Excusés : Joël
TALON (Délégué du Collège de Sud-Atlantique)
; Maurice GORET (Délégué du Collège
du Centre), Gérard MARICELLE (Délégué du
Collège de l’Ile de France-Picardie), Raymond
LEFEVRE (Délégué du Collège de
Côte d’Azur) ; Philippe SCHNEIDER (Délégué du
collège de RABA).
Compte-rendu
La réunion est animée par Jean
Louis BLANCHARD, Président de la CTN.
Roland Blanc, président de la FFESSM,
présente ses vœux à l’assemblée.
Il évoque un projet de charte pour les moniteurs de
l’Ecole Française de plongée, qui sera
mis à l’étude.
Jean Louis Blanchard, président de la CTN, présente à son
tour ses meilleurs vœux aux présents.
1) Approbation du P.V. de la
réunion C.T.N. du 20 septembre 2003 à Marseille
Le P.V. de la réunion de CTN du 20
septembre 2003 à Marseille est approuvé à l’unanimité des
présents ou représentés.
2) Infos, commentaires et mises
au point
Remboursement des frais,
règlement
intérieur de la CTN (JLB).
Rappel des règles à appliquer
: Le déplacement est remboursé au tarif 2ème
classe SNCF pour les présidents ou représentants
des CTR (1 par CTR). Les dépassements éventuels,
transports aériens, hôtel, sont à la charge
des régions. Le repas du samedi midi est pris en charge.
Pour les réunions du collège
des instructeurs nationaux, une prise en charge par année
civile, tarif SNCF 2ème classe.
Un rappel est fait concernant
le règlement
intérieur de la CTN, et sur son articulation avec le
RI de la FFESSM. Jean-louis Blanchard propose d’envoyer
par mèl un exemplaire de ce règlement aux Présidents
de CTR, à titre d’archivage.
Par ailleurs le Président de la CTN
indique qu’une mise à plat des difficultés
rencontrées par Florent ROUX, Président de la
CTIR Ile de France-Picardie, en regard des remboursements de
frais engagés par lui, a été faite et
sera suivie d’effet.
Budget prévisionnel
2004 de la CTN (RC et JLB)
Le prévisionnel est remis à titre
d’information. Il est en pièce jointe. Jean Louis
Blanchard commente les différentes lignes. Un effort
est fait afin de maîtriser les dépenses, afin
de se conformer à la demande que le CDN a faite à chaque
commission.
Voir
pièce jointe
Edition du manuel du
moniteur et du responsable fédéral édition
2004 (JPM)
Jean Pierre Montagnon
rappelle la décision
prise antérieurement. Le manuel du moniteur et du responsable
de club est actualisé tous les 3 mois en ligne. La version
papier est remise à jour tous les ans. Il existe donc
un décalage entre les deux sources de renseignements.
Cependant la coexistence des 2 systèmes est souhaitée,
après un tour de table.
Jean-Louis Blanchard
indique que la version « 2004 » sera élaborée
par JPM et par lui-même, et rapidement mise en ligne
et éditée. Elle rendra de fait caduques les versions
antérieures.
Présentation du
rapport annuel 2003 des jurys de MF2. ( Jean Claude Cayol
)
Jean Claude nous commente
ce rapport. Pas de gros problèmes signalés. Ce rapport est composé de
quatre parties, et il est mis en téléchargement
sur le site de la CTN. Le Président insiste sur la pertinence
et la qualité de ce grand travail de compilation, utilisable
par les cadres et par les candidats potentiels. Il ressort
de l’intervention de JC Cayol que :
Epreuves pratiques : L’épreuve de remontée
au gilet fait l’objet de nombreux commentaires.
Epreuves orales : Quelques remarques sur les questions
matériel.
Epreuves écrites : Quelques remarques, notamment
sur le plan de « l’aspect théorique
de l’activité ».
Evaluation : Les critères doivent être
adaptés aux conditions, notamment pour les épreuves
pratiques.
En conclusion, cette
méthode de travail
(rapports de jurys) mérite d’être développée.
Une cohérence ressort entre les différents centres.
Dernière remarque
: la majorité des
candidats ajournés le sont sur note éliminatoire.
Dossiers en Section Permanente de la Commission
Consultative (RC, JMB, JLB)
Projet de modification
de l’arrêté de
1996 (accès au spécifique du brevet d’état).
Voici ce qui devrait être intégré dans
la modification de l’arrêté du 10 avril
1996, (J.O. du 02/05/96) qui fixe les conditions de mise en
place de la formation en modulaire, et qui définit les épreuves
de l'examen final. Il va de soi que tout cela relève
du conditionnel tant que l’administration de tutelle
(Ministère des Sports) n’a pas fait procéder
aux calages législatifs annoncés.
Tout MF1 (ou MF2) pourrait
prétendre à la filière suivante :
1 stage en 70 heures
couvrant 10 jours de formation: c’est un stage de type passerelle, qui n’est
pas inscrit dans une UF du cursus Brevet d’Etat. Ce stage
complémentaire se substitue à la formation modulaire
usuelle, et il est contrôlé administrativement
par l’Etat (c’est l’article 43 de la Loi
sur le Sport).
Puis passage de l’épreuve A du
BEES1 spécifique avec prise en compte des notes déjà attribuées
dans le cadre de l’examen de MF1 (pour les épreuves
B et C).
Gestion des examens par les DDRJS.
Le tronc commun est exigible
pour l’obtention
du BEES1, cependant il n’est pas nécessaire de
l’obtenir avant le spécifique.
Projet de modification
de l’arrêté de
2000 concernant les mélanges
Une refonte de ce texte
est à l’étude
dans l’objectif d’en clarifier la lecture et l’application.
Un gros travail de compilation a été réalisé par
Jean-Louis Blanchard. Les propositions qui suivent s’appuient
sur les conclusions de la Commission Technique Nationale de
la FFESSM, et sur le groupe d’experts sollicités
par cette Commission. Compte tenu des restructurations profondes
que nécessiterait l’arrêté, nous
préconisons une abrogation de cet arrêté de
façon à publier un nouvel arrêté.
RIPE 2003 : bilan. - RIPE 2004 : projets (GP)
RIPE 2003 : Deux problèmes épineux
rencontrés. Une météo exceptionnellement
capricieuse, ainsi que le désistement d’un des
principaux centres d’hébergement, à quelques
jours de la manifestation.
RIPE 2004 : Après consultation des
clubs impliqués, il est décidé de scinder
cette manifestation de la manière suivante : Deux RIPE à la
suite, deux fois trois jours, avec une journée de transition,
soit un total de sept jours. Inscriptions libres sur les deux
session, jusqu’à saturation de l’une ou
de l’autre.
Voir Pièce jointe : format
.pdf - format.doc - format.rtf.
Infos initiateur de club nouvelle formule
(JLB).
Point concernant le livre
d’annales
examens niveau 4 (JLB).
Les régions n’ayant pas encore,
pour des raisons diverses, envoyé 3 sujets complets,
sont invitées à le faire rapidement.
3) Règlement intérieur
des Collèges Régionaux d’instructeurs :
Synthèse, débat et décision (DH et GZ)
Les présidents de CTR et les représentants
des collèges régionaux ont reçu la proposition
du nouveau règlement intérieur des collèges
régionaux d’instructeurs, afin d’organiser
en temps utiles la prospective nécessaire en Régions.
Cette proposition revue et corrigée sur la base des
retours des Collèges Régionaux, est relue et
lissée, point par point.
Certaines modifications
du texte présenté son
soumises au vote des présidents de CTR, avec la consultation
et l’apport capitaux des Délégués
des Collèges Régionaux présents. Les points
soumis au vote sont les suivants :
Créer la notion de « instructeur
régional hors-classe ».
Contre : IDFP, BPL, LRMP,
RABA, Martinique
Pour : Provence, Guadeloupe,
Est, Sud-Atlantique, CA, NC, Nord-PDC, Centre, Corse, Normandie,
Réunion.
Conformément au « poids » des voix, la création des
IR Hors classe est rejetée.
Faire figurer dans le
texte le fait suivant : lorsqu’un Instructeur est volontaire pour une action
réglementaire comptant pour son exercice, et qu’il
n’est pas convoqué par le Président de
CTR, alors cette action est cependant validée dans le
cadre de son service minimum obligatoire.
Pour : Centre, IDFP.
Par conséquent cette mention ne figurera pas dans le RI, ce qui n’empêche
pas, ainsi que le commente JLB, qu’elle est évidemment appliquée
de fait.
Enfin : la synthèse finale, amendée
et modifiée par les représentants des collèges
régionaux et les représentants des CTR, est proposée
au vote. Elle est adoptée à l’unanimité des
présents ou représentés.
Le texte adopté par la CTN est fourni en annexes. Il sera soumis à l’approbation
du CDN pour mise en application à effet immédiat.
Voir pièce jointe.
4) Cahier des charges pour
les colloques Nationaux plongée enfants : Débat
et décision (PM).
Ce cahier des charges,
présenté aux
CTR lors de la dernière réunion de CTN, est proposé pour
approbation. Il est adopté à l’unanimité sous
réserve des modifications suivantes : 50 personnes payantes
inscrites 30 jours avant, et deux interlocuteurs uniquement
: l’un pour l’équipe pédagogique
et l’autre pour l’équipe d’organisation.
Voir pièce jointe : format
.pdf - format.doc - format
.rtf
5) Colloque national plongée
enfants 2004 (PM)
Ce colloque est prévu les 6 et 7 mars
2004 à Toulouse. Le programme est arrêté.
Ce programme, ainsi que les fiches de réservation seront
disponibles en téléchargement sur le site de
la CTN. Un courrier sera envoyé aux clubs. Ce document
est en pièce jointe : format
.pdf - format .doc - format.rtf.
6) Contenus de formation recycleurs
: débat et décision (PB)
Patricia Breton fait
un point précis
sur les retours des régions après la présentation
du cursus lors de la réunion de CTN de septembre 2003.
Les contenus de formation proposés sont soumis à l’approbation
de la CTN et acceptés à l’unanimité des
présents ou représentés. Ce canevas général
sera éventuellement à reconsidérer dès
la sortie du nouvel arrêté (attente de la réunion
de la SP du Comité Consultatif en février 2004).
Dans l’attente, ce cursus ne sera pas publié.
Cette décision est approuvée à l’unanimité.
7) Livret pédagogique
initiateur de club : Synthèse et décision (JPMO).
Compte tenu du peu de
retours des CTR, il est proposé de reporter cette question à la CTN
qui suivra l’AGN. Jean Pierre Montseny nous fait part
des remarques reçues. Il distribue une nouvelle mouture
provisoire du livret au sein duquel il a déjà intégré ces
retours.
Il est décidé d’attendre
la prochaine réunion de CTN (après l’AGN),
pour statuer sur la décision d’envoyer ce travail à l’imprimeur.
8) Questions posées à la
Commission de Médecine et de Prévention Nationale.
Jean Louis Blanchard
fait lecture de deux questions posées par écrit au président
de la CMPN.
1 - La première question
porte sur la lisibilité et sur la pertinence de la procédure
de délivrance de la première licence, en regard
du questionnaire type et de l’éventualité de
passage devant un médecin fédéral. Y aura-t’il
un éclaircissement, voire un assouplissement de la position
de la CMPN, compte tenu des difficultés prévisibles
pour nos clubs ou structures commerciales agréées
(accueil mitigé du questionnaire-type, problèmes
de discrétion, liste fantôme des médecins
fédéraux dans certains Comités, etc…)
?
Intervention du président fédéral,
Roland Blanc. Cette nouvelle contrainte met un frein à l’activité fédérale,
et nous place en position de handicap par rapport aux autres
structures. De nombreux élus, présidents de clubs
et de comités, se trouvent dans une situation difficile
face à cette nouvelle contrainte. Notons toutefois que,
pour l’instant, cette mesure est applicable puisque approuvée
en CDN !
René Cavallo met
en évidence
le déséquilibre installé entre l’activité fédérale
et les autres structures. Il souligne le fait que la commande
du ministère n’imposait en rien de durcir le système
existant.
Jean Louis Blanchard
pose le problème
des listes de médecins fédéraux régionaux.
Réponse :
Bruno Grandjean répond qu’il n’est pas responsable des dérives
régionales.
Jean Louis Dindinaud
: Les critères
fixés pour demeurer médecin fédéral
semblent limiter leur nombre, et gripper le nouveau système
proposé par la CMPN.
Gérard Puig s’étonne des
propos du président de la CMPN, lorsqu’il assure
ne pas être en mesure de contrôler l’activité des
médecins fédéraux, et surtout lorsqu’il
argumente sur la mortalité à venir en cas de
modification du système actuel.
2 - La deuxième question
est en prise avec le développement de l’activité de
plongée au trimix au sein de la Fédération.
Nul n’ignore que pour diverses raisons structurelles
la FFESSM a pris du retard sur ce dossier, alors que les contenus
de formation fédéraux existent depuis 1999, et
que nous avons grandement contribué à l’édition
de l’arrêté du 28 août 2000.
Nous butons très exactement sur deux
problèmes :
Le choix d’une table trimix d’enseignement,
et l’avis attendu de la CMPN en matière de traitement
d’accident de décompression sous trimix. Il est
paradoxal que pendant ce temps, divers organismes, reconnus
ou pas dans l’arrêté, développent
l’activité de plongée loisir au trimix,
et en font une publicité parfois assourdissante, alors
que la fédération délégataire,
soucieuse de proposer un produit inattaquable, a des pudeurs
qui lui sont largement reprochées.
D’où ma question posée à la
CMPN : celle-ci peut-elle officiellement nous dire si des protocoles
de traitement d’ADD après plongée trimix
sont connus, reconnus, et utilisables dans les divers caissons
thérapeutiques mis à dispositions des plongeurs
de loisir ?
Réponse : Pas
de traitement éprouvé sur
le marché pour l’instant. Attente d’une
conférence ou réunion de consensus sur le sujet.
Manque d’ouvrages et de recul. Pas de publication de
la part des sociétés savantes. La CMPN possède
deux spécialistes : Eric Bergmann et Bruno Grandjean.
Ces deux spécialistes proposent : Faire valider par
la CMPN un protocole. Ce texte sera proposé lors de
la prochaine CTN.
Il est noté qu’en attendant on continue à ne pas avoir de
réponse.
Question de René Cavallo
: quid des régions, y aura-t’il une mise en place décentralisée,
notamment vers les régions pratiquant l’activité ?
Eric Bergmann : Il n’y a pas de problème
de mise en œuvre pour ces traitements, c’est uniquement
un choix de protocole.
Jean Louis Blanchard
: La demande de la CTN est fonctionnelle. Quelle est la position
de la CMPN quant à la
fourniture de protocoles et procédures ?
André Grousset
: L’héliox
concerne les travailleurs sous marins.
René Cavallo :
En tant que fédération
délégataire, nous devons garantir, notamment
vis à vis du ministère, la mise en place de procédures
sécuritaires.
9) Epreuves de pédagogie
au MF2 : Retour d’expérience, débat et
décision (CO).
Claude Ollivier présente la synthèse
des travaux du groupe de travail concernant les épreuves
de pédagogie au MF2. Les deux épreuves de pédagogie
pratique et préparatoire sont fondues en une seule et
même épreuve.
Une nouvelle épreuve est proposée afin de maintenir trois évaluations
en pédagogie. Cette épreuve est inter-active entre le candidat
et le jury ; le sujet doit permettre d’évaluer les qualités
organisationnelles et pédagogiques du candidat.
Cette proposition de modification est mise au vote : Cette nouvelle architecture
est adoptée à l’unanimité.
Pour les modifications à apporter dans le Manuel du Moniteur.
Voir pièce jointe : format
.pdf - format.doc - format.rtf
10) Précisions dans
certaines épreuves pratiques de l’examen de MF2
Ce point est reporté à la prochaine
réunion de CTN.
11) Barème de l’épreuve « démonstration
physique avec handicap » dans le MF1.
Ce point est reporté à la prochaine
réunion de CTN.
12) Questions diverses
Pas de questions diverses.
Prochaines réunions
de C.T.N. :