FFESSM bandeau librairie
FFESSM
  ACCES RAPIDE
 
 
  ESPACE CTN
 
 
  FORMATION
 

Les bases fédérales
Formation au MF2
Stages et examens
Matériel
Secourisme
Textes réglementaires
Informations Juridiques
Informations médicales
Articles divers

 
  CONTACTS
 

Liens utiles
Président de la CTN
Membres de la CTN
Webmaster
Statistiques du site
Liste de diffusion

 
  ADMINISTRATION
 

Mises à jour
Actualités

 

 
 
Les archives de la Commission Technique Nationale
   
 

DE L'APPARTENANCE A PLUSIEURS CLUBS...

Jean-Louis Blanchard, Président de la CTN - Jean-Marc Broner, Instructeur National

QUESTION/RÉPONSE - CTN Info N° 43 - Subaqua N° 177 - Juillet-août 2001

 

 

La question ci-après soulève le cas relativement courant du licencié à la Ffessm qui, pour diverses raisons, est amené au cours d’une même année à changer de club. Plus généralement le thème d’un même licencié membre de plusieurs clubs relève aussi de ce type de questions.

"Ayant quitté un club associatif pour adhérer à une structure commerciale dans la même année, j’ai conservé la même licence. Je me présente à l’initiateur de club. Par qui est-ce que je dois être présenté (conditions de candidature) ?"

• L’appartenance à un club ou à une structure agréée peut se manifester, non pas par la licence, mais par le paiement d’une cotisation ou par tout autre acte administratif matérialisant l’appartenance au club ou à la structure agréée, avec tous les droits et devoirs que cela implique (le contraire serait une aberration car cela signifierait qu’une même personne puisse prendre plusieurs licences au cours d’une même année, ce qui est totalement proscrit).

• par conséquent, partant du principe où il est tout à fait licite d’appartenir à plusieurs clubs, vous devez choisir lequel vous souhaitez solliciter pour votre présentation à l’examen d’initiateur.

• dans le cas où il s’agit d’une structure agréée, il n’y a alors pas de président mais, même si le texte de conditions de candidatures lu dans le manuel du moniteur Ffessm indique que c’est le président qui signe ce document de présentation, il est par ailleurs indiqué dans ce même manuel du moniteur, et de façon nullement contradictoire, que dans le cas d’une structure agréée, c’est le responsable de cette structure qui endosse les devoirs du président.

• Bien entendu cela n’interdit pas, ne serait-ce que par courtoisie, que les présidents des autres clubs auxquels vous adhérez soient avertis de la candidature…

 

 
Copyright FFESSM 2007 | Crédits | Contact | Plan du site