par le passé, une édition papier (qui devrait voir le jour début 2003, et qui sera mise en fournitures fédérales). Le succès de cette édition papier déterminera à l’horizon 2005 que la version papier soit maintenue, ou bien que seule la version virtuelle téléchargeable soit le produit futur privilégié.

L’avantage de la version virtuelle est de coller à l’actualité de la CTN et aux décisions qui y ont été prises, puis validées par le Comité Directeur National. Sachant que c’est ce document capital qui fait référence, il est particulièrement important d’y avoir accès rapidement.

A ce sujet, une actualisation a été réalisée en mai 2002, qui a permis d’intégrer toutes les décisions ou nouveautés capitalisées depuis début 2000. De plus quelques précisions par rapport à certains aspects ambigus de l’édition précédente ont été apportées. Les CTR sont chargés d’une dernière relecture pour validation (la date butoir pour les retours est fixée au 30 août 2002, directement à Jean-Pierre Montagnon).

La mise en place du MF1 nouveau à partir du premier janvier 2002 a occasionné une présentation échelonnée sur trois parutions de CTN-info (Subaqua n° 178, 179 et 180 de sept. 2001, nov. 2001 et janv. 2002). Désormais le texte officiel qui intègre toutes ces données, ainsi que quelques précisions et corrections de forme, est disponible. Il est naturellement intégré dans le Manuel du Moniteur et du Responsable Fédéral, téléchargeable sur le site officiel de la CTN. Pièce jointe n°1.

Jean-Marc Broner rappelle qu’un autre produit fédéral, à savoir la base de données CTN, mériterait une actualisation, puisque la version précédente est celle d’octobre 2000. Il est proposé que Denis Rançon, secrétaire CTN, prenne en charge cette mission.

René Cavallo : Les représentants de PADI souhaitent négocier sur les niveaux 1 à 4 globalement ; de plus il y a pour l’instant des points de blocage forts en ce qui concerne le niveau 4. Un tel accord remettrait en cause la position des autres membres du comité consultatif vis à vis de nos diplômes. Nous attendons une nouvelle proposition de la part de PADI.

Roland Blanc : C’est un dossier d’importance. La proposition originelle de la fédération concerne uniquement les niveaux 1, 2, et 3. Il n’est pas question d’étudier une reconnaissance mutuelle englobant le niveau 4 avant d’avoir terminé les niveaux précédents. Roland Blanc propose d’inviter à nouveau monsieur Cazenave (responsable PADI France) afin de relancer ce dossier.

Jean Louis Blanchard : la proposition de Janvier faite par la CTN finalisait déjà les niveaux 1 à 3 et il est regrettable que M. Cazenave n’ait pas voulu de cette proposition. Ensuite la charte signée entérine pour l’instant la passerelle niveau 1 / open water diver ; à partir du moment où des accords seront signés, cette charte tombera d’elle même, puisqu’elle ne fixe qu’un cadre général devant mener aux accords.

4) Ex-CFPS et mesures à adopter : Décision (Jean Cabaret et Jean Louis Blanchard)

Jean Cabaret présente l’état d’avancement des travaux du groupe de travail concernant le "RIFAP" (réactions et interventions face à un accident de plongée) qui doit se substituer à l’ex. CFPS afin de pérenniser les formations et ne pas bloquer le système fédéral.

Les Docteurs Bergmann et Lyoen précisent la position de la CMPN ainsi que les points à revoir.

autant il est important pour la fédération d’encourager et de développer les agréments départementaux (c’est d’ailleurs un engagement pris envers le Ministère de l’Intérieur), autant il faut clairement constater que pour le présent les agréments départementaux ne sont absolument pas suffisants pour couvrir nos besoins (P3, P4, initiateur, moniteurs).
Par conséquent l’objectif est de structurer le RIFAP pour qu’il se suffise à lui-même, indépendamment de tout diplôme de la Protection Civile ou de toute formation via la Protection Civile.
En parallèle, et dans une démarche prospective, le groupe de travail sur le "secourisme fédéral" aurait dès lors tout le temps d’étudier le développement des agréments jusqu’à pouvoir réexaminer dès lors les modalités d’utilisation des diplômes Protection civile (AFPS et EFCPSAM) : obligatoire ou pas à partir d’un certain niveau ? permettant ou pas un allègement au sein du RIFAP, etc…

Toute une partie sera clairement enseignée par un moniteur (MF1 ou BEES1 licencié minimum) puisqu’elle traite de la logistique, de la coordination, et de techniques de plongée pure.

En revanche une partie (points 3 et 7 du projet) aborde le MCE, la ventilation assistée, la procédure de délivrance de l’O2, etc…Il s’agit là, quoiqu’on en dise, de secourisme ! D’où 2 thèses qui s’affrontent :

Soit (c’est ce que semblent indiquer les textes en vigueur) ces points ne peuvent être enseignés que par des Moniteurs Nationaux de Secourisme, ce qui implique une sujétion totale à des services extérieurs, ou bien à des équipes mises en place à travers l’agrément départemental,
Soit (c’est une autre interprétation des textes en vigueur) ces points peuvent être enseignés par des formateurs internes à la FFESSM, pas nécessairement Moniteurs Nationaux de Secourisme, mais munis de qualifications ou compétences à bien cibler.

Dans le premier cas l’objectif de structurer le RIFAP pour qu’il se suffise à lui-même, indépendamment de tout diplôme de la Protection Civile ou de toute formation via la Protection Civile, n’est pas atteint. A moins de dépouiller le RIFAP de tout ce qui est du "secourisme", ce qui le rendrait peu crédible et inadapté à nos besoins de terrain…

Dans le deuxième cas l’objectif est atteint, et il permet tout à la fois de réintroduire les moniteurs de plongée eux-mêmes dans l’affaire, tout en ménageant une place aux ex-formateurs de CFPS, moyennant une architecture à bien cibler.

Le RIFAP, et surtout les modalités d’enseignement des points 3 et 7 de ce RIFAP sont à soumettre et à officialiser auprès des services du Ministère de l’Intérieur, avec pour objectif d’obtenir de ces services une trace écrite de la faisabilité et de la non-contradiction du RIFAP par rapport aux textes en vigueur.

Jean Cabaret préparera en vue de ce rendez-vous quelques aménagements et précisions dans le contenu du RIFAP.

Un rendez vous sera pris avec Monsieur Prudhommeau. Une délégation fédérale conduite par Jean-louis Blanchard avec les intervenants présentera à M. Prudhommeau l’architecture proposée concernant le RIFAP. Dès les résultats acquis, les CTR seront averties, et un point sera réalisé lors de la réunion de la CTN en septembre.

Approbation de la proposition : unanimité des CTR présentes ou représentées.

09 octobre 1999 : PV de CTN concernant la présentation du MF1 par des sourds muets.

05 février 2001 : PV de CTN précisant les modalités de passage d’examen du MF1 et des conditions d’enseignement par des sourds muets.

La question est posée à présent pour la présentation de l’examen d’initiateur.

A l’unanimité la CTN décide de reprendre la chartre élaborée pour le MF1 et de l’appliquer pour l’initiateur.

La norme pour les niveaux de plongeurs passera prochainement au vote, état par état.

La norme moniteurs est lancée, nous en sommes au stade de l’enquête publique. Les dossiers sont à renvoyer par Email pour le 30 juillet 2002. Charge aux CTR de démultiplier cette enquête, éventuellement d’organiser les retours.

7) Proposition d’intégration du modulaire BEES1 dans le cursus MF1 (Daniel Huron)

Daniel Huron présente, à partir de l’analyse comparative du cursus MF1 (UC numérotées de 1 à 11) et du modulaire BEES 1 (UF1, UF2 et UF3, modules 1 à 7), les possibilités d’allègement du cursus MF1 et d’intégration partielle ou totale des stagiaires en modulaire sans le cursus MF1.

Après discussions et étude des propositions présentées par Daniel Huron, il est décidé à l’unanimité des CTR présentes ou représentées :

Les stagiaires inscrits en modulaire BEES1 se voient attribuer l’équivalence du stage initial MF1 (UC 1 à 3) sous réserve d’être licenciés à la FFESSM et de présenter les photocopies ou pièces justificatives démontrant qu’ils ont acquis les UF1 et UF2 depuis moins de 3 ans à la date de la demande. La demande se fait dans n’importe quelle CTR, qui remet le livret pédagogique d’entrée dans le cursus MF1.
Les stagiaires inscrits en modulaire BEES1 se voient attribuer l’équivalence du stage final MF1 (UC 9) sous réserve d’être licenciés à la FFESSM et de présenter les photocopies ou pièces justificatives démontrant qu’ils ont acquis l’UF3 depuis moins de 3 ans à la date de la demande. La demande se fait dans n’importe quelle CTR.
Les stagiaires inscrits en modulaire BEES1 qui ont totalement achevé leur formation modulaire, stage en situation compris, se voient attribuer l’équivalence de tout le cursus MF1. Ils peuvent donc se présenter directement à l’examen MF1, aux conditions d’inscription communes.

8) Evolution des contenus de formation TIV - Normes européennes matériel (Jean Pierre Montagnon)

a) Jean Pierre Montagnon commente l’arrêté de mars 2000 (en téléchargement sur le site fédéral <http://perso.wanadoo.fr/quai.rive-neuve/>). Cet arrêté est méconnu des licenciés, notamment au sujet du remplissage des bouteilles.

b) Il serait judicieux d’éditer un document regroupant des contenus d’information sur le gonflage des bouteilles. A partir d’un document de travail (pièce jointe n° 3) une réflexion est demandée aux CTR avec retour à Jean-Pierre Montagnon le 30 août au plus tard. Validation du document lors de la CTN de septembre 2002.

- La requalification périodique des blocs se substitue à la ré-épreuve. Cette notion modifie notablement l’ancienne ré-épreuve, englobant la robinetterie.

- Des modifications notables touchent les réservoirs tampons. ( périodicité des visites, qualification des inspecteurs ) Les bouteilles de plongée sont à présent différenciées des tampons.

d) Un contenu de formation TIV (pièce jointe n°4) est distribué aux CTR pour relecture, avec retour à Jean-Pierre Montagnon le 30 août au plus tard. Validation du document lors de la CTN de septembre 2002.

e) Un TIV n’est pas habilité à l’heure actuelle a visiter les bouteilles de Nitrox.

Ce point n’a pas avancé. Un projet existe mais doit être modifié. La partie administrative a été confiée au comité directeur en janvier 2002.

Il est décidé de finaliser rapidement le produit existant afin de le présenter le 30 juin au prochain comité directeur national pour décider du lancement d’un appel d’offre.

Le collège travaille sur les commandes de la CTN, mais aussi sur des travaux soulevés en interne. Gérard Puig coordonne le vaste chantier de réflexion sur le "MF2 nouveau".

Un courrier (pièce jointe n°5 pour info) du président de la CTN a précisé récemment les axes du projet .

Cette proposition nécessite encore une étude. Le Président de la CTN demande instamment aux CTR de tester l’épreuve proposée, de l’amender éventuellement, puis de faire parvenir directement à Raymond Lefebvre leurs réflexions . Une date butoir est fixée au 30 août pour les retours (cip-nice@webstore.fr).

Découpage des épreuves théoriques par transversalité des thèmes : Décision

La proposition présentée par Claude Duboc lors de la dernière CTN en janvier, après réflexion dans les régions, est adoptée à l’unanimité.

12) Contenus de formation "initiateur club" : état d’avancement (Jean Pierre Montseny)

Jean Pierre Montseny présente l’avancée de la réflexion menée. L’enquête envoyée aux clubs et aux CTR a connu un franc succès, le dépouillement a généré un travail important.

Il faut attendre la fin du dépouillement de l’enquête pour tirer des conclusions significatives.

Un projet se dégage, c’est une recherche d’un schéma en cohérence avec l’architecture et les contenus de formation du MF1 (pièce jointe n°6).

Jean-Louis Blanchard rappelle que le projet doit tenir compte d’une véritable ´ logique de marché ª, et qu’il faut impérativement éviter d’alourdir le système.

L’avancée des travaux du groupe de travail amène une concertation en région, via les présidents de CTR. La date butoir des retours est fixée au 30 novembre, directement auprès de Jean Pierre Montseny.

Coordonnées : Jean Pierre Montseny, 4 place de l’Aire, 34 980, Saint Clément la Rivière.

L’architecture et les contenus ont été présentés lors de la dernière CTN pour consultation dans les CTR.

14) Livres de référence CTN. Fascicule Niveau 1. Vidéo : état d’avancement (Alain Foret)

Alain Foret nous présente les vidéo niveau 1 et niveau 2. Un extrait est projeté à l’assemblée. Un jeu de cassettes sera envoyé aux présidents de CTR. Ce travail sera proposé au comité directeur national afin de préciser les modalités de diffusion.

Une nouvelle partie de l’ouvrage N 4 et N 5 est présentée. Date butoir de retour des CTR le 30 juin.

Fascicule N1 : Format identique au carnet de plongée pour des facilités de rangement. Il comprendra 24 pages et reprendra les compétences déclinant les contenus de formation. La mise en forme sera présentée lors de la CTN du 21 septembre 2002, date butoir des retours sur les contenus. (envoi des contenus en CTR sous 15 jours)

Manifestation en hausse de fréquentation constante. Il faudra dans l’avenir re-structurer l’organisation.

Des incohérences sont soulevée entre le manuel du moniteur, les textes régissant nos activités, et diverses décisions de CTN anciennes ou récentes. En particulier il est rappelé deux points qui régulièrement engendrent des questions ou des mises au point :

le E2 est défini dans la FFESSM par la possession de 2 diplômes fédéraux : l’initiateur de club fédéral, et le niveau 4 capacitaire fédéral .
seuls les moniteurs fédéraux ou BEES licenciés peuvent délivrer des diplômes fédéraux de plongeurs, ceci s’étend à la signature d’attestations (préalable au niveau 4, ou au MF1 ou au MF2) ou à la signature des UC (voir cursus MF1. Tout cela n’est bien entendu nullement contradictoire avec les prérogatives d’encadrement et d’enseignement de tout E3 ou E4 définies dans l’arrêté du 28 juin 1998 modifié 2000.

4. précisions sur les modalités SNMP/FFESSM : tout niveau de plongeur SNMP peut se présenter au niveau immédiatement supérieur FFESSM (donc : modalités identiques à celles appliquées pour l’ANMP).

6. Ne pas rendre obligatoire la présence du bout dans l’épreuve de RSE au P4 ou au MF2:

7. Claude Duboc a déposé un ouvrage en téléchargement payant sur un site. La demande d’un lien entre ce site et le site fédéral sera étudiée. La décision sera soumise au comité directeur national.

8. Jean-Marc Broner précise les nuances entre ouvrages recommandés, ouvrages en fourniture fédérale, ouvrages de références : en ce qui concerne les ouvrage mis en fournitures fédérales, il s’agit d’une décision de CDN (problèmes de stock, coûts, prix préférentiels, etc…). En ce qui concerne les ouvrages techniques recommandés par la FFESSM il s’agit d’une procédure par laquelle la CTN se prononce sur l’opportunité ou pas de recommander un ouvrage (pour cela envoi préalable d’exemplaires aux élus techniques). Enfin les ouvrages de référence sont, évidemment, recommandés par la FFESSM mais doivent de plus bénéficier d’une distinction particulière (communication, image dans Subaqua, etc..).

Prochaine réunion de C.T.N. : Le SAMEDI 21 septembre 2002 au siège fédéral à Marseille .

Feuille de déplacement, à retourner dûment remplie à l’administration fédérale sous 8 jours, accompagnée des justificatifs.