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CTR présentes ou représentées

Sont également présents 

Roland BLANC, Président de la FFESSM

-ordre alphabétique-

Eric BERGMANN, représentant de la commission médicale nationale ; Jean Marc BRONER, Directeur de l’Administration et du Développement; René CAVALLO, Directeur Technique National, IN ; Patrice COUPEY, CTR Normandie, IN ; Claude DUBOC, IN.; Alain FORET, Secrétaire Général du CDN; André GROUSSET, médecin fédéral national ; Jean Pierre MONTAGNON, directeur logistique.

Compte-rendu

La réunion est animée par Jean Louis BLANCHARD, Président de la CTN.

1) Approbation du P.V. de la réunion C.T.N. du 19 septembre 2002. à Marseille

Le P.V. de la réunion de CTN du 19 septembre 2002 à Marseille est approuvé à l’unanimité des présents ou représentés.

2) Présentation et commentaires : le budget prévisionnel 2003 de la CTN (RC et JLB)

Jean Louis Blanchard et René Cavallo présentent le budget prévisionnel de la commission technique nationale.

Postes en augmentation :  bourses MF1 : Plus de stagiaires dans les régions.

Réunions CTN : Une dérive est constatée en ce qui concerne les remboursements des frais d’hébergement et de déplacement des délégués régionaux. La règle est rappelée : prise en charge du déplacement selon le barème fédéral, ainsi que d’un repas. Pour les dépassements (nuits, jours supplémentaires, repas supplémentaires), il est demandé de s’orienter vers les régions comme il était d’usage jusqu’à présent.

Postes en diminution : Groupes de travail : Il y a moins de chantiers en charge de la CTN car le transfert de certains dossiers est opéré vers le collège des IN.

Attention : comme d’autres Commissions, la CTN génère aussi des recettes (inscriptions au MF2, subventions du Ministère des Sports, etc…) ; en conséquence la dépense globale réelle de la CTN est évidemment en dessous du total centralisateur affiché dans le document.

(Pièce jointe 1). Format .pdf - Format Excel

3) Présentation du triptyque carnet / passeport de plongée / livret pédagogique

Alain Foret présente les fournitures fédérales : carnet de plongée, passeport de plongée, livret pédagogique.

Le coût de production sur des produits fédéraux présentés est abaissé de 50% par rapport au coût du carnet de plongée utilisé en 2002. Alain Foret précise que ce résultat est obtenu après consultation et mise en concurrence.

Un point est soulevé : des fournitures « non officielles » circulent dans quelques régions (Ile de France-Picardie, Nord, Centre, Bretagne-Pays de Loire, Normandie). Un débat est instauré. Il ressort de la discussion que cette façon de faire ne peut qu’affaiblir les efforts de communication de la CTN et de la FFESSM. Il est inadmissible que des documents officiels nationaux tels que passeport ou livret pédagogique, dûment préparés, pensés et conçus par la CTN, connaissent ainsi des matérialisations non validées par la CTN et par conséquent totalement non officielles..

La publication d’un livret pédagogique portant mention « FFESSM » sur la demi page de couverture et les logos de quatre régions sur le dos de couverture est ressentie comme le détournement du travail effectué par le groupe nommé par la CTN.

Une motion est proposée :           

« La CTN s’insurge contre le fait que certains comités produisent leurs propres carnets de plongée, passeports, livrets pédagogiques ».

3 abstentions : Centre, Ile de France Picardie, Nord.

13 : oui.

Une question est posée :

« La CTN demande que le passeport et le livret pédagogique soient un seul et unique document officiel produit par le siège national ».

Oui à l’unanimité (17 régions).

Roland Blanc précise que le principe de l’exclusivité de la fédération sur ces fournitures sera porté à l’ordre du jour de l’AGN.

4) Présentation du Manuel du Moniteur et du Responsable fédéral édition 2003

Jean Pierre Montagnon commente la dernière version du manuel de moniteur. La dernière mise à jour sur le site sera disponible dès la semaine prochaine et téléchargeable.

Jean Louis Blanchard remercie Jean Pierre pour l’important travail réalisé et précise que cet outil est très apprécié sur le territoire national.

5) Présentation du  rapport annuel 2002 des jurys de MF2

Ce rapport est sur le site. Cet outil de travail peut à présent être exploité par tous les candidats au MF2.

Jean Claude Cayol et Jean Pierre Montagnon sont remerciés par Jean Louis Blanchard pour le travail effectué.

6) Information : le colloque national de la plongée enfants 2003

Christian Jaffard communique le programme de ces deux journées. Un problème est posé au sujet des inscriptions pour ce colloque. Les retours sont tardifs. Tous les clubs ont reçu un courrier. Une date butoir ainsi qu’un nombre minimum de participants sont fixés. Gérard Puig propose de contacter les clubs référencés « plongée enfants ».

La date limite est fixée au 15 février 2003, le nombre minimum de participants est fixé à 40 personnes. En cas de carence d’inscriptions, le colloque sera purement et simplement annulé.

7) Point sur le trimix fédéral

Deux nouveaux groupes de travail sont installés par le Président de la CTN ; il s’agit d’un groupe « recycleur », coordonné par Patricia Breton, et d’un groupe « trimix ».

Pour désigner les participants à ces groupes, il faut faire appel à des compétences pointues dans ces domaines. Jean Louis Blanchard demande aux régions de lui présenter d’éventuels candidats.

Le groupe recycleur travaillera à l’élaboration d’un produit fédéral nouveau, à savoir des contenus de formation et des définitions de qualifications pour la plongée au recycler ;

Le groupe trimix reprendra les standards trimix FFESSM avec pour mission de les actualiser, de les adapter et de les alléger.

8) Livres de référence CTN : niveau 3, niveau 4 et 5. Fascicule niveau 1 (AF)

Alain Foret présente l’ouvrages dans sa forme finale et remet un exemplaire à chaque président de CTR.

Le fascicule N1 comprendra 24 pages. L’esprit est de développer un ouvrage simple, économique, rentrant en prolongement du triptyque carnet, passeport et livret. La charte graphique sera harmonisée sur celle existante.

La CTN adresse toutes ses félicitations et tout ses remerciements à Alain, à la fois pour l’importance et la qualité du travail effectué.

9) Dossier de normalisation européenne : état des lieux (JMB)

Jean Marc Broner explique les procédures CEN actuellement en discussion. Les 6 normes seront à valider fin février lors de la réunion d’Athènes, en principe la dernière.

Ces normes concernent, entre autres, les niveaux de plongeur (3 normes) , de moniteur (2 normes) , les structures d’accueil (1 norme).

Jean-Marc Broner souligne les difficultés liées aux procédures CEN et leur application par le WG3 d’une manière peu objective. Actuellement, la position française est de soulever la non-applicabilité de ces normes sur notre territoire. Elle utilise pour cela l’ensemble de l’arsenal à sa disposition (déviation de type A, force majeure…). Il souligne que les responsables du WG3 (experts techniques, responsables SSI) sont à la fois juges et parties, ce qui est inconcevable pour appréhender la procédure d’agrément dans de bonnes conditions d’objectivité.

10) Dossiers traités en Section permanente de la Commission Consultative : information (RC/ JMB)

La volonté de la fédération est de valoriser ses diplômes fédéraux de moniteurs dans une dynamique parallèle aux diplômes d’État. Elle met tout en œuvre pour continuer à garantir les mêmes prérogatives techniques offertes à ses moniteurs (actuellement l’arr. du 22 juin 98). Le projet de passerelle entre diplômes fédéraux et brevets d’État est en discussion. A cetitre, c’est l’article 43 de la loi du 16 juillet 1984 qui s’applique aux diplômes permettant rémunération.

Les disciplines « à environnement spécifique » sont tenues d’assurer l’aspect sécuritaire de leurs formations et de leurs qualifications professionnelles; c’est une prérogative d’État, assurée et contrôlée par lui. L’option d’un module sécuritaire spécifique intégré aux formations ne paraît pas un bon choix pour notre activité, dans la mesure où c’est toute notre formation qui intègre cette dimension.

Dans une logique de reconnaissance de nos qualifications fédérales dans leur dimension professionnelle, cela conduirait à la présence d’un représentant de l’état lors de nos sessions d’examens (et de formation ?) de moniteurs fédéraux premier ou deuxième degré. Ce représentant serait garant du respect de l’aspect sécuritaire de nos formations et de nos examens. Il pourrait être le Conseiller Technique Régional pour les régions pourvues, à définir pour les régions non pourvues. Sa présence pourrait se limiter à un module ; par exemple la formation en réglementation de l’activité, et à l’ensemble de l’examen.

Pour limiter les déplacements de ces représentants, il serait recommandé de veiller à la cohérence des calendriers régionaux, notamment sur le plan géographique.

11) RIPE 2002 : bilan. RIPE 2003 : projets (GP)

RIPE 2003 : Plus de 700 personnes sont attendues. Les limites en terme organisationnel et accueil sont atteintes. Cette manifestation sera la dernière sous la forme que nous nous connaissons jusqu’à ce jour. Pour l’avenir, c’est à dire pour 2004, il convient dès à présent de travailler à une organisation différente.

12) Faut-il rendre le stage initial national MF2 obligatoire ? débat et décision

Point reporté à la prochaine CTN.

13) Recommandations du Collège des IN concernant le programme du stage initial national MF2 : débat et décision

Point reporté à la prochaine CTN. En pièce jointe des éléments de réflexion.

(pièce jointe 2) Format .pdf - Format .doc

14) L’initiateur de club nouvelle formule: synthèse (JPMO). Débat et décision

Sous réserve d'approbation du Comité Directeur National

Jean Pierre Montseny présente la synthèse des travaux. A partir du document construit et présenté, les décisions suivantes sont prises et portent sur l’architecture du nouveau cursus:

Stage initial : Organisation par les comités départementaux ou les clubs, sous couvert de la CTR. Direction et validation par un MF2 (ou un BEES2 licencié).

Condition de candidature : 12 plongées en autonomie en milieu naturel.

Stage en situation : le Tuteur de stage est un MF2 (ou un BEES 2 licencié), ou bien un MF1 (ou un BEES1 licencié) ayant participé à un stage initial MF2 ou à un stage initial à l’initiateur de club validé par le responsable de stage.

Examen : épreuve de réglementation, de pédagogie pratique, de sauvetage avec PMT sur mannequin.

Prérogatives nouvelles :  

Equivalence UC4 du MF1.

En ce qui concerne la validation et la certification :

Initiateur de club: Validation des compétences en milieu artificiel du niveau 1. Pour à l’unanimité.

E2 fédéral : Validation des compétences du niveau 1.

Contre : 2 (Guadeloupe, Atlantique). Pour : les autres régions.

Signature par le E2 fédéral des plongées qu’il a encadrées en milieu naturel.     Contre : 2. (Guadeloupe, Atlantique). Pour : les autres régions.

En ce qui concerne la rédaction des contenus de formation, les derniers retours des CTR sont attendus pour le 1 mai 2003, directement auprès de Jean-Pierre Montseny, pour décision en réunion de CTN au mois de mai 2003.

La CTN recommande en cas d’évolution du cadre institutionnel, que notre nouvelle définition du moniteur 1 CMAS soit : initiateur et P4, et titulaire d’une unité de compétence d’ensignement dans l’espace proche et médian (c’est l’UC4 du projet étudié lors de la présente réunion).

15) Signature des plongées d’exploration par un initiateur de club ou par un P4, ou par un  P4+initiateur de club (c’est à dire le E2 de la FFESSM) ?

Sous réserve d'approbation du Comité Directeur National

Initiateur de club : Non à l’unanimité.

P4 : Non à l’unanimité.

P4+initiateur de club (E2 de la FFESSM) : Oui. Voté au point 14).

16) Validation des compétences du plongeur niveau 1  par un initiateur de club (et/ou par un capacitaire initiateur de club) ?

Sous réserve d'approbation du Comité Directeur National

Oui en milieu artificiel pour l’initiateur de club : voté au point 14).

Oui en milieu naturel pour le capacitaire+initiateur de club : voté au point 14).

17) Secourisme fédéral : synthèse du séminaire de Tourlaville, propositions (GZ)

Guy présente les conclusions du groupe de travail, suite au séminaire de Tourlaville. A partir de la déclinaison du  Rifap en 7 capacités, chaque capacité été étayée et comprend à présent des contenus précis. Un point est soulevé : La suppression de l’utilisation de l’aspirateur de mucosités, au vu du caractère optionnel de sa présence. Un vote est demandé :

Suppression adoptée à l’unanimité.

Le document d’accompagnement est présenté. La date butoir des retours des CTR (suggestions et corrections mineures sur la forme), est fixée au 15 février 2003, directement à Guy Zonberg (Guy.Zonberg@wanadoo.fr).

A partir de là ce document devrait être édité sous forme d’un fascicule « RIFAP » suivant les mêmes dimensions, ligne graphique et coût que les carnets, passeports, livrets pédagogiques, fascicule niveau 1.

18) Questions diverses

Question de la Corse sur les épreuves de sauvetage force : C’est une question de fond qui sera traitée à l’ordre du jour d’une prochaine CTN.

Question de Provence : en ce qui concerne l’organisation d’un initial MF1 en 2 fois 3 jours ou bien en 3 fois 2 jours, doit-on persister à demander que le responsable nommé par la CTR (un IR) soit présent sur la totalité du stage ?

Après débat il est décidé à l’unanimité que :

Le Responsable du stage initial est un IR nommé par la CTR. Il doit coordonner et définir l’articulation de l’ensemble du stage, sans pour autant être présent sur la totalité du stage initial.

Question de Provence : comment traiter le cas d’un moniteur CMAS deux ou trois étoiles licencié à la FFESSM, résidant depuis de nombreuses années en France et par ailleurs actif moniteur d’un club fédéral (donc imprégné de « culture fédérale ») qui pour autant n’est pas MF1 ni MF2 et qui par conséquent ne peut pas valider et délivrer des diplômes fédéraux ?

Réponse : par dérogation et par étude d’un dossier par la CTN , il est toujours possible de se pencher sur des cas particuliers.

Informations diverses

René Cavallo rappelle que des sujets de BEES 1 et 2 sont toujours demandés aux CTR. Cet effort de production est très important afin de pérenniser l’action fédérale auprès du ministère ainsi que notre investissement au niveau des formations professionnelles. A ce sujet Jean-louis Blanchard rappelle le rôle fondamental de Claude Duboc dans l’activité CTN, puisque Claude Duboc coordonne et met en place tous les sujets théoriques des sessions de MF2.

Le Président donne les grandes lignes des décisions du CDN concernant l’activité technique. Il attire l’attention des Présidents de CTR sur le fait qu’à partir de 2004 les bourses MF1 pourraient être versées directement aux nouveaux MF1, ce qui ramènerait la notion de bourse à sa vocation première, et qui repositionnerait la CTN en terme d’image vis à vis des nouveaux MF1, alors qu’actuellement il y a un déficit d’image.

Projet de monitorat de secourisme organisé dans le département 13 à partir de l’agrément départemental : 8 à 10 places, 10 jours de stage. Pour tous renseignements, voir Bernard Brisciano (4, allée du romarin, 13110 Port De Bouc).

Calendrier National 2003, pièce jointe 3 : Format .pdf - Format .doc

Prochaine réunion de C.T.N. :   Le SAMEDI 24 mai 2003 au siège fédéral à Marseille .

Le secrétaire de la C.T.N. : Denis Rançon

Documents joints :

Annexes

Feuille de déplacement, à retourner dûment remplie à l’administration fédérale sous 8 jours, accompagnée des justificatifs.

ORGANIGRAMME DE LA COMMISSION TECHNIQUE NATIONALE 

état au 25 janvier 2003