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Les PV des réunions de la CTN
   
 

Procès verbal de la réunion du 21 janvier 2006 à Vitrolles (13)

Adopté par le CDN des 4 et 5 février 2006

 

CTR présentes ou représentées

Atlantique Sud

Jean Louis DINDINAUD

Bretagne Pays de Loire
Pascal YAN
Centre
Pascal YAN
Corse
Jean-Pierre VIGNOCCHI
Côte d’Azur
Philippe BERNARDI
Est
Michel GAUCHET
Guadeloupe
Jean-Louis BLANCHARD
Ile de France Picardie
Patrick LAMERAT
Ile de la Réunion
Jean-Louis BLANCHARD
Pyrénées Méditerranée
Jean-Pierre MONTSENY
Martinique
Jean-Louis BLANCHARD
Nord Pas de Calais
Bruno ENGELS
Nouvelle Calédonie
Claude MARTIN
Normandie
Bertrand MARTIN
Polynésie Française
René CAVALLO
Provence Alpes
Daniel HURON
R A B.A
Jean Luc BESQUEUT (Vice-Président CTN)

 

Sont également présents

BAHUET Eric, IN ; CAVALLO René, IN, directeur technique national ; CAYOL Jean-Claude, IN ; DESPRETS François, IN ; DI MEGLIO Fred, IN ; DUBOC Claude, IN et responsable national des sujets MF2 ; FAUVEL Yvon, IN, suppléant au président de la CTN ; BERGMANN Eric, vice-président de la CMPN ; FERCHAUD Christian, IN; IMBERT Francis, IN ;  JONAC Jean-Claude, IN ; MONESTIEZ Pascal, IN et responsable plongée enfants; MONTAGNON Jean-Pierre, IN et responsable national  TIV ; POTHIER Richard, IN.

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, Président de la Commission Technique Nationale.

 

Compte rendu

1 - Approbation du PV de la réunion CTN du 17 septembre 2005

Le procès-verbal de la réunion de CTN du 17 septembre 2005 est approuvé à l’unanimité des présents ou représentés.

2 - Présentation Manuel du Moniteur 2006, calendrier 2006 et budget prévisionnel 2006

Manuel du moniteur 2006 : La prochaine mise à jour sera disponible courant février. Le Manuel sera alors téléchargeable sur le site de la CTN. Toutefois le webmaster de la CTN, Jean-Pierre Montagnon, a d’ores et déjà incorporé la plupart des modifications ou apports réalisés par la CTN en 2005, et rendus exécutoires par le CDN.

Calendrier 2006 : Ce calendrier a été diffusé en encart de Subaqua, édition janvier 2006.

Une réflexion est faite sur le positionnement des stages initiaux nationaux de formation des MF2 en regard du calendrier. Les CTR Bretagne Pays de Loire, Atlantique Sud, Provence-Alpes, sont concernées. La remarque de Jean-Louis Blanchard est qu’il est peut être dommage que les 2 stages initiaux nationaux se suivent quasiment. Pourquoi pas un stage initial national pendant l’automne ?

5 examens de MF2 sont programmés, 3 en métropole et 2 outre-mer. Les examens outre-mer sont ouverts aux candidats extérieurs, le voyage restant aux frais de ces derniers.

Les bulletins d’inscription au MF2 sont disponibles et sont présentés par René Cavallo :

  • Stage initial : Inscription directe auprès du centre.
  • Stages finaux et examens : Dossiers à retirer auprès des CTR, y compris pour l’outre-mer.
  • Coût identique pour les stages et les examens de métropole, quel que soit le lieu géographique (cela est dû à la volonté de JL Blanchard, qui a obtenu une nette augmentation du budget prévisionnel CTN pour 2006. Voir pièce jointe « budget prévisionnel CTN 2006 »).

RIPE 2006 : Du 26 octobre au 29 octobre 2006 à Niolon. La volonté du Comité Directeur National est de maintenir les RIPE, mais en pariant sur la transversalité entre toutes les Commissions Nationales.  Cette manifestation est à relayer fortement dans les régions, car les RIPE rénovées se doivent d’être un succès ! Une réunion préparatoire est prévue à la mi-mars pour finaliser le programme et les modalités. Forte communication en Assemblée Générale Nationale, dans Subaqua, par courrier aux clubs, et surtout : grâce aux présidents de CTR chargés de promouvoir cette manifestation !

Budget prévisionnel : En hausse cette saison : + 2,55%

Postes en hausse :MF2 (dotation journalière)

TIV (146%)

Annexe 1.

Règles de remboursement mises en place en 2006 :

Déplacement

Hôtel

Repas

Avion

Train

Voiture

Non (*)

2ème classe+ couchette+frais de réservation

0,20 euros du km + péages justifiés.

Plafond SNCF

1 nuit d’hôtel à 70 euros si accord

repas à 25 euros chacun si accord

(*) Si l’avion est utilisé, c’est le remboursement au tarif SNCF 2ème classe+couchette qui est appliqué.

Les tarifs mentionnés sont des maximas appliqués au remboursement des frais réellement engagés et justifiés.

Les dépenses ne peuvent être engagées qu’avec accord préalable du Président de la CTN, ou après convocation à une réunion de la CTN ou à une AG.

3 - Questions et Infos du CDN en date du 05 novembre 2005

Questions :

a) Mise en chantier d’un brevet entre le baptême et le niveau I ?

Réponse de J-L Blanchard au CDN :

Déjà envisagé par JLB lors du mandat précédent. Voici les extraits du projet en 2001:

« Étude de faisabilité concernant la création d’un brevet d’entrée fédéral :

Ce brevet concernerait le plongeur déjà baptisé mais non inséré dans un cursus niveau 1

Ce brevet se déclinerait en 2 ou 3 plongées (situation typique du plongeur « 1 week-end » qui ayant été baptisé souhaite plonger encore une ou deux fois lors d’un séjour très court)

Ce brevet serait très attractif pour les professionnels ou  les associations du bord de mer

Ce brevet ne rentrerait pas en concurrence avec l’architecture actuelle, son insertion dans un futur nouvel arrêté cadre étant hors de propos pour l’instant ».

À l’époque le projet ne pouvait arriver à maturité car il se heurtait à des contraintes réglementaires et statutaires (comment concevoir un brevet « exempt » de licence et de certificat médical ?)

Plan de travail arrêté par le CDN: réflexion JLB+A Delmas+J-M Broner+P Dunac, puis passage devant CTN pour valider les aspects techniques du projet.

b) Autonomie des niveaux III au-delà des 40 m : manque de formation ?

Réponse de J-L Blanchard au CDN :

Il y a effectivement une contrainte due aux articles de l’arrêté du 22 juin 1998.

Ce qui manque est le contrôle du niveau d’expérience préalable à la délivrance du diplôme. Le mettre mot est l’expérience. Donc, retour à un nombre minimum de plongées… ? Ce thème est traité au point numéro 14 du présent PV.

c) Organisation des niveaux IV par les Comités Départementaux et par eux seuls ?

Cette question vise les dérives observées par certains clubs ou certaines structures professionnelles en matière de gestion et de crédibilité des sessions.

Après débat, la décision est prise directement par le CDN. Voici le nouveau texte, exécutoire à compter du 1er janvier 2006 :

JURY :

Au moins deux MF2 et/ou BEES2 titulaires de la licence fédérale en cours de validité, dont l’un au moins est Instructeur Régional délégué par la CTR responsable de l’examen.

Un ou plusieurs MF1 ou BEES1 titulaires de la licence fédérale en cours de validité peuvent participer au jury, à condition qu’ils ne représentent pas plus de la moitié de celui-ci.

L’Instructeur Régional délégué par la CTR responsable de l’examen est chargé, entre autres, de vérifier les dossiers des candidats et la conformité du déroulement de cet examen. L’un des membres du jury, au moins MF2 ou BEES2 licenciés, est nommé par le Président de CTR pour assurer la présidence du jury de la session. Il peut, à ce titre, signer les feuilles de notes et les bordereaux pour l’ensemble des examinateurs ainsi que les attestations de conservation des groupes pratique ou théorique. Nota : l’instructeur délégué par la CTR peut cumuler sa fonction avec celle de président du jury.

Etc…

Infos du CDN du 05 novembre 2005

- Certificats médicaux pour la plongée enfants : en attente des travaux conduits par la CMPN et le Docteur B. GRANDJEAN.

- Dans les contenus de formation plongée enfants approuvés en CTN du 17 septembre 2005 et présentés par J-L Blanchard au CDN, l’alinéa suivant est supprimé : « 8 - Le Directeur de Plongée en milieu naturel est titulaire au minimum du Niveau 3 d'encadrement.

Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, le Directeur de Plongée est titulaire au minimum du Niveau 1 d'encadrement ».

- Licences jeunes : spécificité 8/12 ans ; 10 euros à partir de 2007.

Ce thème amène une question de Philippe Bernardi (Côte d’Azur) : Rappeler la nécessité de la licence pour la délivrance des brevets jeunes.

Réponse de la CTN : La question est à poser au CDN.

5 - Rapport des jurys MF2 en 2005 (JCC)

Jean Claude Cayol présente et commente le rapport des jurys des examens de MF2 pour la saison 2005.

Ce rapport, fort instructif, est disponible en téléchargement sur le site de la CTN. Un grand merci à Jean-Claude pour le travail fourni et la qualité de la synthèse (la synthèse est en pièce jointe).

Annexe 2.

6 - Règlement intérieur de la CTN (suite..)

Ce point sera traité ultérieurement.

7 - Infos du Collège des IN: travaux en cours ; nominations ; cessation activité…(DHuron).

Proposition de nominations au titre d’Instructeur Fédéral National, qui seront présentées au prochain CDN par le Président de la CTN :

Patrick DUMAS, IN 158

Johannes VRIJENS, IN 159

Proposition à la fonction d’Instructeur National Stagiaire

Paul TERRIER Comité Bretagne - Pays de Loire

Philippe MARTINOD Comité Rhône-Alpes - Bourgogne - Auvergne

Patrick LAMERAT Comité Ile de France - Picardie

Yves GAERTNER Comité EST

Mise en Cessation d’Activité d’instructeurs hors quota de participation

Mme FABRE MOUREAU Claudine, Mr Patrick GASTOU et Mr Didier CHASSIN

Débat demandé par le Président de la CTN au Délégué du Collège :

1) Report de la limite d’âge à 60 ans pour les présidents de CTR s’ils sont IR et s’ils ont effectué une olympiade complète en tant que président de CTR : Les participants à la réunion ne sont pas favorables à cette possibilité.

2) Idée sur un moratoire de 2 ans pendant lequel les collèges régionaux recruteraient en priorité absolue des IRS Féminins ? Il y a 30% de femmes licenciées au sein de notre Fédération. Il faudrait trouver une solution pour favoriser (avec toujours les mêmes prérogatives que pour les hommes) l’accès en tant qu’Instructeur stagiaire. Les instructeurs présents soulignent la nécessité de réfléchir à l’accessibilité aux femmes à la formation de cadre de haut niveau dés le Niveau IV de plongeur. Le délégué demande au Président de la CTN s’il est envisageable de contacter les collèges régionaux via les présidents de CTR, afin d’établir un document sur les femmes susceptibles de présenter leur candidature dans les 2 ans.

8 - TIV et procédure service oxygène : présentation du document définitif (J.P. Montagnon)

La dernière version du document est à présent terminée et disponible en ligne sur le site de la CTN.

Jean-Pierre fait la synthèse et l’historique de ce travail.

Un point important : Les matériels utilisant un mélange sur-oxygèné jusqu’à 40% d’O2 sont toujours considérés comme des matériels utilisant de l’air ( « service air’ ).

Formation de formateurs TIV : Les CTR sont informées qu’il est peut-être préférable cette année d’envoyer un formateur en titre aux fins de recyclage en cas de carence de candidature.

Le stage de formateur est programmé les 07, 08 et 09 avril 2006.

Un CD rom « Formateur de TIV » mis à jour le 21 janvier 2006 est distribué à chaque CTR.

9 - La rénovation de la filière professionnelle plongée de loisirs ; conséquences

Jean-Louis Blanchard a largement communiqué sur le sujet (courrier exhaustif aux présidents de CTR par mel ; idem pour les IN ; grand dossier thématique dans Subaqua de janvier 2006)

Au niveau des futurs brevets d’état, 3 postes seront créés au sein de la nouvelle filière professionnelle.

Un Niveau 3, et Niveau 2 CEREQ ainsi qu’un Niveau 4 CEREQ non précisé à l’heure actuelle. Ce premier niveau de moniteur qui reste à définir pourrait être positionné comme « accompagnateur en plongée loisir ».

Les conséquences de cette rénovation sont multiples :

Disparition du « BEES », et apparition du « moniteur professionnel ».

Redistribution des prérogatives des anciens BEES 1 et BEES 2.

La fédération défend le non déclassement des brevets actuels. Un énorme chantier s’ouvre alors, afin de redéfinir les différents niveaux fédéraux.

Un travail de réflexion générale sera initialisé dans les CTR à partir du mois de février, à partir de la sollicitation du Président de la CTN. Cette réflexion devra faire remonter les grandes lignes de pensée, et non pas dégager un travail précis sur les contenus de formation.

10 - Nom et définition de chaque brevet ou qualification (suite..)

Bob Séverin manque d’éléments en provenance des CTR. Il est demandé à nouveau aux CTR n’ayant pas encore envoyé d’éléments de contacter Bob, afin d’étoffer la réflexion.

Une question doit être réglée en amont au niveau de la possibilité d’employer certains titres.

11 - États généraux de Toulouse : Cahier Blanc des jeunes et de la Fédé (PM)

Pascal Monestiez fait le point d’avancement du dossier. Ce dossier retient des pistes, propositions et idées issues des états généraux. C’est un travail en pleine évolution qui a l’énorme avantage de dégager de grands axes de travail.

Une analyse fine des freins à la pratique de l’activité fédérale fait ressortir des points clé à approfondir, et des voies d’amélioration à explorer.

Un document final (le cahier blanc des jeunes et de la Fédé) sera publié et proposé en téléchargement sur le site de la CTN.

J-P Montagnon a d’ores et déjà mis le nouveau chapitre "jeune plongeurs" du Manuel en ligne.

Bertrand Martin (Président CTR Normandie, présent aux Etats Généraux de Toulouse) propose de faire réaliser à ses étudiants une enquête sur les  attentes des jeunes (il est prof en IUT et l'enquête serait réalisée par ses étudiants par téléphone sur un échantillon représentatif tiré du  fichier fédéral)Jean-Louis pense que c'est possible mais  demande une proposition chiffrée à Bertrand avant d’aller plus avant.

12 - Projet BD

Jean Louis Blanchard présente ce projet et son état d’avancement. Cette BD dédiée à la plongée enfants à la FFESSM doit être un outil de promotion très intéressant pour notre activité.

Pour que la BD puisse avoir le label de la FFESSM (« ouvrage officiel »), il faut que dans une première étape les groupes de travail « plongée jeunes » vérifient qu'il n'y a pas de "maladresse" au niveau du scénario, ou des dessins représentant des gestes  techniques malencontreux.

J-L Blanchard va se caler avec les auteurs pour mettre en place le suivi.

13 - La transversalité et les Commissions Nationales

Sur la demande du président de la fédération, Roland Blanc, les Commissions doivent concrétiser un travail transversal. Il leur est demandé de consacrer au moins une réunion annuelle à cela. La création d’une mallette pédagogique est d’actualité, afin de faciliter les échanges entre commissions. Il s’agit de donner à chaque enseignant de discipline des éléments de base pour mettre en place des activités ne relevant pas de sa discipline.

14 - Projet contenus de formation recycleurs fermés (E. Bahuet)

Le référent est Eric BAHUET. Cela signifie qu’Eric coordonne le groupe, les avancées du travail et le calendrier. Membres du groupe de travail : Patricia Breton, André Grousset, Pascal Chauvière, Jean Jastrzebski et Serge Césarano.

Ce groupe a en charge l’élaboration de contenus de formations fédérales.

Le matériel concerné est bien ciblé, et d’une distribution relativement restreinte.

L’achat de ce type de matériel est sous tendu à la présentation d’une attestation de formation à son utilisation. Il convient donc avant tout de s’assurer de l’aval du constructeur.

15 - Plongeurs P2, P3, P4 : réhabiliter l’expérience préalable à la certification : décision

C’est la zone située entre 40 et 60 mètres qui pose problème, en termes d’expérience du vécu du plongeur. Ceci recentre le débat à partir du P3.

Intervention de René Cavallo : Il n’est pas possible, réglementairement, d’imposer un nombre de plongées minimum au-delà de 40 mètres  avant une certification.

Philippe Bernardi amène le constat suivant : Les organismes certificateurs étrangers, surtout les anglo-saxons, se réfèrent énormément à l’expérience certifiée par le nombre de plongées portées sur le carnet de plongée.

Jean Louis Blanchard pose le problème des limites de la formation fédérale en termes de profondeur.

Daniel Huron soulève la question de principe de la pédagogie de transfert. Il précise que ce fonctionnement permet de rester en conformité avec l’arrêté tout en gardant les prérogatives de ces plongeurs, en termes d’espaces d’évolution.

Yvon Fauvel évoque la possibilité de proposer des formations complémentaires, après délivrance du niveau.

Une relecture du manuel du moniteur met en évidence l’existence d’une recommandation forte pour les titulaires du niveau 3 à évoluer, après certification, graduellement. Cette recommandation sera précisée, médiatisée, renforcée (et ajoutée sur le manuel pour le niveau 4 également). Une campagne d’information sera mise sur pied, notamment à travers la revue fédérale

16 - Enquête MF1 nouveau : synthèse, prospective et améliorations (FDM)

Fred Di Méglio présente les résultats d’une enquête nationale menée sur le MF1 nouveau. C’est avant tout un état des lieux, basé sur un questionnaire.

Des fonctionnements différents sont mis en évidence, au sein des différentes régions. Cela est vraisemblablement lié aux volumes de formations et d’examens, très disparates d’une région à l’autre.

Un prolongement de cette enquête se révèle nécessaire, dans le but notamment d’élargir l’éventail des candidats au MF1 observés lors de l’enquête.

Annexe 3.

17 - Principe de validation des UC 4 à 7 dans le cursus MF1 : précisions et décision

Ce sujet, évoqué lors de la dernière réunion de CTN, a été reporté et doit donc donner lieu à décision aujourd’hui.

« Peut-on valider, lors d’un stage en situation, des séances pédagogiques sans élèves véritables ».

Après débat, la décision suivante est proposée et adoptée :

« Pour ces 4 UC, il est recommandé de faire travailler le stagiaire MF1 en présence de véritables élèves ».

18 - Projet de règlement des jurys d’examen ; us et coutumes : décision

Le sujet est lourd et ne sera pas traité intégralement sur une seule réunion de CTN. Le Collège des IN a déjà produit un travail important et fourni une synthèse. Mais ce document porte uniquement sur les jurys MF2, et d’autre part il dépasse largement le cadre de l’objectif ; il faut donc l’utiliser comme pièce à joindre au dossier, et par ailleurs travailler sur le thème des jurys initiateur, niveau 4, MF1.

Un tour de table est fait afin de signaler les documents analogues existant dans les différentes régions. Il est demandé aux régions n’ayant pas répondu encore de prioriser ce travail.

Jean Louis Blanchard rappelle que cette demande est également faite par le Comité Directeur National, et qu’une réponse rapide est souhaitée.

Bertrand Martin, Pascal Yan et Yvon Fauvel constituent un groupe de travail chargé de présenter un contenu abouti lors de la prochaine réunion de CTN, le référent étant Yvan Fauvel.

19 - Contenus de formation MF2 : le volet de la pratique : décision (C Ferchaud)

Jean Louis Blanchard précise en introduction qu’il n’est aucunement question de modifier l’architecture des épreuves pratiques dans l’examen du MF2, et par conséquent tout ce qui dans le document de travail préalable présentait des modifs d’épreuves n’est pas débattu ici (exemple : attestations préalables validées pour pouvoir se présenter).

Ce qui n’empêche pas à ces idées de pouvoir être utilisées lors d’un prochain ordre du jour !

C’est un énorme travail réalisé par le Collège des IN réuni en Séminaire, et qui couronne une année de travail. Christian Ferchaud commente les différents points remarquables dans ce dossier.

Pascal Yan fait remarquer la référence constante aux épreuves d’examens et regrette la formulation de certaines compétences. Effectivement, le document relève davantage d’une documentation claire des épreuves pratiques de l’examen MF2, que d’une liste de compétences générales

Après relecture, il est répondu que le texte proposé ce jour est titré : « Contrôle des acquis ».

Il est décidé de remettre en forme les titres de ces tableaux, sans parler de compétences, afin d’éviter la confusion à la lecture.

Pascal Yan estime que des épreuves sont trop détaillées dans leur forme écrite, par exemple l’emploi d’un bout pour certaines épreuves.

Christian Ferchaud explique qu’il s’agit de matérialisation de l’atelier, et en aucune façon d’une obligation de travailler sur un bout.

Jean Louis Blanchard propose que :

    • Soient supprimées les références aux compétences sur les titres des tableaux.
    • Sur le projet présenté la référence écrite  au « bout » soit supprimée.
    • C Ferchaud corrige le document avant de le mettre en pièce jointe au présent PV.

Cette proposition est adoptée.

2 voix contre : Les CTR Bretagne et Pays de Loire, ainsi que Centre. Aucune abstention.

Annexe 4 (11 pages).

20 - Préciser les qualifications « équivalentes » dans le cursus Nitrox fédéral : décision

Ces « qualifications équivalentes » sont comprises comme étant des qualifications délivrées par les organismes reconnus dans l’arrêté, ainsi que ceux déjà portés aux tableaux d’équivalences, et nuls autres.

D’autre part, qu’il s’agisse de plongeurs souterrains licenciés à la FFESSM, ou plus généralement de plongeurs présentant des compétences connexes à la plongée aux mélanges (par exemple Marine Nationale, plongeurs classe 3 A et B de l’INPP, etc…), le principe de la prise en compte de l’expérience et des compétences est appliqué.

Sous réserve de conformité aux conditions communes (voir les conditions de candidature dans le Manuel du Moniteur), un dossier est proposé au Bureau de la Commission Technique Nationale.

Après un éventuel avis favorable, la qualification FFESSM visée est proposée au demandeur.

Cette décision est proposée au vote des CTR et adoptée à l’unanimité.

21 - Questions diverses.

Publication « plongée enfants », auteur Pascal Enjalbert.

Pascal Enjalbert a écrit un ouvrage dédié à la plongée enfants, pressenti pour être édité en "Subaqua spécial". Cet ouvrage devrait être qualifié d"ouvrage officiel FFESSM", comme pour la série des livres de plongée niveau 1 à 5 de Alain Foret et Pablo Torres.
Pour cela nous devons donner notre feu vert, et il y a urgence car nous avons dépassé la limite proposée par Pierre-Martin Razi en décembre.
Retour FERME et définitif au plus tard le mercredi 1 février 2006, directement à JL Blanchard, avec validation  ou pas de ce texte.
Méthode:
- il ne s'agit pas de réécrire le bouquin!!!!
- il s'agit de faire la chasse aux fautes, imprécisions, problèmes de syntaxe, contresens, expressions malheureuses... etc
- il s'agit de signaler un problème de contenu (faute de sécurité, contradiction avec l'arrêté de 1998 ou avec le manuel du moniteur) et de proposer une correction ou une suppression.
- il s'agit de repérer toute affirmation relevant du thème des méthodes pédagogiques, et de ne pas la conserver (la CTN a par le passé décidé qu'on prônait la liberté pédagogique, d'où la volonté de ne pas mettre en avant une approche pédagogique, au détriment de tout autre). 
Précisions:
-l’ouvrage sera crédité de "Pascal Enjalbert - CTN"
- le comité de lecture sera nominativement listé en page intérieure.

Question de la CMPN :

Existe-t-il des particularités relatives au certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique des jurys d’examens fédéraux.

Non, tout comme pour les moniteurs et jurys du brevet d’état.

Initiateur club (question de la CTR Normandie) :

Dans le groupe « GC1 », il est demandé au tuteur de valider une compétence de sauvetage sans matériel spécifique (ex. épreuve de mannequin). Par contre, il n’est pas fait référence à des critères de réalisation et de validation. Ce manque sera comblé dans la prochaine édition du manuel : en appliquant les barèmes de l'initiateur « ancien ».

Information :

  • Le manuel de plongée au Nitrox, auteurs Jean Louis Blanchard et Jean Yves Kersalé, est réédité aux éditions GAP. Un exemplaire est remis à chaque président de CTR.
  • Nitrox à Niolon : Le centre de Niolon fabrique à présent du Nitrox.

L’assemblée générale annuelle de la CTN est fixée au samedi 01 avril 2006 à 8h00, lors des travaux de l’assemblée générale annuelle de la fédération, à Dijon.

La prochaine réunion de CTN est fixée au samedi 10 juin 2006, à Marignane (hôtel Best Western, Marseille Aéroport, Face Aéroport).

Le secrétaire de la CTN, Denis Rançon.

Diffusion du PV et des pièces jointes: Présidents de Commissions Techniques Régionales, DTN, Délégué du Collège des IN, Suppléant de la CTN Yvon Fauvel, Secrétariat de la CTN : Denis Rançon.

Attention : le PV est expédié aux personnes ci-dessus par courrier papier, et les pièces jointes sont expédiées aux personnes ci-dessus par E-mail.

Diffusion du PV pour info, sans pièces jointes : Instructeurs Nationaux (diffusion faite par le Délégué du Collège), Médecin Fédéral National, Président de la Commission Médicale et de Prévention Nationale.

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