Diffusion : Présidents des Commissions Techniques Régionales, Délégué du Collège des IN, Bureau de la CTN.
Pour information : Président de la FFESSM, membres du CDN, DTN, Président de la Commission Médicale et de Prévention Nationale, Président de la Commission Environnement et Biologie Subaquatiques Nationale, Instructeurs Nationaux.
Représentation des
régions
Atlantique Sud : |
Jean Louis DINDINAUD |
Bretagne Pays de la Loire |
Paul TERRIER |
Centre |
représentée par Jo VRIJENS |
Corse |
Jean-Pierre VIGNOCCHI |
Côte d’Azur |
Georges COPPOLA |
Est |
Michel GAUCHET |
Guadeloupe |
représentée par Yvon FAUVEL |
Ile de France, Picardie |
Patrick LAMERAT |
Pyrénées Méditerranée |
Gilbert CHAMBON |
Martinique |
représentée par Yvon FAUVEL |
Nouvelle Calédonie |
représentée par Claude MARTIN |
Nord, Pas de Calais |
Bruno ANGELS |
Normandie |
Bertrand MARTIN |
Polynésie |
représentée par René CAVALLO |
Provence Alpes |
Claude DUBOC |
Rhône, Alpes, Bourgogne, Auvergne |
Jean-Luc BESQUEUT |
La Réunion |
non représentée |
Sont également présents
Marjorie DUPRE-POIGET représentante de la CEBSN, Eric BERGMANN représentant de la CMPN ; René CAVALLO, chargé du budget de la CTN et IN, Yvon FAUVEL vice-président de la CTN et IN ; Christian FERCHAUD suppléant du président de CTN et IN, Jean-Noël TRUCCO délégué des IN, Pascal CHAUVIERE référent Handi-plongée, référent Recycleurs et IN, Jérôme HLADKY référent Jeunes Plongeurs, Daniel HURON IN, Eric HEBERT vice-président CTR Atlantique sud et IN, Pascal MONESTIEZ IN.
Compte-rendu
La réunion est animée par Jo VRIJENS, président de la CTN.
1 - Mot du Président
Jo VRIJENS souhaite chaleureusement la bienvenue à tous les participants et ouvre la réunion de la CTN.
2 - Présentation de la nouvelle CTN
Le président présente,
— L'équipe constituant, à ses côtés, le bureau de la CTN,
- Yvon FAUVEL, vice-président,
- Christian FERCHAUD, suppléant, chargé plus particulièrement de la gestion des MF2,
- René CAVALLO, chargé de la gestion du budget,
— Les référents,
- Jérôme HLADKI, Jeunes Plongeurs,
- Pascal CHAUVIERE, Handi-plongée et recycleurs,
- Jean-Pierre MONTAGNON, TIV,
— Les délégués permanents représentant leur commission nationale,
- Eric BERGMANN pour la Commission Médicale et de Prévention,
- Marjorie DUPRE-POIGET, pour la Commission Environnement et Biologie Subaquatiques,
puis invite tous les représentants des CTR et les autres participants à se présenter.
Jo VRIJENS précise le mode de fonctionnement de la CTN,
- sauf circonstance exceptionnelle, 4 réunions par an, en principe dans la zone aéroportuaire de Marseille-Provence, mais possibilité d'une réunion par an déconcentrée,
- prise de décision démocratique selon le barème fédéral,
- remboursement des déplacements des délégués et personnes convoquées selon modalités définies par le CDN pour toutes les commissions (nouvel imprimé à faire parvenir au siège fédéral dans les 8 jours suivant la réunion),
- accès des délégués à la base de données nationale des brevets au moyen d'une carte d'accès,
- principe des groupes de travail avec dates butoirs reconduit pour les sujets s'y prêtant,
- implication des délégués pour la tenue à jour des coordonnées des instructeurs,
- questions diverses à faire parvenir au plus tard 15 jours avant la réunion.
3 - Approbation du PV des réunions de la CTN du 17 janvier 2009 et du 21 mars 2009
Le procès verbal de la réunion du 17 janvier 2009 à Marseille est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
Le procès verbal de l’assemblée générale annuelle de la CTN du 21 mars 2009 à Paris est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
4 - Intervention de la société SCUBAPRO-UWATEC
Sylvie GALVADA, excuse l'absence du directeur commercial de la Société SCUBAPRO-UWATEC, Bruno GUIMBARD. Elle rappelle les modalités du partenariat entre sa société et la FFESSM depuis de nombreuses années et présente avec un grand professionnalisme les équipements composant les dotations matérielles 2009.
5 - Contenus de formation Plongeur P5 - Directeur de plongée (cf. projet et fiche guide transmis avant la réunion)
Yvon FAUVEL, rapporteur du groupe de synthèse, présente les travaux réalisés par le groupe en insistant sur l'importance de bien définir les compétences devant être documentées dans le manuel de formation technique (MFT).
Des échanges multiples conduisent à quelques modifications du texte proposé.
Vote, contre : 0, abstention : 0.
Décision : le texte joint en annexe est adopté à l'unanimité et sera inséré dans le MFT en remplacement du chapitre actuel, dès accord du CDN.
6 - Complément d'information sur les travaux de la CMPN concernant la RSE, les produits dopants, et les contrats types
Travaux concernant la RSE
Eric BERGMANN rappelle et présente les travaux réalisés par le groupe ad hoc sur la RSE. Les données recueillies nécessitent une consolidation et une analyse complémentaire avant leur diffusion.
Yvon FAUVEL propose de mieux structurer le recueil de ce type d'information auprès des CTR en incluant les données des bases fédérales. Proposition à étudier par le groupe de travail.
Travaux sur l'information relative aux produits dopants
Eric BERGMANN rappelle que l'information sur les produits dopants est devenue une obligation prescrite aux fédérations sportives par le Code du Sport (article L. 231-5). Le texte proposé par le groupe et validé lors de la réunion de la CTN le 17 janvier 2009. Ce texte joint en annexe est à insérer dans le MFT.
René CAVALLO souligne le besoin de clarifier les aspects "responsabilité" et "assurance" en cas de détection avérée d'un produit dopant.
Information sur les contrats types concernant les médecins
Eric BERGMANN rappelle le Code de la Santé Publique (article R.4127-83) fait obligation d'établir un contrat écrit définissant les conditions d'intervention des médecins. Le texte proposé par la CMPN a été modifié et adopté par la CTN lors de la réunion du 17 janvier 2009, puis refusé par le CDN lors de sa réunion du 31 janvier 2009. Le texte joint en annexe, qui prévoit une rémunération facultative du médecin intervenant, sera représenté à l'approbation du CDN lors de sa réunion de juin 2009.
7 - Etat des lieux Handi-plongée et Recycleurs
Handi-plongée
Pascal CHAUVIERE, référent du domaine Handi-plongée, et Eric BERGMANN, médecin délégué, représentants la FFESSM auprès de la FFH (Handisport) et de la FFSA (Sports adaptés), dressent, en s'appuyant sur la présentation jointe en annexe, l'état des lieux,
- des relations conventionnelles (à consolider) avec les fédérations précitées,
- de notre organisation interne (GT Handi-plongée) pour la pratique des activités subaquatiques par cette catégorie spécifique de plongeurs.
Les axes de travail du groupe sont,
- organiser la communication vers les clubs,
- organiser une étroite collaboration entre les techniciens et les médecins.
Un point d'avancement des travaux sera présenté à la CTN de septembre 2009.
Recycleurs
Pascal CHAUVIERE, également référent du domaine, dresse l'état des lieux des travaux du groupe Recycleurs , nécessitant la création de sous-groupes en fonction de l'apparition de nouvelles familles d'équipements, les recycleurs mécaniques notamment, dépourvus d'électronique.
8 - Etat des lieux de la Plongée Enfants
Jérôme HLADKY, référent Jeunes Plongeurs, dresse l'état des lieux du groupe de travail ad hoc en s'appuyant sur la présentation jointe en annexe.
Il insiste sur la volonté du CDN de rassembler l'ensemble des activités subaquatiques en associant les différentes commissions concernées pour proposer aux jeunes plongeurs des activités variées et attrayantes pour fidéliser ces jeunes.
Des échanges entre les participants convergent vers l'avenir prometteur de la randonnée palmée pour contribuer au développement du nombre des jeunes pratiquants.
9 - Mise en place des groupes de travail
Jo VRIJENS fait appel de candidature pour la constitution des différents groupes de travail.
Les groupes sont constitués comme suit (le nom du coordonateur de chaque GT est souligné),
- Relecture du manuel de formation technique : Bertrand MARTIN, Yvon FAUVEL, Guy ZONBERG,
- Passerelles et équivalences : absence de volontaires, Jean-Louis BLANCHARD, Jo VRIJENS, Yvon FAUVEL,
- Recycleurs : Pascal CHAUVIERE .
- Optimisation de la formation MF2 : Jean-Pierre VIGNOCCHI, Paul TERRIER, Claude DUBOC, Jean-Noël TRUCCO, Eric HEBERT,
- Retour d'expérience de la formation MF1 : Georges COPPOLA, Michel GAUCHET, Christian FERCHAUD, Jean-Luc BESQUEUT.
- Retour d'expérience de la formation N4 (sans limitation à la seule fonction de guide de palanquée qui fera l'objet d'une réflexion future) : absence de volontaires, travaux confiés au collège des instructeurs,
- Retour d'expérience de la formation des initiateurs : Patrick LAMERAT, Jean-Pierre MONTSENY.
- Environnement et formations techniques : Gilbert CHAMBON, Pascal MONESTIEZ, Samer KAYAL, et naturellement Marjorie DUPRE-POIGET,
- Appellations des qualifications techniques : le président de la CTN a chargé Rodolphe GRISEY de proposer des appellations mieux perceptibles que les abréviations P1, P2…, E1, E2…
Chaque GT doit préparer un rapport d'étape pour la CTN de septembre 2009.
Les collèges d'instructeurs, dont c'est l'une des missions principales, apporteront leur soutien à ces différents GT.
10 - Questions et informations diverses
— Demande de la CTR BPL : possibilité d'un délai avant d'imposer la détention de la qualification RIFAP pour se présenter au MF2.
Décision, la CTN accorde la dérogation suivante : les titulaires du CFPS pourront se présenter à l'examen MF2. Cette dérogation est doublement limitée à l'année 2009 et à l'examen MF2.
— Demande de la CTR BPL : possibilité d’étendre la formation de « tuteur de stage initiateur » aux stages préparatoires MF2 régionaux.
Le Président de la CTN précise que cette demande sera prise en compte par le GT responsable de l’Initiateur tout en l’autorisant jusqu'à la sortie d’un nouveau texte.
— Processus d'intégration des moniteurs associés
La CTN propose que la commission d'intégration soit composée du bureau de la CTN et de membre(s) du CDN.
Proposition adoptée à l’unanimité.
— Conditions d’accès à la filière MF1 des plongeurs EDA et TIDF
La CTN propose de modifier le texte du manuel de formation technique dés la sortie du chapitre « passerelles ou équivalences » de la manière suivante :
-
Remplacer "...Etre titulaire du Brevet de Plongeur Autonome Niveau IV capacitaire FFESSM ou du diplôme de plongeur 3 étoiles CMAS préparé et obtenu à l’étranger ou d’un titre ou diplôme admis en équivalence...."
-
Par le texte suivant : "...Etre titulaire du Brevet de Plongeur Autonome Niveau IV capacitaire FFESSM ou d’un titre ou diplôme admis en équivalence…"
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
— Guide de chargement des blocs en gaz Nitrox et Trimix
Décision : la CTN charge le référent TIV, Jean-Pierre MONTAGNON, de l'établissement d'un tel document guide sans valeur réglementaire.
— Demande de la CTR Est : possibilité d'informer la CTR d'origine lorsque des moniteurs licenciés dans ce comité s'inscrivent à un stage de formation initiale organisé dans un autre comité.
Décision : à la majorité des présents et représentés, la CTN refuse cette possibilité. Il doit revenir au stagiaire d'informer (ou non) sa CTR.
— Informations techniques en ligne sur le site internet
Jean-Pierre MONTAGNON (webmaster) est demandeur d'informations techniques utiles à présenter sur l'espace de la CTN du site internet fédéral.
— Stage national recycleurs
Jo VRIJENS rappelle le stage de juin 2009 (formateurs et formateurs de formateurs),
— Bases fédérales
Lors de sa réunion du 3 au 5 avril 2009, le CDN a pris la résolution de mettre en conformité avec les statuts fédéraux l'appellation des bases fédérales. Le terme "centre fédéral" ne doit donc plus être employé. Les bases fédérales sont en métropole et au nombre de 4 (Hendaye, La Graule, Niolon, Trébeurden). Un GT piloté par Bernard NOWAK est chargé de clarifier leurs statuts et leur rôle.
— Implantation fédérale à l'international
Le CDN a décidé de repenser le périmètre réglementaire de cette implantation.
— Organisation par les OD de stages hors métropole
En novembre 2008, le CDN avait décidé d'interdire de tels stages. Un GT a été constitué par le CDN pour réexaminer avec la CJN une possible harmonisation des règles applicables.
— Bureau des manifestations, appel à candidature pour représenter la CTN
La CTN valide la candidature de Patrick LAMERAT.
— Actualisation du document "diplôme de baptême de plongée"
La CTN a confié à Albane PUGET la réalisation d'un support plus attrayant, notamment pour les jeunes plongeurs.
La prochaine réunion de la CTN est prévue à Niolon, le 19 septembre 2009.
Fin de la réunion à 18h15. Tous les sujets de l'ordre du jour ont été abordés.
Yvon FAUVEL
Secrétaire de séance
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Jo VRIJENS
Président de la CTN |
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Il est rappelé que les pièces
jointes sont des documents de travail et ne sont pas publics. |