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CTR présentes ou représentées

Liste des instructeurs nationaux présents : -ordre alphabétique-

Patricia Breton, IN ; René Cavallo, DTN; Jean Claude Cayol, IN ; Serge Césarano, IN; François Desprets, IN ; Jean Escales, IN; Ruddy Jean, IN; Pascal Monestiez, IN ; Jean Pierre Montagnon, IN ; Alain Ponty, IN.

Sont également présents

Roland BLANC , président de la fédération; Eric Bergmann, représentant la commission médicale et de prévention nationale.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, Président de la CTN.

Le président de la fédération, Roland BLANC, présente ses bons vœux à l’assemblée, il souligne le formidable travail accompli par la CTN, rendu possible par la collaboration de chacun.

Roland souhaite pour le devenir de la fédération l’union de tous, dans une démarche conviviale et sportive.

A son tour Jean-Louis BLANCHARD souhaite bonne année aux participants, les remercie du travail remarquable fourni, et cela avec d’autant plus de poids qu’il s’agit là de la dernière réunion avec l’équipe élue pour l’olympiade.

1) Approbation du P.V. de la réunion C.T.N. du 18 septembre 2004. à Niolon

Jean Pierre Montseny commente la phrase concernant les ouvrages de référence de la CTN ; la dernière phrase " ... plutôt que d’écrire à titre personnel ces ouvrages."   n'est pas à son sens conforme au vote qui a suivi . Suite à cette intervention, il est décidé de retirer la fin de la phrase « plutôt que d’écrire ces ouvrages à titre personnel ».

Le P.V. de la réunion de CTN du 18 septembre 2004 est approuvé à l’unanimité des présents ou représentés.

2) Présentation du calendrier 2005 et du budget prévisionnel 2005

Le calendrier 2005 est paru dans la revue Subaqua.

Pièce jointe 1:non disponible

Point sur le colloque national de la plongée enfants, les 5 et 6 mars 2005 à Cherbourg. JL Blanchard rappelle le cahier de charge mis au point par la CTN en janvier 2004, et la nécessité d’identifier les référents :

Extrait : « L’organisateur du Colloque National de la Plongée Enfants est la Commission Technique Nationale.

La CTN délègue l’organisation matérielle du colloque à un organisateur local qui sera un organe déconcentré de la Fédération (Comité régional ou départemental) ou, par délégation, à une commission technique régionale ou départementale.

La CTN délègue le choix du programme et des conférenciers à un Comité de programme. Le Président de la CTN désigne une personne de ce Comité qui sera l’interlocuteur unique de l’organisateur local.

De même le président du Comité organisateur local désignera une personne qui sera l’interlocuteur unique du comité de programme ».

Dans le cas qui nous occupe en 2005, l’ organisateur est le Comité Interrégional Normandie représenté par son Président Thierry Pinot,  l’interlocuteur unique du Comité de programme est Pascal Enjalbert, enfin Thierry Pinot désigne Odile Bouvet comme référente local pour l’organisation et pour les relations avec le comité de programme.

Extrait : « Si 30 jours avant la tenue du colloque, il n’a pas un minimum de 50 participants payants, le colloque devra être annulé et les chèques des personnes inscrites renvoyés ».

Le minimum requis pour les réservations doit donc être atteint le 05 février 2005. 

Bilan des RIPE 2004 : C’est la première année où cette manifestation est scindée sur deux semaines. Cette transition n’a pas apporté le succès attendu, et le retour à la formule ancienne (sur une seule semaine) est programmé en 2005, du 25 au 28 octobre.

Budget prévisionnel : Ce budget est quasiment au même niveau que pour 2004.

Pièce jointe 2

3) Age minimum d’entrée en formation initiateur de club

Pendant la période prototype de mise en place du nouvel initiateur, le fait de demander les 12 plongées en autonomie en préalable à l’entrée en formation impliquait de fait que les élèves soient majeurs ; or ce point a été perdu dès lors que les 12 plongées sont seulement vérifiées à l’arrivée à l’examen terminal. Le manuel du moniteur ne précise pas que l’entrée en formation initiateur ne peut se faire avant 18 ans. Après un tour de table, il est décidé de préciser la nécessité d’avoir 18 ans révolus pour entrer ne formation initiateur (stage initial compris).

Cette décision est prise à l’unanimité des présents ou représentés.

4) Contenus de formation recycleurs semi-fermés (Patricia Breton)

En septembre 2003, un projet a été validé en CTN. L’arrêté du 9 juillet 2004 a rendu caduque ce texte. Jean Louis Blanchard a demandé au groupe de travail de plancher à nouveau sur ce dossier. Or la différence entre les divers recycleurs sur le marché implique que des contenus de formation trop « généralistes » ne débouchent pas sur un produit fédéral attractif. Il s’agissait donc, à la demande de JL Blanchard, de recentrer la demande, et le choix a été de proposer d’abord des contenus de formation concernant les semi-fermés type Dolphin ou Ray. Ultérieurement, et JL Blanchard a insisté sur ce point, la CTN devra étudier d’autres contenus de formation adaptés à d’autres modèles (dont les circuits fermés) et faire des choix.

Enfin il est rappelé, conformément à l’arrêté du 9 juillet 2004, qu’il n’existe pas réglementairement de « qualification recycleurs » puisque les plongeurs au recycleur sont identifiés à partir du mélange utilisé, et de ce fait c’est bien la qualification nitrox, ou nitrox confirmé, ou trimix élémentaire, ou trimix, qui repère ces plongeurs réglementairement.

Cela n’empêche pas de délivrer une « qualif recycleur semi-fermé » matérialisée au mieux par une carte double face Ffessm / Cmas et au moins par un diplôme mural, ne serait ce que pour accroître l’attractivité de ce nouveau produit  fédéral. Sur ce point, JL Blanchard demandera au CDN de prendre position.

La dernière version des propositions du groupe de travail est présentée par Patricia Breton :

La formation débouche sur des qualifications, et non sur des brevets.

Cette proposition reprend l’ossature déjà développée précédemment.

Quatre compétences sont déclinées, la première étant un tronc commun de connaissances théoriques.

• Compétence N° 1 : Connaissances théoriques communes.
• Compétence N° 2 : Gérer et utiliser son matériel. (spécifique au modèle)
• Compétence N° 3 : Plongée avec un recycleur. (spécifique au modèle)
• Compétence N° 4 : Connaissances théoriques. (spécifiques au modèle)

Une relecture de l’arrêté du 9 juillet 2004 est effectuée, et croisée avec la proposition de contenus de formation.

Une coquille est relevée en page 1 du contenu de formation : Bas de page, organisation générale, il faut lire « (niveau E3 au minimum si celle-ci se déroule dans les espaces proche, médian et lointain ; E4 si celle-ci se déroule au delà de l’espace lointain.

Le mot « autonomie » sur la compétence N° 3 est supprimé.

Cette proposition de contenus de formation est proposée au vote.

15 voix pour.

1 abstention : LRMP.

Par conséquent les contenus de formation sont acceptés.

Disparition du nom de la marque du recycleur dans le titre : Oui à l’unanimité.

Le premier paragraphe (général) s’arrête à « arrêté du 9 juillet 2004 ». (suppression du nom des marques)

Age minimum d’entrée en formation :

• 14 ans : Contre à l’unanimité.
• 16 ans : 5 voix pour : LRMP, Sud Atlantique, Martinique, Réunion, Nouvelle Calédonie.
• 18 ans : 11 voix pour.

L’âge minimum requis est donc fixé à 18 ans à l’entrée en formation.

Le document finalisé, tenant compte de ces différents votes et décisions, est en pièce jointe 3 (5 pages). La première page (organisation, délivrance, duplicata…) reste à harmoniser avec la mise en page des contenus de formation fédéraux.

5) Nom et définition de chaque brevet ou qualification

Il faut donner un nom à tous les brevets délivrés par la Commission Technique et par extension, par toutes les Commissions. Le problème est particulièrement crucial pour le E2 fédéral (initiateur Ffessm+capacitaire ou initiateur ffessm+niveau 4 Anmp).

On pourrait l’appeler:

Il faut créer une définition des brevets d’enseignant. En effet à la question apparemment simple : « qu’est ce qu’un moniteur fédéral ? » correspond une réponse multiforme. Plus généralement il faut créer des définitions des brevets de plongeur.

Cette préoccupation est en lien avec la création de la charte du moniteur fédéral, mais elle est surtout due à la question soulevée en SPCC : le Ministère à demandé à la FFESSM ses commentaires concernant le rôle de la fédération délégataire dans la définition des niveaux techniques, des compétences adjacentes et des conditions de certification des plongeurs de loisir (annexe 1 de l’arrêté du 22 juin 1998).

Pour l’instant une réponse a été fournie concernant le niveau 4 capacitaire:

« Le plongeur capacitaire FFESSM a été formé et certifié suivant le cursus et les modalités inscrites dans le Manuel du Moniteur et du Responsable fédéral. L’obtention de son brevet démontre que ce plongeur :

• A une bonne condition physique ,
• Est capable de démonstration technique,
• Maîtrise l’espace lointain,
• A une compétence de guide de palanquée jusqu’à 40 mètres,
• Est capacitaire (donc : connaissances théoriques solides).

Il est demandé à chaque représentant de CTR de réfléchir sur les deux axes :

1. Recherche d’un nom « porteur » et signifiant pour les différents niveaux techniques délivrés.
2. Définir nos différents niveaux, précisément et succinctement.

6)Règlement intérieur de la CTN - Harmonisation avec les nouveaux textes.

Le règlement intérieur de la CTN (adopté à l'unanimité en 1997 puis adopté sans modification par le CDN, 14/15 Juin 1997) a besoin d’une mise en conformité avec le nouveau règlement intérieur fédéral. Ce travail est à initialiser, mais il est bien entendu qu’il n’est pas question de modifier le règlement avant l’assemblée générale nationale élective de mars 2005.

7) Epreuves 30 et 40 mètres dans le niveau 4 - Dissociation obligatoire ou pas ? 

Jo Vrijens, président de la CTR Corse, propose un aménagement de l’examen niveau 4 concernant les épreuves de 30 et de 40 mètres. Sa demande consiste dans le regroupement de ces deux épreuves au sein d’une même et unique plongée.

Rappel

Ce point, déjà soulevé lors de la dernière réunion de CTN, (18 septembre 2004) a alors fait l’objet d’une discussion au terme de laquelle il a été rappelé que ces deux épreuves font l’objet de deux plongées différentes (les épreuves à 30m et à 40m sont 2 épreuves séparées d’après PV CTN année 2000, rappelé dans CTN info de Subaqua).

Après débat, un vote est proposé.

Pour une plongée unique regroupant les deux épreuves : Polynésie, Corse, Est, Ile de France et Picardie.

Pour deux plongées dissociées : LRMP, Centre, Normandie, Nord Pas de Calais, Côte d’Azur, Martinique, Réunion, RABA, Sud Atlantique, Bretagne et Pays de la Loire, Nouvelle Calédonie, Provence.

Par conséquent la demande de la CTR Corse est rejetée.

Cependant JL Blanchard pense qu’il serait bon d’avoir une réflexion globale sur l’organisation type de l’examen niveau 4 (et non pas sur les contenus de formation !).

Un travail doit donc être engagé sur ce thème ; ce point est proposé au vote et adopté à l’unanimité. Ce travail est proposé à Jo Vrijens, pour la prochaine olympiade.

8) Rapport des jurys MF2 2004 et bilan de 4 années de rapports de jurys (Jean Claude Cayol)

Jean Claude Cayol commente le rapport de jurys MF2 2004. Quatre sessions ont été analysées, sur la base des renseignements fournis par les jurys.

Sur les 3 groupes d’épreuves, il apparaît nécessaire d’affiner les critères d’évaluation, et surtout de les harmoniser. Certains barèmes peuvent être adaptés aux conditions.

Il ressort que ces analyses sont fort précieuses pour améliorer la qualité des examens, elles soulignent déjà une grande cohérence dans les évaluations fédérales.

Bilan des jurys MF2 2001/2004 : pièce jointe 4.

9) Projet de règlement ou de charte des jurys d’examens fédéraux

Nous avons des règles non écrites, des coutumes qui régissent le déroulement des examens MF2, MF1, N4, initiateur. Dans le but de clarifier et d’uniformiser les phases d’examen, de jury et de post-examen,  nous devons lister tous les points pour que dans une phase ultérieure, ces « habitudes » soient écrites dans un règlement (ou dans une « charte » ?).

Il devient nécessaire de préciser, sur le règlement ou à travers une charte, les modalités d’évaluation et des protocoles précis explicitant les fonctionnements des jurys sur les examens fédéraux.

Pour exemple, quelles sont les procédures suivies devant un candidat réclamant ses notes ?, comment recevoir un recours éventuel ?, … .

Un travail sera ouvert durant l’année 2005.

10) TIV et matériel nitrox : Position de la CTN (Jean Pierre Montagnon)

Cette question revient souvent et la demande est de plus en plus grande  pour que les bouteilles nitrox (et trimix) puissent être visitées  annuellement par des TIV. Elles pourraient ainsi bénéficier de l'arrêté dérogatoire et d'une requalification quinquennale. A priori, il n'y a pas d'obstacle réglementaire (ceci n’est pas contradictoire avec l’arrêté du  18 novembre 1986 ayant institué les Tiv), mais les TIV actuellement  formés n'ont pas la compétence pour intervenir sur des bouteilles  susceptibles de contenir ces mélanges.

Jean Pierre Montagnon fait le bilan de ce dossier. Un groupe de travail se constitue dans l’objectif d’étudier la faisabilité des inspections visuelles sur les bouteilles utilisées pour les mélanges.

L'objectif du groupe de travail sera de répondre aux questions suivantes :

Question préalable :

• Un TIV ayant subi une formation complémentaire, peut-il intervenir dans  des conditions d'hygiène et de sécurité raisonnables, sur des bouteilles  destinées à contenir des mélanges suroxygénés ?

Si oui,

• quels sont les pré-requis nécessaires à l'entrée en formation ?
• quel est le contenu de formation ?
• quelles sont les procédures à mettre en oeuvre, les produits à utiliser ?
• quelles seront les limites des interventions, simple visite ou  reconditionnement complet des bouteilles pour une utilisation "oxygène" ?

Jean-Pierre Montagnon a ouvert un Emel spécial pour consulter sur le sujet :

Mel : tiv.ffessm@wanadoo.fr

En attendant, une période transitoire est acceptée à l’unanimité des présents ou représentés, durant laquelle les TIV qualifiés « plongeurs nitrox confirmé » peuvent visiter les bouteilles de mélanges, et apposer le macaron si et seulement si la bouteille est saine. En revanche, aucune intervention de nettoyage ou de réfection ou de reconditionnement  par ces mêmes « TIV nitrox confirmés », en attente des conclusions du groupe de travail et de la décision de la CTN.

11) Applicabilité du règlement des collèges régionaux d’instructeurs

Ce règlement est un texte national, approuvé en CTN puis par le Comité Directeur National, le 18 janvier 2004 à Marseille, avec mise en application immédiate. Il y a dans ce règlement des points à préciser régionalement (délai de candidature à la fonction de Délégué de Collège…). Si dans un Comité le RI du Collège Régional n’avait pas été complété, et en attente qu’il le soit, c’est la clause similaire du RI du Collège National qui s’applique de fait. Par conséquent, effectivement, le RI des Collèges Régionaux est applicable partout depuis le 18 janvier 2004.

 Ce point est approuvé à l’unanimité.

12) Dossiers d’inscription au MF2 - Précisions

Rappel : extrait manuel du moniteur et décisions antérieures de la CTN :

« Être présenté par le Président du club d'appartenance du candidat et fournir un bulletin de demande d'inscription sur la liste des candidats au monitorat fédéral 2ème degré signé par le Président du club et contre-signé par le Président de la C.T.R. avec avis favorable attestant que le candidat a bien une activité bénévole d'enseignement au sein de son club.

Décision précédente de la CTN : « un avis défavorable d'un Président de CTR concernant une candidature au MF2 doit être motivé. En cas d'avis défavorable, celui-ci doit être notifié immédiatement au candidat. Celui-ci pourra faire appel auprès d'une Commission composée du Président de la CTN, du Directeur Technique National et du Délégué du Collège des Instructeurs Nationaux qui statuera ».

La proposition actuelle est que le Président de CTR devrait signer seulement pour acter que la CTR a été avertie de la candidature d’un moniteur relevant de l’autorité de ladite CTR, et non pas pour attester d’une activité bénévole d’enseignement…etc.

Résultat du vote concernant cette modification :

• Pour : 13 régions
• Contre : 3.

La proposition est acceptée.

13) Pratique de la plongée pour diabétiques insulino-requiérant

Un article, paru dans la revue Subaqua de janvier et intitulé « diabète et plongée, une levée d’interdiction historique », a interpellé la CTN. En effet, sans contester le fond qui relève de l’entière responsabilité et autorité de la CMPN, la CTN s’étonne de la divulgation de procédures techniques et d’un nouveau signe de plongée, n’ayant pas fait l’objet d’étude dans la CTN.

La CTN, à l’unanimité, regrette cette situation qui met tous les moniteurs devant le fait accompli.

Elle demande :

• Une mise au point avec le président de la CMPN,
• Un travail de concertation et d’étude,
• Un article dans Subaqua, sous forme de complément et de précisions à l’article paru dans Subaqua de janvier 2005.

14) Info : Conditions de reprise de la plongée après accident

Une synthèse, réalisée par la commission médicale, est remise aux présents et sera portée en pièce jointe. Il est demandé à la commission médicale l’autorisation de porter ce document sur le site de la CTN.

Reprise plongée après accident : pièce jointe 5.

15) Prospective CTN - Quelques pistes pour la prochaine olympiade : 

Le Président de la CTN signale les points de prospective déjà développés dans les points précédents du présent PV. Par ailleurs il souhaite que soit élaboré, par la prochaine équipe dirigeant la CTN, un projet pour la prochaine olympiade, à présenter lors de l’AG élective de la CTN.

16) Questions diverses

Coquille dans l’arrêté du 9 juillet 2004

L' article 17 de l' arrêté du 09 juillet 2004 mentionne: « les plongeurs majeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 de plongeur, titulaires de la "qualification nitrox" ou de la  "qualification nitrox confirmé" sont, sur autorisation du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l' espace médian. En l'absence du directeur de plongée, les plongeurs titulaires du niveau 3 ou supérieur de plongeur ainsi qu'une "qualification nitrox" , "qualification, nitrox confirmé".........peuvent plonger en autonomie...........

Le tableau ANNEXE II b :    conditions de la pratique de la plongée au nitrox en exploration

Celui-ci ne fait pas apparaître les plongeurs de niveau 2 et de niveau 3 qualification nitrox en autonomie.

Quel choix doit on faire ?

Hélas il s'agit bel et bien d'une grosse coquille due à une faute de copié-collé intempestif. Lors de la prochaine réunion de la Section Permanente je signalerai cela pour que le Législateur fasse la correction ad hoc. En attendant on doit privilégier la réponse du corps du texte (article 17) au détriment de l’annexe Iib.

Jean Louis Blanchard présente la charte du moniteur fédéral. Cette charte, initiée par Roland Blanc, a pour objectif d’être distribuée et signée par les nouveaux moniteurs fédéraux lors des manifestations de remise des diplômes, qu’il s’agisse d’un événement régional (MF1) ou national (MF2). Il est demandé aux présidents de CTR d’effectuer une relecture et de proposer d’éventuelles améliorations. Date butoir de retour le 31 janvier, directement à JL Blanchard.

Pièce jointe 6.

Ou en est-on avec les Tables trimix (question LRMP): il y a actuellement deux pistes : d’une part les contacts établis avec la Comex et la Marine Nationale (on est en attente de retour), et d’autre part une proposition de Dive-Tech.

Moniteurs trimix (question LRMP): Certains moniteurs deuxième degré souhaiteraient pouvoir enseigner le trimix élémentaire sans devoir obligatoirement être qualifiés "trimix" (lourd) mais en étant simplement qualifiés trimix élémentaire. L'argument est de faciliter le développement de cette technique car très  peu de moniteurs passent le trimix lourd (question LRMP). Réponse : extrait de l’arrêté du 9 juillet 2004 : « Les moniteurs titulaires du niveau 4 d'encadrement et de la « qualification trimix » adhérents d'un des organismes membres de droit du comité consultatif peuvent obtenir de celui-ci l'autorisation de délivrer, dans le respect de leur cursus de formation, la « qualif trimix élémentaire » et la « qualification trimix ».

Harmonisation des brevets de secourisme FFESSM/sécurité civile (suite de la décision Ctn de septembre 2004): Il ne reste à l’heure actuelle qu’à récupérer un logo sécurité civile de bonne qualité. Jean Pierre Montagnon précise que le format carton doit être de qualité, ces diplômes devant être reconnus par différents organismes d’état. Philippe Bernardi propose que ce diplôme ne soit pas téléchargeable, afin d’éviter des dérives éventuelles.

Un document permettant d’archiver les tuteurs de stages d’initiateurs est présenté. Il est en pièce jointe et sera téléchargeable sur le site de la CTN.

Pièce jointe 7.

Projet de partenariat avec Aqualung : Entretien et réparation des détendeurs. Sur un modèle approchant le TIV, il serait question de former des techniciens et des formateurs. Aqualung prendrait en charge la formation des formateurs. Ce dossier reste de l’ordre de la prospection.

Partenariat avec Nouvelle Frontière (intervention de Roland Blanc) : Un accord est conclu entre ce tour opérateur et la fédération. Nouvelle frontière s’engage à licencier les plongeurs en l’échange de la possibilité de leur délivrer les brevets fédéraux.

Protocole d’accord avec l’UCPA (intervention de Roland Blanc): Ce protocole vise à renforcer les liens entre la fédération et l’UCPA. René Cavallo précise que nous sommes vraisemblablement la seule fédération à travailler ainsi avec l’UCPA.

Nouvelle réglementation sur la sécurité des navires de plaisance :

Plus que 2 catégories de navigation. Côtier jusqu’à 6 miles, hauturier au delà.

Armement en fonction de la navigation, et plus en fonction du navire.

Des points de détail sont encore en discussion, et une prochaine refonte des permis est en attente.

La prochaine réunion de C.T.N. se tiendra Le samedi 21 mai 2005, le lieu est à définir (Marseille ou proche région marseillaise).

Le secrétaire de la C.T.N.

Denis Rançon

Documents joints :

Annexes

Feuille de déplacement, à retourner dûment remplie à l’administration fédérale sous 8 jours, accompagnée des justificatifs.